La Réformation Des Coutumes

de l'accélération historique le droit ne se décidait pas mais se déduisait des pratiques, des coutumes. Pour abolir une monarchie on ne vas pas attendre que les mentalités et les coutumes evoluent on va mettre en place une constitution qui va agir sur le court terme. Constitution coutumière : Au sens courant il s'agit d'un usage ou d'une pratique qui se répète sur me long terme. Mais pour être coutumes juridique il ya 2 éléments matériel et psychique respectivement corpus et animous. Le corpus est

formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement continu. Le processus de la formation des coutumes est mal connu, on sait que c’est un processus

final, sachant que la compréhension des deux parties de la même chose est une chose primordiale. La reformulation permet donc d’éviter une mauvaise compréhension de l'autre interlocuteur. En exposant des idées déjà énoncées de façon plus claire, reformation. Elle n'a pas pour but de faire parler plus son interlocuteur, ni de le convaincre, mais juste d’exposer des idées déjà énoncées de façon plus claire. Le fait de reformuler permet de vérifier si le contenu du message émis est bien passé. Elle permet

économique,et politique Influance de la sociéte,Législation doit tenir compte de l'évolution de la société et du cadre familiale ( cadre social) 2- Sources "formelles" du droit : forme de la règle de Droit Formes multiples de règle de droit : lois,coutumes,jurice prudence,doctrine... Le droit s'observe d'une certaine perspective démonstration du modèle français : Système continental ( héritage de l'europe occidentale ) chaque pays a construit ces propres règles héritage européen triple (reflet de

joie qu’ils ont d’être applaudis ; mais ils devraient rougir d’eux-mêmes s’ils n’avaient cherché par leurs discours ou par leurs écrits que des éloges ; outre que l’approbation la plus sûre et la moins équivoque est le changement de mœurs et la réformation de ceux qui les lisent ou qui les écoutent. On ne doit parler, on ne doit écrire que pour l’instruction ; et s’il arrive que l’on plaise, il ne faut pas néanmoins s’en repentir, si cela sert à insinuer et à faire recevoir les vérités qui doivent

se sont arrogé le droit de refuser d’enregistrer qui s’accompagner d’une sorte de protestations politiques (les remontrances faite aux gouvernements) : il fallait vérifier au niveau local si la nouvelle loi n’entrer pas en contradiction avec les coutumes locales. Avant l’existence de l’imprimerie, on devait vérifier si le texte ne comportait pas des erreurs matérielles introduite par un copiste maladroit. Les remontrances peuvent aussi correspondre à une volonté politique d’une cour de parlement

Règles relatives au statut des personnes, et notamment à une catégorie sociale importante à l’époque : les esclaves. 3e source : Deutéronome = loi qui est donnée pour la 2e fois, nouvelle version du code de l’Alliance, codification d’anciennes coutumes qui portent sur des questions religieuses mais aussi sur des règles de Droit public et familial.   §2 Les caractères du Droit hébraïque.  * Droit divin donc de Dieu   Les mésopotamiens affirmaient avoir donné le droit sur ordre des dieux

trouvés si sages, que, lorsque les rois furent chassés, le joug de la religion fut le seul dont ce peuple, dans sa fureur pour la liberté, n’osa s’affranchir 4 . Quand les législateurs romains établirent la religion, ils ne pensèrent point à la réformation des mœurs, ni à donner des principes de morale 5  ; ils ne voulurent point gêner des gens qu’ils ne connaissaient pas encore 6 . Ils n’eurent donc d’abord qu’une vue générale, qui était d’inspirer à un peuple, qui ne craignait rien, la crainte

pensée n’est pas comparable à celle du positivisme moderne : Contrairement à nos habitudes ces références à la loi ne visent pas en premier lieu les lois positives mais plutôt la loi des pairs (=loi commune à tout les grecs) qui désignaient les coutumes, écrites ou non. Aristote vise toutes les lois dont on ne saurait préciser les origines avant les lois du juriste. Les lois sont un produit de l’Histoire. Références constantes au droit naturel. Cette approche l’empêche de penser la loi comme nous

sources du droit sous l’empire Dans les 1er temps de l’empire, l’éventail des sources s’élargie. A cette époque la c’est l’apogée du droit romain. Les sources de droit sous le principa Les sources traditionnelles subsistent. A tout époque la coutume a subsiste, mais elle décroit encore sous le principa. La loi disparait progressivement, parce qu’elle suit l’évolution du pouvoir législatif. En effet les assemblées sont de moins en moins convoquées. Il n’y a plus de vote de la loi, donc plus de