Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France

GUILLARD, Emilie LANDAU (CIVC) Réalisation de l’IVPC : Pierre-Marie TRICAUD, Michel GUILLARD, Caroline BAUDEZ pour le paysage Philippe MONTILLET (IAU îdF), Karine TOURRET (IAU îdF) pour le patrimoine bâti vernaculaire Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région Ile de France (IAU îdF) 15 rue Falguière, 75040 Paris Cedex 15 Tèl : 01. 77.49.53.85 - Telecopie : 01.77.49.76.02 - www.iaurif.org Comité Interprofessionel des Vins de Champagne 5 rue Henri-Martin, 51204 Epernay Cedex Tel : 03.26.51

mais aussi identitaires. Cependant, la richesse du canal de l’Ourcq a longtemps résidé, et se mesure encore en termes de richesse économique et de développement territorial. Ainsi, le canal de l’Ourcq, de même que la majorité des voies fluviales de France aujourd’hui, se tient à la croisée des trois vecteurs de développement d’un territoire. En effet, le canal est une infrastructure réalisée par Napoléon Ier et ses ingénieurs, afin d’irriguer les parisiens en eau potable et de développer des activités

fluvial du pays et second européen, composé de plusieurs ports et plate-formes dans tous les départements d’Ile-de-France, dont les plus importants sont Limay, Bonneuil et Gennevilliers. A la lecture de ces éléments on ne doute pas que l’axe Seine soit un corridor de transport névralgique. Il est en effet l’accès maritime de l’un des marchés les plus importants d’Europe du nord : l’Ile de France. Son handicap majeur demeure cependant son enclavement, puisqu’il n’est connecté au reste du réseau fluvial

les travaux concourant à l’aménagement du territoire, en négociant avec les aménageurs. Cette approche, tout en jetant les bases de l’actuelle archéologie préventive, ne reposait pas sur un cadre juridique solide conforme aux engagements pris par la France en signant en 1992 la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique. La loi du 17 janvier 2001 indiquait alors très clairement l’objectif de la politique publique d’archéologie préventive : la recherche scientifique, basée sur

ANORMAUX DE VOISINAGE, LE RECOURS DU MAÎTRE D’OUVRAGE CONTRE L’ENTREPRENEUR : QUELS FONDEMENTS, QUELLES CONSÉQUENCES ? par Valdo Roulet LE DEVOIR D’INFORMATION ENTRE LES PARTICIPANTS À LA CONSTRUCTION par Valdo Roulet L’ÉVOLUTION DU RÉGIME DES ZONES D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ par Estelle Bervas et Guy Lemée IMMOBILIER 2 9 11 14 19 Sommaires de jurisprudence annotés de la Cour de cassation − Droit immobilier CASSATION − CONSTRUCTION ET URBANISME − CONTRAT D’ENTREPRISE − LOTISSEMENTS − VENTE, par Michel

s’inscrivent dans une étape avancée se basant sur un meilleure connaissance des territoires pour ne aboutir à des outils loca aux d’intervention ciblés selon les besoins spécifiques. Le développem ment du Maroc d’aujourd’hui et de demain se fera dans les régions et c’est dans les territoires, à leurs différentes oit échelles que l’immobilier do trouver son efficience. Ces actions devront ven compléter un travail de réformes déjà nir engagées, depuis plusieurs années, dans le secteur à plusieurs niveaux s

s’inscrivent dans une étape avancée se basant sur un ne meilleure connaissance des territoires pour aboutir à des outils loca aux d’intervention ciblés selon les besoins spécifiques. Le développem ment du Maroc d’aujourd’hui et de demain se fera dans les régions et c’est dans les territoires, à leurs différentes oit trouver son efficience. échelles que l’immobilier do Ces actions devront ven nir compléter un travail de réformes déjà engagées, depuis plusieurss années, dans le secteur à plusieurs niveaux (juridique

ECEPTION ET ADAPTATION DE LA FORMULE DE L’ EQUIPEMENT SOCIO-CULTUREL INTEGRE Rapport final - Septembre 2005 INTRODUCTION INTRODUCTION L’innovation et l’expérimentation font partie des objectifs initiaux des neuf villes nouvelles lancées en France entre 1965 et 1970. En alternative aux ZUP, celles-ci ont notamment vocation à servir d’exemple, de banc d’essai, pour de nouvelles méthodes et pratiques urbanistiques, elles sont l’instrument qui « doit permettre de surcroît d’aborder de manière

et développement durable, 2001 ; L’atlas  du  développement  durable, Autrement, 2002 ; Agir ensemble pour des territoires durables, Comité 21, 168 pages : http://www.agenda21france.org/ ; L'avenir en vert : e Environnement, santé, emploi pour une France du XXI siècle, Seuil, 2007 ; Vers un nouveau modèle urbain ?, 2011. Rapport 2011-2012 du Comité de prospective du Comité 21 2 Préambule Les travaux de prospective sur la ville foisonnent. Comment en serait-il autrement ? En 2040, presque

et associations, établissements publics) et des représentants de l’éducation nationale. ce programme est inscrit dans le cadre de la décennie pour l’éducation au développement durable des nations unies (2005-2014), dont le comité 21 est membre en France. Le premier volet de ce programme, consacré à l’agenda 21 scolaire, a donné lieu en décembre 2006 à l’édition d’un guide méthodologique sur la conduite d’agenda 21 scolaire “de l’école au campus, agir ensemble pour le développement durable” . 1