La Rationalisation Du Régime Parlementaire Italien

ville et comme cité organisée est liée à l’implantation étrusque et à l’avènement de cette dynastie royale venue d’Etrurie. Section 1 : La royauté étrusque. A l’époque, on a de nombreuses tribus qui vivent sur le territoire de la péninsule italienne et parmi ces différents peuples, à côté des romains, les étrusques. Les étrusques sont de loin la civilisation la plus brillante et la seule véritablement urbaine. Ce sont eux qui vont apporter à Rome leur savoir-faire d’urbanisme et qui vont contribuer

constitutionnel, entendu comme une science juridique qui étudie les règles d'aménagement du pouvoir politique de l'Etat, remonte à la Monarchie de Juillet (1830 à 1848), en France, plus exactement en 1834, année au cours de laquelle le jurisconsulte d'origine italienne, Pellegrino Rossi, reçut du Président du Conseil, Guizot, la première chaire du droit constitutionnel. Après avoir connu des fortunes diverses, notamment sous le second Empire (1851-1870), la discipline fut introduite dans les facultés de droit

sources : le droit du Haut Moyen-âge. 476 : lorsque le dernier empereur d'Occident est défaussé cette période dure jusqu'à l’avènement capétienne : Hugues Capet . Il y'a 3 étapes : royauté mérovingienne (5ème au 8èmes), cette période reflète le régime de la personnalité des lois ; renaissance carolingienne (8ème au 9èmes), et l'étape de la société divisée : Féodale (9ème au 10èmes). SECTION 1 : Sources mérovingiennes : personnalité du droit. L'une des raisons de la chute de l'empire romain

juge elle-même en énon ant idée du droit et la norme morale auxquelles elle entendait conformer le nouvel ordre politique Mais un procès un verdict pouvaient-ils suffire abolir le principe millé naire de incarnation monarchique et fonder le nouveau régime La royauté et le Roi devaient être très utilement condamnés jugés et mis sous le glaive Le glaive devait-il tomber était une autre question Le Roi confondu avec institution morte était une tête de bois vide et creuse rien une chose Que si on frappait

siècle fut court, et rythme le monde sur deux cadences. Il englobe 3 guerres mondiales qui sont la première Guerre Mondiale, la seconde Guerre Mondiale et la Guerre Froide. Le 20ème siècle est le siècle de la guerre de la démocratie sur les autres régimes comme le totalitarisme et le soviétisme. C’est aussi le siècle de la technologie et de la propagande, mais aussi celui de la mondialisation (internet= mondialisation économique). Aujourd’hui, on peut différencier globalisation de mondialisation.

d'aucune discipline traditionnelle (la liberté de la presse, l'entrée sur le territoire des étrangers..). On peut supposer que la vogue de l'expression des droits fondamentaux est à l'origine de cet intitulé. Le but du cours est d'enseigner le régime juridique des libertés fondamentales, de présenter le droit positif sur la question. Il n'en demeure pas moins que ce droit positif repose sur une philosophie politique inscrite dans des textes . Il faut aussi mettre en relief les contradictions et

Hauriou et l’École institutionnaliste Section 1. L’État comme institution « corporative » Section 2. La définition de l'État de droit Section 3. La personnalité juridique de l’État Chapitre IV. Max Weber et le processus de rationalisation du droit TITRE V. LES THÉORIES ANTIFORMALISTES DU DROIT Chapitre I. Les réalismes américain et scandinave Chapitre II. Le dépassement du positivisme contemporain : R. Dworkin TITRE VI. LE DÉCISIONNISME SCHMITTIEN 2 3 Chapitre I

citer ici la conférence européenne de l’aviation civile et l’organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne. III- Les voies maritimes En la matière, il faut garder à l’esprit que les fleuves internationaux sont soumis à un régime juridique spécifique relativement contraignant pour les Etats riverains. Les fleuves européens n’échappent pas à la règle. Les deux institutions européennes les plus connues sont la commission européenne du Danube et la commission centrale de Rhin

quête de l'unité B - Les moyens d'unité, les capitulaires 1 - Les capitulaires additionnelles aux lois personnelles (capitularia legibus addenda) 2 - Les capitulaires indépendants des lois (capitularia per se scribenda) §2 - L'ébauche d'une rationalisation de l'organisation judiciaire A - La transformation de la composition du mallus B - Limitation judiciaire des comtes C - Les progrès relatifs de la procédure §3 - La fin de la tentative d'unification juridique et le morcellement territorial :

la rue pour faire régner l'ordre. c- la permanence ou institutionnalisation du pouvoir étatique : (Maurice Hauriou : la théorie de l'institution). On essaye de faire la distinction entre la personne et le pouvoir qu'il incarne. Sous l'Ancien Régime on disait : « le roi est mort, vive le roi » : c'est-à-dire que dès que le roi meurt, son successeur était prévu, pour éviter une rupture du pouvoir. Le problème c'est si le successeur est trop jeune ; dans ce cas on entre dans une période de régence