Les Contrats Pétroliers

Dh e EBE ENI ENSPM EPCM ERP FIFO FOB GNL GO GOP GPL GPM GWH H2S HDI HT IFP IR IS Kdh Kg Km² KTM KV LAN LCP LSTK M&O M. MAD MDh Mds Md Dh MT Forme juridique suédoise i.e. Société Anonyme Assemblée Générale Extraordinaire Azienda Generale Italiana Petroli Assemblée Générale Ordinaire Azienda Nazionale Idrogenazione Combustibili Baril par jour Bureau des Etudes et des Participations Industrielles Besoin en Fonds de Roulement Banque Marocaine du Commerce et de l'Industrie British Petroleum Celsius Chiffre

été créés ; les autres comptes à créer figurent dans la liste du fichier paramétrage. Ceux qui n’y figurent pas sont considérés comme des fournisseurs divers. Annexes :  Annexe 1 : Bons de commande et de livraison Pétroliers réunis de l’Ouest  Annexe 2 : Factures Pétroliers réunis de l’Ouest  Annexe 3 : Factures et documents divers  Annexe 4 : Opérations de trésorerie  Annexe 5 : Liste des chèques à établir au 31/01  Annexe 6 : Parc Véhicules et politique d’investissement  Annexe

de nos jours pour s’assurer des destinations de cette compensation et de la véracité des opérations déclarées par les opérateurs auxquels est versé cette compensation. Les produits actuellement concernés par la compensation sont les produits pétroliers et le gaz butane, le sucre, le tournesol produit localement et le soutien des prix des produits de base destinés aux provinces sahariennes. Le propane, quant à lui, et bien que son prix soit libre reste lié au système de compensation à travers la

dans ce sens que l’application, en 2013 et en 2014, du système d’indexation des carburants s’inscrit dans le cadre du projet de réforme progressive du système de compensation. Il permet la maîtrise de la charge de la compensation des produits pétroliers liquides à hauteur des crédits ouverts au titre de la loi de finances et ce, afin d’éviter le recours aux rallonges budgétaires au cours de l’année et l’endettement qui accentuent la vulnérabilité des équilibres macroéconomiques, réduisent la marge

hydrocarbures naissent dans les profondeurs de la Terre. On trouve ainsi des gisements pétroliers ou gaziers un peu partout sur la planète. Néanmoins, il faut qu'un certain nombre de conditions soient réunies pour que ces réserves puissent se former. En effet, la genèse pétrolière est un processus lent qui comprend plusieurs étapes incontournables, étalées sur plusieurs dizaines de millions d'années... Quand les ingénieurs pétroliers étudient une zone, ils vérifient que ces différentes étapes se sont bien réalisées

par ménage_______________________________________ 15 3.5. Balance entre les recettes issues des produits compensés et la charge de compensation 16 4. Aspects fiscaux ______________________________________________________________ 18 II. Produits pétroliers ____________________________________________________________ 21 1. Aperçu sur le bilan énergétique national _________________________________________ 21 2. Approvisionnement et stockage _________________________________________________ 24 2.1

petits ex syrie) ; MO=1/2 des exportations mdiales de pétrole + gros producteurs de gaz :Iran (4eme mdial ac 15% réserves mdl),AS(7eme,4%),Qatar (14eme ms premier pr les exp de gaz naturel liquéfié) B une contrainte qui va durer Ap les 2 chocs pétroliers, le role du MO se confirme : très forte concentration des réserves PO=60% des réserves mdiales de pétrole et 35% des réserves mdiales de gaz(+ que la russie=25%), de plus leur exploitation est rentable. « contrainte » car cette situ apparait comme

corolaire délicat : si le pollueur paie, ce paiement lui accorde-t-il un droit à polluer ? * Cas Eric a : En 1999, la société italienne ENEL passait un contrat avec la compagnie Total pour assurer le transport d’une cargaison de fioul lourd depuis le port français de Dunkerque jusqu’à celui de Milazzo en Italie. Pour permettre à ce contrat d’aboutir, Total S.A. France a vendu le fioul en question à la société Total International Ltd, laquelle prit en charge l’acheminement en affrétant un cargo

REGLEMENTATION 1. Place du secteur dans l’économie nationale………………………………………14 1.1 L’évolution de l’activité de raffinage …………………………………………….16 1.2 La distribution de GPL……………………………………………………………..17 1.3 Consommation des produits pétroliers …………………………………………….17 1.4 Prix des produits pétroliers ………………………………………………………...18 1.5 Le stockage des GPL……………………………………………………………….18 2. Les intervenants du secteur………………………………………………………….20 2.1 L’autorité de tutelle …………………………………………………………………20 2.2 La caisse de compensation…………………………………………………………

de Tchadiens, ni les services publics ne se sont améliorés. Les promesses faites par les compagnies et par le gouvernement n’ont pas été tenues et la Banque Mondiale a quitté le pays en 2008. Actuellement le gouvernement est en train d’établir des contrats obscurs avec d’autres compagnies extractives : Chinoise, Taïwanaise… On est en train de prospecter d’autres minerais (uranium, or). L’exploitation de l’uranium est encore bien plus dangereuse que celle du pétrole. Le pétrole, un projet controversé