Au Moyen Âge la justice est un droit essentiel, il permet à son propriétaire de trancher un conflit, de faire des établissements ou des bans. Dans la société médiévale, les catégories de justice sont nombreuses d’où la difficulté d’en traiter. En effet il y a les justices du Roi, de l’Eglise, des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur et un vassal, principalement à cause du fief ou d’autres choses. Proprement dite , elle apparaît avec la seigneurie banale à la fin du Xe siècle. Elle dérive de la justice publique franque et de la délégation aux comtes, à l'époque carolingienne, de pouvoirs judiciaires étendus. Elle constitue au Moyen Âge la prérogative politique par excellence, fondement et instrument du pouvoir des seigneurs. Sa compétence recouvre toutes les causes nées sur le territoire de la seigneurie ; elle s'étend donc au civil à tous les habitants, au pénal à tous les délinquants arrêtés sur ce territoire. Son ressort est donc la seigneurie. Elle trouve son fondement dans le pouvoir de ban qu’exercent les seigneurs, d’où son caractère privé. En vertu de ce pouvoir de ban, le seigneur a le droit de prendre toutes les mesures qu’il juge nécessaire. Sa mission s’oriente dans trois directions : protection des biens et des personnes, création de l’infrastructure seigneuriale et police du commerce. En quoi consiste la justice seigneuriale au Moyen Âge ? En quoi peut-on dire que c’est une prérogative essentielle pour les seigneurs ? Assiste t’ on à une évolution de cette juridiction au cours de la période considérée ? Ainsi la justice seigneuriale apparaît par sa composition et son application, comme étant une justice archaïque (I) mais cette juridiction tend à décliner du fait de la puissance royale qui s’accroît à la fin du Moyen Âge (II).

Section I - Une justice féodale archaïque

A.