La Famille Carbonnier

| Le droit prolifère et demande aussi. Cette demande est portée : -par l’extension des mécanismes des marchés, -par l’individualisme, -par la gestion des risques individuels et collectifs. Jean CARBONNIER (Le droit et la passion du droit sous la Ve République) : « Trop de droit, tue le droit ». Le droit n’est plus le monopole de l’État car il s’internationalise de façon accélérée au plan continental et au plan mondial. Plan continental :

Introduction : I- La définition de la famille Définition stricte : La famille comprend les parents et leurs enfants mineurs. Définition large : La famille est l’ensemble des personnes reliées entre elles par un lien de parenté ou d’alliance (oncle, tante, neveu, cousin…). Approche sociologique : La famille c’est l’ensemble des personnes qui vivent sous le même toit. La personne qui s’occupe de l’enfant au quotidien pourrait donc en faire partie (beau-père

Introduction, biens, personnes, famille, éd. Sirey, coll. Sirey Univ., Paris,  15ème éd., 2007 CABRILLAC (R.), Introduction générale au droit, éd. Dalloz, coll. Cours, 8ème éd., 2009 CARBONNIER, Droit civil, Introduction, les personnes, la famille, l’enfant, le couple, t. 1, éd. P.U.F., coll. Quadrige, 2004  CORNU, Introduction au droit, éd. Montchrestien, coll. Précis Domat, 13ème éd., 2007  DOUCHY-OUDOT (M.), Droit civil 1ère année, Introduction, personnes, famille, éd. Dalloz, coll. Hyper

Droit de la famille Il n’y a pas de définition de la famille, il y a des codes qui s'intéressent à la famille comme le code civil et le code de l’action sociale et de la famille. Le pluriel signe le passage d’une famille unique à un pluralisme familiale. Il y a des nouveaux statut la famille ordinaire c’est diversifié. Au sens large on considère que la famille comprend l’ensemble des personnes descendant d’un auteur commun et qui snt ratachés entre elles par le mariage et la filiation cela s’applique

s’applique à l’échange des biens et des services considérés en lui-même. Au contraire, l’ordre public politique et moral ne prend l’échange en considération qu’en raison de ses conséquences à l’égard des institutions cardinales de la société, comme la famille. Le professeur « «Farjat » a défini l’ordre public économique comme : « L’ensemble des règles obligatoires dans les rapports contractuels relatives à l’organisation économique, aux rapports sociaux et à l’économie interne du contrat ». Et pour rendre

divorce pour incompatibilité d'humeur. Il y a eu un retour en ariere par rapport au droi intermédiaire. 2) transaction entre droit coutumié et droit romain Les codificateur se sont inspiré des deux droits. Le droit coutumier a inspiré droit de la famille, régime matrimoniaux et succession et le droit romain a inspirer le droit propriété, d obligation, contrat et une parti d regle du régime matrimoniaux et successions. §3 Infuence de Code civil Le code civil a eu une influence sur le droit Fr

créa, homme et femme il les créa ». Cette spiritualité imprègne la tradition judéo-chrétienne; le mariage, rite et reconnaissance sociale du couple et de la famille, constitue l'institution destinée à structurer l'individu dans une société et à assumer son avenir en la perpétuant. Homme et femme sont donc égaux, ils ont le droit à la famille ainsi donc qu'au droit du mariage. C'est sur cette question que le Tribunal de grande instance de Bordeaux devait se prononcer dans l'arrêt rendu le 13 mars

DROITS DU CONJOINT. Ambiguïtés et transformations. 1° La condition successorale du conjoint successible est ambiguë. - Il ne fait pas partie de la parenté du défunt. - Pour ce qui est de l'affection, il est souvent le plus proche du défunt : la famille n'est nulle part plus certaine qu'entre le mari et son épouse qui la créent. - En arrière-plan, se pose la condition de la veuves, car, statistiquement, le conjoint survivant est une veuve, généralement âgée. 2° Tout au long de leur histoire

crée ses propres règles pour l'élévation de sa propre conscience. Mais beaucoup viennent du groupe auquel on appartient donc la morale est aussi de l'extérieur. Ex: la morale française des années 50 exigeait que l'on se marie avant de fonder une famille. → ce n'est pas seulement individuel. Même la morale peut avoir une source extérieur à l'individu. C'est donc un élément important du droit mais pas un élément distinctif! C'est parce qu'une règle est extérieure à un sujet qu'elle va pouvoir

avec le sexe chromosomique, qui paraît immuable, comme avec le sexe morphologique, qui ne peut véritablement être inversé, les autres éléments sont évolutifs et même susceptibles de modification par la volonté de la personne. D'après le Doyen Jean Carbonnier, le sexe est une notion complexe, où « l'on discerne des composantes physiologiques, psychologiques, sociales qui ne sont pas fixées à la naissance », de sorte qu'un individu peut éprouver un jour le sentiment profond d'appartenir à l'autre sexe