Le Bipartisme Americain

aujourd’hui est né au 18ème siècle. Le premier grand pays à se doter d’une Constitution écrite sont les Etats-Unis en 1787, (même si la Corse s’est dotée d’une Constitution en 1755) la Constitution décrit les règles de dévolution du pouvoir. Le peuple américain s’est lui-même doté d’une Constitution. Début du droit constitutionnel démocratique. La France se dote de sa première constitution le 3 septembre 1791, La Pologne en mai 1791 s’est aussi doté d’une Constitution. - La Constitution permet d’être lisible

les sujets peuvent renverser le roi, et le changer, il y a donc un droit de résistance a l’oppression. L’homme a donc des droits fondamentaux : droit de l’homme et du citoyen de 1789 L’Etat est donc plus libéral. La déclaration d’indépendance Américaine : 4 juillet 1776 En 1688 en Angleterre, il y a une révolution qui met fin à la dynastie des Stuarts : Jacques II Le gouvernement juge qu’il ne respecte plus les droit il est donc renversé par le parlement ! Guillaume et Marie d’Orange : Guillaume

d’Etats qui se réclament d’une forme de démocratie socialiste (la Chine, la Corée du Nord, le Vietnam et Cuba). Si l’on s’en tient aux démocraties dites de type « occidental » ou « libéral » ; la démocratie selon la définition du président américain Lincoln c’est : « le gouvernement du peuple pour le peuple et par le peuple ». Remarquons que cette phrase se retrouve au titre des principes de la démocratie Française (article 2 de la Constitution), sans être cependant explicitée comme LA définition

générales en exécution desquelles s' exerce l' activité des organes étatique. C' est ce qui a fondé le principe de contrôle de constitutionnalité des lois aux EU. La décision Marburry vs Madison en 1803, c' est dans cette décision que la cour suprême américaine reconnaît la possibilité de contrôler la constitutionnalité des actes, extrait de l' arrêt : « Il est certains que tous ceux qui élaborent les constitutions écrite, les regarde comme formant le droit fondamentale et suprême de la nation et que par

qu’il s’agisse de droits socio-économiques ou de droits politico-civils tels que le droit électoral et le droit de participation à la chose publique, ainsi que l’établissement de critères fondamentaux pour régir l’exercice démocratique, à travers le bipartisme et la présence d’un pouvoir judiciaire veillant à la protection des droits collectifs et individuels. La Constitution carthaginoise a, ainsi, organisé le pouvoir d’une manière qui devait certes évoluer avec le temps, mais qui procédait, dans l’ensemble

donc une théorie dont découlent les différentes pratiques. A-Le modèle américain. 1-Le mythe de fondation américain Le mythe de fondation est un récit construit qui aide à comprendre les caractéristiques d'une société (exemple : en France, 1789). Pour les Etats-Unis, c'est le récit des origines dans lequel sont contenus des caractéristiques propres. Ce récit donne une place moindre aux Amérindiens, les natifs américains. L'histoire des Etats-Unis débute en1621 avec le débarquement au Nord-Est

des résultats. On peut être minoritaire en voix et majoritaire en sièges. (Exemple : élection de Georges W. Bush en 2000 : minoritaire en voix et majoritaire en grands électeurs.) Sur le plan politique, la conséquence du SM à un tour, c’est le bipartisme. Ce système simple mais brutal, déformant, peut être aménagé : on amène un deuxième tour. -Le scrutin majoritaire à deux tours : système dans lequel on a un premier tour avec un certain nombre de candidats. Si à l’issue du premier tour un candidat

supérieures aux lois des Etats fédérés . Clause de suprématie Art.31 de la loi fondamentale ( l'égale de la constitution) allemande de 1949 qui énonce cette clause en disant que le droit fédéral prime le droit du land. Art.6 de la constitution Américaine Conclusion: dans l'Etat fédéral la souveraineté est remise en cause sur le plan des relations et sur le plan interne. Débat sur la question: les Etats fédérés sont ils de vrais Etats? On y trouve une population, un territoire mais absence de

constitution de l'an III en 1795, avec son projet de jury constitutionnaire qui ne fut finalement pas adopté, pensait toutefois qu’il était nécessaire de mettre en place des garde-fous pour contrôler l’application des lois. Aux États-Unis, la constitution américaine existe depuis 1787, elle a été enrichie par de nombreux amendements pour tenir compte de l’évolution du droit. Le XXe siècle, et particulièrement sa deuxième moitié, est marqué par l’essor du constitutionnalisme. Raisons du constitutionnalisme

si toutes les décisions sont prises à l’unanimité, le régime n’avance pas. Il faut alors la dissoudre ou passer au stade de la fédération. L’intégration d’un Etat fédéral au sein d’un Etat fédéral est précédé d’une confédération. Ainsi, les Etats américains se sont d’abord unis sous la forme confédérale en 1776 avant de se fédérer par la Convention de Philadelphie en 1787. C’est aussi le cas de la Suisse où les 1ers fondements de la confédération ont été posés au 14e siècle. Cette confédération sera