La Reconstruction Capétienne

S'ouvre alors le bas moyen âge qui débute avec la dynastie des Capétiens. Ce bas moyen âge devient  une fixation de l'identité nationale. Le socle du droit français se trouve durant cette période. Chapitre 1 : Le pouvoir. A cette période existe­t­il un royaume de France? La seule réalité qui correspond au mot France et un morceau de Terre encadré par la Seine, la  Meuse, Lescaux. Toutefois le domaine de France n'a pas disparu, les Capétiens restent rois de  France, mais ce sont des rois très faible

République doit énormément à la monarchie. L’héritage politique a cherché dans la révolution, au 19eme siècle, avant 1989 & au droit romain. L’état et la République forte, donc la démocratie, sont dut au passé. Le premier régime monarchique, capétien (diffèrent de la tyrannie). Ex : la monarchie constitutionnelle permet de comprendre l’histoire du droit en 1789. L’ancien régime ne fut pas une période de tyrannie contrairement à ce que l’on pense. Le droit est rigoureux & repose sur des

3 Les institutions royales Avant de devenir monarchie absolue, au 16e siècle, la royauté capétienne dut reconquérir les pouvoirs qu’elle avait perdus à la fin des temps carolingiens. Cette reconstruction du pouvoir royal au Moyen Âge fut à la fois idéologique et institutionnelle. Nous allons voir comment dans ce chapitre en étudiant successivement : 1. La fonction royale 2. Le gouvernement capétien 3. L’administration du royaume. Section 1 La fonction royale (ministerium regis) La définition

1481, un nouvel incendie, né de la négligence des ouvriers détruit les combles puis la charpente, provoquant l'effondrement d'une bonne partie du bâtiment. À la différence de Louis 11, Charles 8 puis Louis 12 apportent un soutien financier à la reconstruction du bâtiment, grâce, en particulier, à un octroi royal. Cet octroi est suspendu en 1516 et les travaux doivent être interrompus avant l'achèvement des flèches. Restaurée puis abandonnée, la cathédrale ne connaîtra jamais la forêt de flèches imaginées

pas avant tout l’espace du pouvoir politique, économique, religieux et culturel ? Le patrimoine d’aujourd’hui est inscrit dans une succession de temps et il est loin d’être intemporel. Les monuments anciens ont été l’objet de restaurations, de reconstructions qui aux yeux des puristes mettent en cause l’authenticité originelle. L’idée d’héritage cache celle des choix accomplis par des États ou des mécènes au cours des siècles. Se pose alors le problème de la muséification du patrimoine et dans le cas

nomme des notaires dont le nombre et l'importance croissent avec l'autorité royale. Le développement du notariat est alors particulièrement présent dans les pays de droit écrit. Pour autant, l'institution notariale se développant, la monarchie capétienne tenta, à partir du XIIIème siècle, de réglementer le notariat, d'en unifier les modalités d'exercice, de définir les actes notariés et d'estomper les différences entre les provinces du nord et celles du sud. De la fin du XIIIème siècle jusqu'au

règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et disparition en 987). 2° : Moyen-âge, 987 = avènement des Capétiens, rois de la 3ème dynastie (Hugues Capet), s’achève au milieu du 15ème siècle (1453), fin de la guerre de Cent ans. 3° : 1453 – 1789 : les Temps modernes, l’Ancien Régime. Droits et institutions des périodes 2 et 3 ; cela reviendra à se pencher

siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet en 987 et qui s’acheva en 1453 (fin de la guerre de 100 ans /du Moyen-Age). * La période des temps modernes (ancien régime) jusqu’en 1789. Dans quelles mesures le droit et les institutions des périodes précédentes

agent du pouvoir seigneurial dans la France féodale, le prévôt (ou praepositus) est une sorte d'intendant doté de pouvoirs étendus : il administre, juge, perçoit les multiples taxes et amendes au nom du seigneur. Il représente aussi les premiers Capétiens sur le domaine royal, mais ses abus de pouvoir et les plaintes des populations qui s'ensuivent décident le roi à le placer sous le contrôle et l'autorité du bailli, évolution qui s'accomplit dans la seconde moitié du XIIe siècle. L'avidité des prévôts

notre système juridique (public/privé) trouve ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction de l'Etat par la monarchie (chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4) 2 Chapitre introductif Les fondements antiques du droit iNTRODUCTION Le droit est nécessaire Le droit existe dans toute société humaine