Les Acteurs De L Année 1789

propriété, de pensée et de travail. 4- La liberté individuelle est la liberté exercée par un individu. Exercice 3 : La liberté individuelle a des limites Document 3 : le texte de référence 1- Cette déclaration a été écrite en 1789. Il faut l’associer à la révolution française de 1789. 2- La liberté individuelle connaît des limites parce que nous vivons en Société. 3- Cette déclaration fait allusion à la liberté de pensée et d’opinion. 4- La liberté individuelle est garantie par la Loi. Écris, en utilisant

marché des cosmétiques biologiques 1. Le marché de l’agriculture biologique………………………………………..…..11 2. Le marché des cosmétiques biologiques en France et en Europe……………...…11 3. Les segments de marché des cosmétiques biologiques…………………..……….12 4. Les acteurs du marché …………………………………………………..………. 13 5. Les comportements d’achat face aux cosmétiques biologiques…………...……...17 Chapitre IV : De la cosmétique à la santé : un pas à franchir 1. Structure de la peau………………………………………………….………..18 2. Substances à risques

croissance au 19 è siècle --> économie de croissance ( différence avec l'économie d'ancien régime = économie de stagnation --> + ou - d'objets produits). Taux de croissance moyen : 2,5% de croissance sur deux siècles. Croissance : variation d'une année à l'autre du PIB, avec fluctuations + ou - fortes. Les historiens ont repéré des phases de croissance accélérée et de croissance ralentie : le passage d'une phase à l'autre s'appelle une CRISE. 1.1 Plusieurs types de cycles Classées en fonction

Exposé sur La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE). « Je suis pour ma part convaincu que la HALDE est appelée à devenir un acteur dominant de la lutte contre les discriminations en France, pourvu que les pouvoirs publics lui en donnent les moyens et la portent politiquement. » Cette citation de Jean-Luc ROMERO, président des Élus locaux contre le sida est tirée d’un colloque organisé par la HALDE en 2006. Elle illustre parfaitement, alors que la HALDE

civil (1804), code pénal (1810), cour des Comptes, légion d’honneur. La France est héritière de l’œuvre napoléonienne. Napoléon crée ces institutions en 4 ans parce que les parlementaires, hommes de loi avaient réfléchi à ces transformations depuis 1789. Débat historiographique : situer Napoléon par rapport à la Révolution Française 1) Héritier de la Révolution Française 2) Ou celui qui a mis un terme à la Révolution Française, un dictateur, fin des libertés politiques ? Il revient sur des

mobilier ou immobilier à l’administration fiscal dès que celui-ci est une œuvre d’art. Caractère autoritaire de l’impôt, l’impôt exprime toute la souveraineté et l’autorité de l’Etat et ne peut être négocié. Or, chaque année les français fraudent entre 40 et 50 milliards d’impôts chaque année. L’Etat à pis conscience que le caractère autoritaire de l’impôt et l’administration fiscale explique en partie la fraude fiscale car les français n’aiment pas les impôts. Pour y faire face l’Etat a décidé de mettre

systémique. Cette approche combine l’ouverture, l’extension et la diversification des marchés, l’essor des transports rapides, l’innovation technique et celle des modes de production. - Il faut associer à ces mutations structurelles le rôle des acteurs, variable selon les périodes et les pays : celui des grands groupes industriels et de services très capitalistiques ; celui des myriades de petites entreprises, celui de l’État, agent majeur d’encadrement et de soutien de l’économie. La croissance

Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB Année universitaire 2010–2011 CALENDRIER UNIVERSITAIRE Licence DROIT SEMESTRE 1 Mercredi 1er septembre Jeudi 2 septembre Lundi 6 septembre Lundi 13 septembre Lundi 20 septembre Du 18 au 22 octobre Rentrée L1 Réunion de rentrée L2, L3 Début des cours

unanimité des Etats souverains), cantons ont compétence principale, mais ne sont pas souveraines (Art 3 Cst) è plus de double-souveraineté 2.3 La formation de l’Etat 2.3.1 Modes 2.3.1.1 Intégration - confédération → Etat fédérale (i.e. USA 1789) - contrat 2.3.1.2 Désintégration - Etat fédérale → plusieurs Etats (i.e. Ex-Yugoslavie, USSR) - gouvernement central perds le contrôle permanentement 2.3.1.3 (occupation militaire d'un territoire sans maître) 2.3.2 Faible rôle du Droit - 1) effectivité

Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB Année universitaire 2010–2011 CALENDRIER UNIVERSITAIRE Licence DROIT SEMESTRE 1 Mercredi 1er septembre Jeudi 2 septembre Lundi 6 septembre Lundi 13 septembre Lundi 20 septembre Du 18 au 22 octobre Rentrée L1 Réunion de rentrée L2, L3 Début des cours