Jurisprudence Coutume Et Doctrine

car lorsque la société est en procédure collective, c’est les AGS qui règlent). Titre 3 : Fondements de la règle de droit Quelle est la justification de la règle ? Nous avons 2 conceptions qui s’opposent. Les doctrines de droit naturel et les doctrines positivistes. Les doctrines de droit naturel Il y a au-dessus du droit qui régit 1 pays donné à 1 moment donné (droit positif), 1 droit qui est immuable, universel (droit naturel). Le droit positif doit s’en inspirer. Ce sont des lois intangibles

porter sur les aspects techniques. La themisse a été formulée par le roi dans ses jugements. C’est le roi qui disait le roi. Il disait la themisse. Elle devait être conforme à la Diké. C’est la loi des dieux. Elle devait être aussi conforme à la coutume. L’évolution va vers la laïcisation. Le droit s’identifie d’abord aux textes promulgués par les grands auteurs qui ont fait la cité classique. Pour Athènes, il y a Solon, Flisténe et Dracon. Après ces textes fondateurs, les droits de la cité correspondent

arrêté municipal) Les sources non textuelles du droit : La coutume : elle se définit comme une règle de droit qui se forme par la pratique et la répétition de certains actes (en l’absence de loi écrite, le juge pourra fonder sa décision sur la coutume). La jurisprudence : c’est un terme générique qui désigne l’ensemble des décisions prises par les tribunaux. Lorsque le juge ne trouve pas dans un texte ou dans une coutume la solution aux problèmes concrets qui se posent à lui, il forgera

droit naturel, oublié pendant de longues périodes, les sociétés antiques ont privilégié le droit divin. Au XVIème siècle, avec l’Humanisme et la Renaissance, on redécouvre le droit naturel, et au XVIIIème siècle (avec les Lumières), il devient une doctrine prédominante. Aujourd’hui on parle de Jus naturalisme, qui est plus basé sur la raison. L’organisation hiérarchique de nombreuses classes animales (les insectes…), nous montre qu’il existe des règles. Donc à l’inverse du droit divin, le

terme. Il est un peut partout : jurisprudence , décisions du président, l’arrêté... Il évolue tout le temps, c'est une science vivanre qui est obligé d'évoluer. Première partie – Le droit objectif. TITRE 1- PRESENTATION GENERAL. Dans la mesure ou le droit régule la vie des hommes en société, il a des particularités qui lui sont propres. Qu'est ce qui justifie le droit ? Chapitre 1- Les fondements du droit. Section 1- les doctrines idéalistes. Il y a deux grands

LA JURISPRUDENCE EST –ELLE UNE SOURCE DU DROIT ? La jurisprudence, source interprétative du droit positif est aussi l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction soit une même question .Elle est qualifié d’indirecte au même titre que la doctrine et contrairement à la coutume ou à la loi mais elle tient un immense intérêt concernant l’étude des sources du droit. Dans cette logique , on peut s’interroger sur la légitimité de cet ensemble et ainsi se demander jusqu'à quel point et

au droit : * La Loi : C'est-à-dire les règles posées par l’autorité publique. Les règles venues de L’Etat, imposées aux citoyens. * La coutume : Usages répétés, usages acceptées par tous. Usages internes à un milieu professionnel. C’est le cas par exemple de l’usage bancaire. Nous trouvons ensuite cela dans le droit international. Ces coutumes existent en droit international, car les opérations de commerce sont détachées du droit d’un seul Etat. Par conséquent, il est préférable de se référer

juridiques §2- Le fondement de distinctions I- Le droit, la morale et l’esthétique II- Le droit positif et le droit naturel A- Les doctrines idéalistes B- Les doctrines positivistes 1- Une définition étroite de la « réalité positive » 2- Une acception large de la « réalité positive » C- Appréciation et synthèse 1- La critique des doctrines positivistes 2- La critique des doctrines idéalistes - Quel rôle reste-t-il au droit naturel ? Section 2- La spécialisation du droit § 1 - La distinction du droit privé

Pour :Art pour selon hébreux la jurisprudence apparaît comme un phénomène d’autorité ex trois arrêt de la cours de cassation on finit par imposé la responsabilité de plein droit des automobiliste. L’intérêt que porte le juriste pour les arrêts récents en y cherchant l’expression de la jurisprudence actuel lorsqu’une loi nouvelle entraine hésitation et controverse cela implique l’autorité immédiate de la jurisprudence. Le silence du législateur en face d’une jurisprudence novatrice permettrais de valider

de régulation le plus courant consiste à réguler la société à partir des précédentes. Dans la plupart des sociétés, ce que les européens ont découvert avec la colonisation dans les sociétés non influencées par l’Europe, le droit reposaient sur la coutume. Ce qu’on appelle les droits des sociétés traditionnelles étaient des droits structuraient autour de précédent qui formaient un édifice extrêmement complexe. Dans la plupart de ces sociétés, le droit était réservé à un groupe d’individu qui en avait