Jurisprudence Coutume Et Doctrine

 La coutume revêt aux yeux de ces juristes six caractères : Elle est orale : différente du droit romano canonique, de la législation royale ; Elle est introduite pas l’usage, résulte d’habitudes, le « Corpus de la coutume » (sa cause matérielle, élément objectif) ; Elle a un caractère obligatoire, « l’animus » de la coutume, son élément subjectif. Pour qu’une coutume s’impose elle doit résulter de la répétition d’actes connus de tous et acceptés par tous, « consensus omnium » de Cicéron ; Elle est

La jurisprudence ...................................................................................................... 8 B. La doctrine .............................................................................................................. 9 III. Certaines sources spécifiques .................................................................................. 9 A. Les conventions et les accords collectifs ................................................................ 9 B. La coutume et les

société laïque : la coutume. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique continuera de jouer un rôle important puisqu’il restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes du droit canon. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusque vers le milieu du XIIe siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du XIIe siècle, la coutume occupera un quasi

société, elle ne peut être extérieur à laquelle elle s’impose. La règle de droit n’est pas imposer et comporte 2 atténuations : Tous d’abord d’après le Contrat social de Rousseau : La règle de droit apparait de la volonté. La source du droit, la coutume, la pratique. Cette pratique correspond à l’expression par chacun de sa volonté individuelle. Paragraphe 2. Le caractère coercitif de la règle de droit. Pour espérer être respecté, il y a des sanctions suivant le type de règle, il y a donc

droit : D’où vient le caractère obligatoire de la règle de droit ? Les philosophes s’interrogent depuis longtemps sur cette question. Qu’est ce qui justifie le caractère obligatoire de la règle de droit ? On voit apparaître deux familles de doctrines : * Les naturalistes : considèrent en effet, que le fondement d la règle de droit est le droit naturel. C'est-à-dire l’ensemble des règles idéales de conduite humaine, auxquelles le droit positif (droit en vigueur, applicable aujourd’hui) doit

extérieures à l’individu. Les règles de droit résultent parfois de coutumes extérieures à l’individu. Les individus, par leur comportement peuvent faire d’une règle morale une règle de droit. Ex : Une femme mariée porte généralement le nom de son mari, c’est une règle coutumière, le mari ne peut pas enlever ce droit à sa femme. S’il s’y opposait, la femme obtiendrait raison en justice. * Le comportement des individus est régit par des coutumes ; Celles-ci qui n’étaient pas édictées par une autorité publique

l’administration et des personnes publiques. L’opposition du domaine de l’individu et du domaine de l’état a subi une éclipse pendant le M-A en raison de la disparition du pouvoir central. C’est le principe de la permanence de l’état, fruit de la doctrine des juristes français du M-A qui va accompagner la redécouverte de cette distinction. Ces deux droits se distinguent par une différence d’objet et de finalité. Le droit privé prend en considération les particuliers et réglementent les rapports

par différentes sources. a) Les sources de l'ancien droit La diversité des sources se marque par la distinction essentielle entre les pays de droit écrit et les pays de coutume. L'ancienne France se divisait en 2 grandes zones : Sud : pays de droit écrit : principalement soumis au droit romain. Nord : pays de coutume : imprégné du droit germanique. A côté du droit romain et du droit coutumier, qui sont à la base de l'ancien droit, on peut noter plusieurs facteurs qui ont joué dans le sens

Droit) ou externes (les circonstances) et qui influencent le Droit. au sens étroit on entend par source du droit : les diverses catégories de normes qui régissent la vie en société. • Sources directes et indirectes : 2 directes : La loi et la coutume La loi : • Règle de Droit obligatoire, établie par l’autorité, à vocation générale et permanente dans son application → on entend les lois « actes votés par le parlement » mais aussi « les actes réglementaires » = tous les actes émanant d'une autorité

INTRODUCTION : DROIT : il s’agit de l’ensemble des règles, normes régissant la vie en société et sanctionné par la puissance publique. On devrait dire que les sources du droit résident dans des éléments extérieurs au droit (loi, jurisprudence, coutumes, …). Le droit résulte d’un contexte politique, économique, social, philosophique, … (Sources réelles du droit). Qu’est ce que le droit ? Il comprend le droit privé, public et est différent selon les systèmes (occidental, islamique,….). La philosophie