La Condition Des Terres Et Des Personnes Dans La Seigneurie

fondements du pvr. Impérial : Il existe deux concepts : Impérium et l’Auctoritas Impérium : qui est un commandement militaire et une notion du Droit privé qui n’a pas de valeur institutionnelle précise, Mais il y a une idée de prestige car la personne qui détient l’autoritas n’a pas d’autorité supérieure à lui, il surpasse ses pairs par son autorité. Entre le 3ème et le 4ème siècle, l’empereur est l’unique source. Il y a aussi un impérium militaire : lorsque l’empereur est désigné par l’armée

apparaissent ainsi quelques dizaines de principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens fonctionnaires royaux devenus à peu près autonomes. Dès lors, autour du XI siècle, les principautés territoriales se fractionnent à leur tour en seigneuries. Ainsi, l’autorité royale reculant, il est impératif de déjouer le vide juridique naissant. Au XII siècle la stabilité juridique du pays est plus que jamais mis à mal. En effet, l’occident connait une renaissance culturelle sans précédent qui

888. L’Italie est exclue de la question. La Germanie est en expansion vers l’Est, l’empire est rétabli en 962 par Otton Ier. Le royaume de Bourgogne est accaparé par Conrad II en 1032. La France est divisée en une multitude de principautés et de seigneuries. Le sujet s’achève au début du XIIe siècle. Pour l’empire, on peut fixer la limite à la mort d’Henri IV (1106) mais il faut connaître le concordat de Worms (1122) qui met fin à la Querelle des Investitures. Après l’intégration de la Bourgogne dans

de la place de l’Eglise. I. L’installation d’une royauté franque et ses conquêtes Les francs saliens regroupés autour de Clovis se trouvent directement à la frontière de l'empire, et entrent rapidement et réussissent à conquérir toutes les terres. Politique de conquête : 486 : victoires contre Syagrius, un romain = Permet d’affaiblir l’Empire. 496 : bataille de Tolbiac entre Clovis et les alamans = Clovis assure son prestige. Il gagne et se fait baptiser à Reims, par l’évêque Rémi, le jour

perse). A sa mort, les généraux de son armée se sont emparés de son empire et ont formé des royaumes (royaume de Macédoine, d’Asie et d’Egypte). Le royaume d’Egypte est celui qui a duré le plus longtemps. Société qui comprend 2 éléments unifiés par la personne du roi. Il remplace les citoyens de la cité. «  Le roi est la loi vivante ». Les droits du roi sont des droits exceptionnels. Alors qu’a l’époque précédente, l’héritage est la cité et citoyens, à l’époque hellénistique est une monarchie pensée.

de l’empire. Dans les cités romaines on cherchait à obtenir la citoyenneté romaine car il ne paye pas l’impôt. Le seul moyen jusqu’alors est de rentrer dans l’armée. Suite à cette disposition de Caracalla, l’exemption des impôts disparait, et plus personne ne trouve d’intérêt à entrer dans l’armée qui s’affaiblit. Dans le cercle 3 se trouve le droit naturel qui découle de la philosophie grecque et modifié par les juristes romains. Ce droit s’applique à toutes les espèces vivantes. Il permet de reconnaitre

très large, aussi bien en droit privé qu’en droit public. A ce titre, l’auctoritas permet de contrôler l’élaboration d’une loi, de s’y opposer ou de la renforcer. La potestas désigne toute forme d’autorité reconnue par le droit à une personne sur une autre personne ou sur des biens (droit subjectif). L’impérium désigne un pouvoir à caractère militaire ; droit de commandement fondé l’origine, sur la force et le prestige du chef. Sous la République, ce pouvoir est accordé aux magistrats à l’issue

passage d’un ordre contractuel (régime féodal) à un ordre étatique (régime légal défini par l’Etat) qui aboutit à l’avènement de l’Etat de droit promu par les révolutionnaires de 1789.Première Partie L’Etat médiéval (XIe-XIVe siècles)Titre 1 – Seigneuries et RoyautéL’année 987 c'est la MUTATIO REGNI. En juin 987, Hugues Capet est élu à la royauté des Francs. Il inaugure alors une nouvelle dynastie : les Capétiens. Il est radicalement différent des siècles précédents. Mais, si la situation est différente

la doctrine opère un retour vers le droit romain, elle va assurer un développement qui a continué jusqu’à Napoléon. Ces quatre sources ont aidé à forger, fonder l’institution sur les privilèges. A partir de la révolution, le privilège place la personne hors du droit commun et doit donc être écarté. Institution publique: état d’autorité suprême dès cette époque. Bataille de Bouvines en 1214, et autres batailles ont fondé la nation Française. Les institutions locales sont aux nombres de deux:

perse). A sa mort, les généraux de son armée se sont emparés de son empire et ont formé des royaumes (royaume de Macédoine, d’Asie et d’Egypte). Le royaume d’Egypte est celui qui a duré le plus longtemps. Société qui comprend 2 éléments unifiés par la personne du roi. Il remplace les citoyens de la cité. « Le roi est la loi vivante ». Les droits du roi sont des droits exceptionnels. Alors qu’a l’époque précédente, l’héritage est la cité et citoyens, à l’époque hellénistique est une monarchie pensée.