La Garde Alternée

1386 du code civil 2 C) L’article 1384 du code Civil : l’incendie 3 Paragraphe 2 Le principe général de responsabilité du fait des choses 4 A) Le nature de la chose 5 B) Le rôle de la chose 6 Paragraphe 3 La garde de la chose 7 A) La notion de garde 8 B) Garde complexe 9 C) Les moyens de défenses du gardien 11 Section 3 Les responsabilités pour autrui 1 Paragraphe 1 Les régimes particuliers 1 A) La responsabilité des pères et mères du fait de leurs enfants 1 a) Les

approuvé par la commission technique permanente pour le contrôle technique de la construction ( CTP ) lors de sa réunion du 4 Décembre 1999 se situe dans la continuité des documents précédents «  RPA 81 , version 1983 » et « RPA 88  » dont il garde la philosophie originelle . Il constitue en fait une actualisation qui s’avère nécessaire après prés de deux décennies de pratique riche et diversifiée de la part des scientifiques et techniciens nationaux des bureaux d’études et de contrôle , des

du fait même du mariage son conjoint devient Co titulaire du bail, ce même texte dans son alinéa 2 en cas de divorce le droit au bail peut être attribuer à l’un ou à l’autre des époux en considération d’intérêt de l’époux (financiers ou familiaux : garde d’enfants mineurs) - logement familial appartient à l’un et a l’autre des époux : il y a deux cas de figures soit ils sont copropriétaire de ce bien soit ils sont mariés sous un régime de communauté bien commun, bien partagé en deux art 831 :

longue que la largeur de la pierre, il est nécessaire soit de mettre la lame en biais pour qu'elle s'ajuste à la largeur de la pierre, soit de tirer la lame sur le coté à mesure qu'elle avance sur la pierre, ou simplement déplacer la lame en passes alternées sur la pierre, de façon à ce que le talon soit aiguisé, puis le nez. Une pierre plus large peut être achetée, ce qui évite cela. Le dos et le tranchant doivent tous deux rester en contact permanent avec la pierre. En atteignant la fin de la pierre

les Européens ont perdue à force d'études: « Quoique beaucoup possédant une culture européenne, aient perdu de leurs dons métapsychiques, d'autres, dans les subalternes surtout, n'ayant guère étudié, ayant moins subi la déformation mentale, les ont gardé. »107 Grâce à cette force, l'Orient possède une capacité d'autoengendrement: «[il] se remanie, [il] s'est remani[é] »108. Les rapports de pouvoir sont donc complexes car, si l'Europe est coupable d'une domination politique109 et inférieure psychiquement

sans besoin de rechercher la faute de l’employeur. Sous l’influence des partisans de la théorie du risque (SALLEILLES & JOSSERAND) on a songé à utiliser 1384 alinéa 1er pour découvrir le ppe de responsabilité du fait des choses que l’on a sous sa garde. La première application jurisprudentielle : arrêt TEFFAINE du 16 juin 1896. Explosion d’une chaudière dans un remorqueur et un ouvrier est tué. La chambre civile a admis la responsabilité du remorqueur sur la base de 1384 alinéa 1er sans exiger

Vous n’avez qu’à… — Il n’y a qu’à… — Vous auriez tort… — Ce serait bête de… Pour mettre en garde À ta place, je ferais — Tu ne devrais pas — Attention, je te préviens que… — N’oublie pas que… — Je pense que tu devrais te souvenir que… — Mets-toi à ma place… — Il vaudrait mieux que tu… — Si j’avais un conseil à te donner — Je te recommande fortement de… — Vous feriez bien… — J’aimerais vous mettre en garde contre… — Permettez-moi d’attirer votre attention sur… — Un homme averti en vaut deux (proverbe)

Exemple : 1993 : reconnaissance du maintien des liens des deux parents lors d’un divorce à on n’assimile plus la famille au ménage : prise en compte des deux formes familiales. Logique prolongée par la mise en place de la résidence partagée, garde alternée… L’émergence des nouvelles formes familiales ne menace pas la famille conjugale, elle demeure un modèle même si elle n’est plus la forme dominante. C’est encore un idéal de société. La famille assure toujours une fonction de reproduction. Mais

leur charge tous les dommages résultant de leur activité, l'article 1384 dispose « on est responsable non seulement de son propre fait mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre ou des choses que l'on a sous sa garde », ainsi est né dès 1896 la reconnaissance d'une responsabilité de plein droit du fait des choses. Aujourd'hui certains systèmes sont complètement détachés de l'idée même de responsabilité, notamment de certaines assurances sociales et de certains

cadeaux: Exceptions: les présents d’usage, sont caractérisés par les valeurs modiques à l'égard au train de vie de la personne et d’un usage. Règles spécifiques pour la bague de fiançailles: Le pp: restitution. Si reput => fautive : possibilité garde sauf si bijou de famille. II- Liberté de se marier, clause de célibat & viduité. A/clause de libéralité Libéralités: soit les testaments et donations. (Je donne ces biens à ma femme si elle ne se remarie pas) Le principe est que ces clauses