Le Sénat Une Institution Légitime

apparence car Napoléon instaure de nouveau le suffrage censitaire, il contrôle le Sénat. La ressemblance avec la démocratie est de plus en plus éloignée, de plus l'empereur se fait sacrer et couronner, dans le but de légitimer son pouvoir. Mais ce régime échoue car les français ne sont pas d'accord avec le fait qu'il n'y ai qu'un seul gouverneur, var le pouvoir et trop personnel et le pouvoir exécutif écrase les institutions législative . A la fin de l'empire, est mis en place une monarchie, on fait

cette théorie des cycles. On ne peut pas prouver l’existence d’un sens de l’histoire constitutionnelle. Cette instabilité peut être compensée par des éléments de continuité: - continuité des hommes (abbé Sieyès, A.Thiers…) - continuité des institutions (cour de cassation, universités…) - continuité des règles juridiques non constitutionnelles due à la codification. Titre 1: L’Œuvre révolutionnaire: l’expérimentation constitutionnelle: Chapitre 1: La Déclaration des Droits de l’Homme

bourgeoisie, qui a souffert de la Terreur. Il s'ensuit une méfiance envers le peuple, envers des institutions politiques qui ont permis la dictature d'un homme (Section I). Mais le Directoire, ce sont aussi les tentatives de la droite comme de la gauche pour récupérer le pouvoir. Les Institutions ne résisteront pas . Ce sera l'échec politique (Section II) SECTION I: La réaction aux institutions de la Convention, la Constitution de l'an III. On aurait pu, enfin, appliquer la Constitution

il s'agit de la coupure qui correspond à la seconde guerre mondiale et cette période délicate à tous points de vue a vu s'opposer deux gouvernements, un gouvernement de Vichy qui se voulait légal et un gouvernement établi à Londres qui se voulait légitime. Ce gouvernement de Londres s'étant déplacées à Alger lorsque les troupes américaines ont débarqué en 1942. Ces deux gouvernements se sont en quelque sorte affronter sur le terrain militaire et est sur le terrain politique. Et la victoire militaire

(le roi). Le pouvoir politique doit pouvoir s’organiser, non plus sur le mode de la tradition mais sur le mode de l’écrit. A la fin du 18es avec les lumières, qui vont remettre en avant la nécessité de l’écriture pour définir et les règles et les institutions de la liberté. Sociologiquement, derrière l’écrit il y a des hommes, des classes sociales, le passage de l’oralité à l’écriture c’est-à-dire d’une catégorie sociale à une autres. La bourgeoisie avait l’habitude d’écrire en tant que professionnel

la révolution On part d'un échec , car la révolution a échoué . Les étapes révolutionnaires permettent de comprendre l'évolution constitutionnelle . A / La DDHC de 1789 On a imaginé pour résoudre la crise , de recourir à une vieille institution ( les états généraux = réunion des représentants des trois ordres : clergé , noble , tiers état , c'était la représentation législative du peuple , il s'agissait pour eux d'informer le roi et de former des doléances . ) Le roi peut réformer ou

incapacité à régler le problème algérien et se développe alors l'idée ( avril mai 1958) que les institution de la IV Rép sont radicalement incapables de régler le conflit algérien. On peut dire que le point de départ de la V Rép. Est la crise du 13 mai 1958 = coup d'état réalisé en Algérie par la population algérienne d'origine européenne = français d'Algérie. En effet ils considèrent Le 13 mai 1958 les institutions républicaine sont balayés par des émeutes, les émeutiers créer des comités de salut public

cours d’introduction à la politique française ne saurait se concevoir sans étudier ce qui fonde le pouvoir : les institutions. D’une façon générale, elles sont régies par ce que l’on appelle une constitution. En France, nous sommes, depuis 1958, régis par la Constitution de la 5ème République. S’appliquant à une nation, le mot constitution désigne l’ensemble de ses institutions politiques. La loi doit donc s’y soumettre, il s’agit de l’ordre suprême d’un Etat.

juridique et réel. Une citoyenneté politique fondée sur l’esclavage ? (cf. tableaux des chiffres et des %) b) les institutions politiques : tension entre égalité et esprit de compétition : -La citoyenneté = la participation à la parole politique, au vote (Ecclésia) -L’importance du tirage au sort comme garant statistique de l’égalité, du sentiment de participation. (cf. schéma des institutions) -le misthos et l’évolution vers une démocratie radicale : sens et conséquences de cette indemnité sur la pratique

paix Bonaparte, s’acquiert une immense popularité dans le pays. Il en profitera sans tarder pour renforcer son pouvoir et le pérenniser. Toute sa légitimité viendra désormais du peuple et non pas des parlementaires. C’est un homme politique qui est légitimé par le peuple. La source de son pouvoir réside dans le peuple. Son pouvoir est fort et s’appuie sur le peuple, un césarisme démocratique. Peut à peu il va concentrer en ses mains tous les pouvoirs, en dirigeant le peuple à sa guise sous une fausse