Le Contentieux Fiscal Au Maroc

découvrir comment une entreprise dans un secteur en plein expansion, avec une concurrence accrue et une évolution très rapide, a pu dépasser les obstacles pour établir des stratégies par lesquelles elle a pu maintenir sa position en tant que leader au Maroc. En premier temps, nous avons été amené à connaître la B.P.C.S son historique, son organisation. C’est ce que nous avons rapporté dans la première section. Certes, nous étions amenés à connaître l’organisation et le fonctionnement de

représente. Il y a un TPG dans chaque département. ▪ Il dirige les services déconcentrés du trésor public c’est-à-dire les perceptions. Le TPG joue un rôle très important. ▪ Il procède au recouvrement des recettes fiscales ou non fiscales pour le compte de l’État. Il assure également le paiement de la majeure partie des dépenses publiques. ▪ Il est également chargé du contrôle des dépenses, il intervient comme conseiller financier auprès des ordonnateurs secondaires

()RAPPORT EFFETUE DANS LA SOCIETE : RMA WATANYA Stage de 1ére ANNEE AU SEIN DU DEPARTEMENT SINISTRE AUTO-CORPOREL GUENNOUNI SAAD Dédicaces A ♠ Nos très chers pères et nos très chères mères Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacriices qu’ils ont consentis pour notre éducation et notre bien etre ain que nous puissions réaliser nos objectifs. A ♠ Nos chers frères et nos chères sœurs Pour l’amour

loisirs, ceci s’explique par la transformation des cultures de consommations et l’augmentation du niveau et vie. D’un autre côté, on trouve les encouragements de l’état qui prennent la forme de subventions d’investissement ou d’exonérations fiscales, ceci montre l’intention accordée à ce secteur, et marque ainsi la volonté de l’état à prendre part dans son développement C’est dans un tel contexte qu’intervient notre choix de créer une société spécialisée dans les travaux comptables, la

« Le rôle des collectivités locales dans le développement économique et social au Maroc » Réalisé par : Abdalmalek Haji Ahmed Oujouj Ali Yahaya Fatiha Boukhaled Naima Hajji Said Sahli 2006 Encadré par : Mme Noufissa El Moujadidi WWW.LEDROITPUBLICMAROCAIN.COM « Le rôle des collectivités locales dans le développement économique et social au Maroc » Plan de travail Introduction : A. L’importance du thème B. Le contenu du travail I- Les collectivités locales : outils et levier du développement

le thème : Le processus comptable métier au sein de MAI Travail réalisé par : Fatima Zahra SOLTANI Tuteur entreprise : Abdellatif ZAIKH Tuteur école : Jouhara BENABBOU 2014/2015 REMERCIEMENTS : J’ai été honoré d’avoir effectué ce stage au sein MAROC ASSISTANCE INTERNATIONALE. Je tiens pour cela, à remercier mes maîtres de stages, Mr Abdellatif ZAIKH, directeur financier et Mme Naima RTIMI, chef comptable pour m’avoir accepté dans leur direction. Je remercie tout particulièrement Mr HAJ, Mr NACER

du secteur dans l’économie nationale Selon les dernières études réalisées dans ce domaine, notamment pour le compte du Ministère de l’Equipement et du Transport et de celui en charge de l’Industrie, on relève que : les coûts logistiques totaux du Maroc s’élèvent à environ 20% du PIB ; les coûts logistiques totaux constatés par les entreprises industrielles (textile, automobile, électronique) représentent la moitié aux deux tiers du coût du travail, ainsi une externalisation de cette activité est

BELANZOUL AbdellahB/ Historique de l’entreprise : · 1947  : Dès sa création, Atlanta a bénéficié du savoir faire de l’assureur français « La préservatrice » et de sa volonté de développer l’activité des assurances au Maroc. · 1974  : Avec la marocanisation, Atlanta appartient au Groupe Holmarcom sous la Présidence de Feu Abdelkader BENSALAH. Durant 25 ans, Feu Abdelkader BENSALAH a animé ses collaborateurs de son esprit de

Royaume du Maroc CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006) Troisième édition 2009 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des réformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste, et tendant à l’amélioration de l’environnement juridique

travers certaines refontes législatives qu’a connues le Maroc. Cette idée semble logique du fait qu’au début l’adaptation visait à ce que le droit commun cerne les subtilités dommageables de la vie des affaires. C’est ainsi que certains secteurs relevant de ce domaine ont fait l’objet de vastes réformes allant dans le sens tout d’abord d’une pénalisation. Ces réformes législatives dont les plus importantes sont : la réforme du système fiscal, la création de tribunaux administratifs, l’organisation