La Condition Des Terres Et Des Personnes Dans La Seigneurie

2eme partie : l’apparition du Royaume Féodal [pic] Le mot de « féodalité » apparaît en 1515 et il s’agit de la forme d’organisation politique et sociale médiévale caractérisée par l’existence de deux institutions : le fief et la seigneurie. A partir du partage de Verdun en 843, l’Europe va se diviser en petits territoires chacun dominé par des seigneurs: c’est le début de la féodalité. Ce type d’organisation va poser des problèmes aux historiens. Pour un premier courant d’historiens, la

Droit est une question rhétorique à laquelle il est quasiment impossible de répondre, parce que le droit est un phénomène social, et dans toute société il existe un ordre, des contraintes, même dans les sociétés peu structurées et archaïques. Donc les conditions de la naissance du droit échappent à l’historien en raison du manque de sources. Les sources les plus anciennes du droit remontent au 3ème millénaire av. J-C en Mésopotamie (Iraq actuelle) ; ces civilisations sont les 1 ères à formuler par écrit

élaboration particulière (§ II). §1 – L’ORIGINE DIVINE DES PREMIERS DROITS. L’Orient est à l’origine des premières grandes civilisations de l’humanité. Les plus anciennes se situent dans le bassin du Tigre, de l’Euphrate et en Mésopotamie. Dans ces terres fertiles, l’agriculture se sédentarise rapidement. La nécessité d’un travail collectif explique sans nul doute la précocité d’une organisation politique. L’écriture y apparaît vers l’an 3000 avant J.C., outil indispensable à une administration efficace

On va distinguer le droit civil du droit public quand à trois critères : -Son but Le but du droit public c’est de satisfaire les intérêts collectifs de la nation alors que le but du droit privé est de satisfaire les intérêts individuels des personnes -Son caractère Le droit public à un caractère impératif, il s’impose aux individus alors que le droit privé laissera le plus souvent une grande part à la volonté individuelle. La majorité des règles du droit privé sont supplétives (car les individus

hausse démographique se heurte à des effets négatifs car étant dans un système agricole, on ne peut augmenter le rendement (1ha produira la même quantité ou moins – on ne peut pas nourrir plus de bouches – la solution est de défricher de nouvelles terres). Cet optimisme est précaire d’autant que le recul de la mortalité s’avère éphémère avec le retour d’un certain nombre de crises. · On observe alors une stagnation démographique dans la 2ème moitié du 16ème siècle. Il y a un arrêt de la croissance

qu’elles sont donc transmises par le roi et que le peuple doit les respecter. Les règles de droits sont faites pour les hommes, dans leur activité quotidienne. Dedans il y a des règles concernant la famille, le mariage, les contrats, les conditions des personnes, la justice, la succession. Ce code reprend les règles qui ont été promulgué par Hammourabi lui même et ces prédécesseurs, il reprend aussi et met par écrit des règles qui jusque la était coutumière. On est déjà en présence d’un droit évolue

Pbl : Pouvons nous parler d’une société unifiée, ou au contraire plus diversifiée ? Comment a évolué cette paysannerie du 6ème au 10ème siècle? I/ Les différentes categories paysannes A/ Libre / non-libre : leur statut juridique B/ Statut des terres : grand domaine / propriété paysanne II/ Mode de vie et solidarité paysanne A/ La vie au quotidien B/ Relation entre eux III/ Les activités paysannes A/ Outillage et pratiques agricoles B/ Le travail de la terre principalement et autres activités

autorisé à désigner un parent comme successeur. C'est donc le gouvernement des compté qui  échappe complètement au roi. Une tendance à l'indépendance va se généraliser par la suite. La féodalité l'emporte partout en  Europe. A la place de l'État est apparu la seigneurie dominé par une aristocratie militaire. A partir  du XIIe siècle se produit une réaction du pouvoir royal qui va préparer une réaction. Première section : l'ordre féodal. La féodalité constitue un nouveau système politique relativement ordonné

DROIT Quelle est la relation droit/histoire ? Le droit est le résultat de la volonté d’un législateur. Ce législateur peut être dans un système monarchie, dans une assemblée… Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions qui existent dans chaque société, et le droit évolue très lentement. La volonté d’un seul homme, d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque époque créent un système juridique mais

particuliers .................................. 72 I. Ambiguïté d’une définition de la coutume............................................ 73 II. Diversité des autorités concédantes .................................................. 73 Section 2 : Les conditions d’une jurisprudence .......................................... 73 §1 : L’organisation judiciaire .......................................................................... 74 §2 : Une procédure nouvelle .........................................