La Gestion Administrative Du Contentieux Fiscal Au Maroc

ses abonnés afin de leur offrir une expérience consommateur des plus satisfaisantes. En ma qualité d’étudiants de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Settat, futur lauréat projeté dans la recherche d’une vie professionnelle idéale, cette institution de par ses spécificités constitue un tremplin qui vient étoffer mes acquis en gestion et particulièrement dans le fonctionnement des sociétés semi-publiques .cette opportunité m’a été offerte dans le cadre de mon stage d’adaptation, durant

ADDAMANE CHAABI Elaboré par : Mlle NADIA HITTI Encadré par : Mme SOFIA BENNANI Année universitaire 2009-2010 SOMMAIRE Table des matières INTRODUCTION 1 PARTIE I : PRESENTATION DU SYSTEME DU CREDIT POPULAIRE DU MAROC 2 I- PRESENTATION DU CREDIT POPULAIRE DU MAROC: CPM 3 1-1 : Historique du CPM 1 1-2 : Organisation et mission du CPM 2 1-3 : structure d'une BPR 3 II- ORGANISATION DE L’AGENCE ………………………………………………………………………….…………………………………4 2-1 : Description des postes  5

la demande durant cette période de récession. Cette politique a permis au Maroc de poursuivre la réalisation des grands projets structurants et de soutenir certains secteurs touchés par la crise, notamment les secteurs qui sont étroitement liés à l’économie internationale. Cependant, les effets pervers de la crise ont été à l’origine de sérieux problèmes de financement à cause de la baisse drastique des ressources fiscales et du renchérissement des conditions de financement des Trésors dans de nombreux

Portail des Masters au Maroc http://www.master.ma Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Rabat, 28ème promotion Mémoire du Cycle Supérieur de Gestion Juillet 2007 Gestion des connaissances fiscales pour les vérificateurs de l’Administration Fiscale Marocaine Préparé par Mr : Arrach Med Abdellatif Membres du Jury Président et directeur de recherche Monsieur HASSAN CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Monsieur BRAHIM KETTANI : Directeur de la législation

Sommaire………………………………………………………………………… 6 Introduction……………………………………………………………………….7 CHAPITRE 1 : Aperçu général sur la RAMSA 8 I / Fiche technique II/ Historique III/ Tutulle et organe de gestion VI / Structure récente de la RAMSA CHAPITRE 2 : Activités techniques 12 A/ Division EAU B/ Division Assainissement CHAPITRE 3 : Activités administratives 16 C/ Division Commerçiale D/ Division Approvisionnement et Moyens Généraux E/ Service Audit interne F/ Service Personnel G/ Service informatique H/ Division Financière

le thème : Le processus comptable métier au sein de MAI Travail réalisé par : Fatima Zahra SOLTANI Tuteur entreprise : Abdellatif ZAIKH Tuteur école : Jouhara BENABBOU 2014/2015 REMERCIEMENTS : J’ai été honoré d’avoir effectué ce stage au sein MAROC ASSISTANCE INTERNATIONALE. Je tiens pour cela, à remercier mes maîtres de stages, Mr Abdellatif ZAIKH, directeur financier et Mme Naima RTIMI, chef comptable pour m’avoir accepté dans leur direction. Je remercie tout particulièrement Mr HAJ, Mr NACER

personnes Droit des biens Droit des obligations Droit des sûretés Droit pénal Droit social Droit public fleche Droit administratif Droit constitutionnel Droit fiscal Sociologie politique Autres droits publics Base documentaire fleche France fleche Constitutions Jurisprudence fleche Conseil Constitutionnel Conseil d’Etat

DEDICACES……………………………………………………………………3 I ERE PARTIE : I- INTRODUCTION: ORGANISATION DE L’ETAT ET SYSTEME DE GOUVERNANCE………...………………….…………………….4 II- STRUCTURE GENERALE DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE…………………………………………………………….7 II EME PARTIE : HISTORIQUE ET SPECIFICITES DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AU SEIN DES COLLECTIVITES LOCALES :……………………………………………………………..11 SECTION I: ANALYSE MACROECONOMIQUE DE L’ENVIRONNEMENT OU OPERENT LES COLLECTIVITES LOCALES………………………………11 A. B. C. D. E. Organisation communale……………………………………………

parties : La première partie portera sur la présentation générale de l’Office National de l’Electricité et la description des différents services au sien de la Direction Régionale de Fès, la deuxième partie est consacrée à la présentation de la Gestion des Ressources Humaines et enfin, la troisième partie portera sur l’analyse du système de rémunération à l’ONE, dysfonctionnement de la prime de réseau et propositions d’amélioration. CHAPITRE 1- APERCU GENERAL SUR L’O.N.E Section1: Présentation

Investissements Guide de l’investisseur au Maroc Rabat – Avril 2007 1) INTRODUCTION 5 2) LES DIFFERENTS TYPES DE SOCIETE ET LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES 5 2.1) Les différents types de société 1. Société à Responsabilité Limitée (SARL) 2. Société Anonyme (SA) 3. Société en Nom Collectif (SNC) 4. Société en Participation (SP) 5. Société en Commandite Simple (SCS) 6. Société en Commandite par Actions (SCA) 2.2) Procédures Administratives et Juridiques 1. Certificat négatif 2. Etablissement