Fret Aerien Mémoire

1 UNIVERSITE DE DROIT D'ECONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX-MARSEILLE Centre de Droit Maritime et des Transports LE PAIEMENT DU FRET Mémoire de Master 2 professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Mona GRID Sous la direction de Maître Christian SCAPEL Année Universitaire 2008 / 2009 2 REMERCIEMENTS Que les professeurs Pierre Bonassies et Christian Scapel trouvent ici l’expression de ma profonde gratitude ; tous deux

III.1. Définition III.2. Typologie de conteneurs et les dimensions ISO III.3. Les modes d’exploitation des conteneurs et leurs implications logistiques et Juridiques CHAPITRE IV : LES TECHNIQUES DE CALCUL DU FRET MARITIME (OU TARIFICATION MARITIME) (PAGE : 61-82) IV.1. Les informations à fournir à la compagnie maritime par le chargeur IV.2. Renseignement à obtenir en retour de la part des

entreprises. A2C ou AtoC (Administration to Consumer). Forme de communication et d’échanges entre les administrations et les consommateurs (via le net notamment). AA (American Airlines). Code IATA (International Air Transport Association) de la compagnie aérienne American Airlines. AAA (American Accounting Association). Association américaine créée en 1916 et chargée de promouvoir l’enseignement, la pratique et la recherche en comptabilité. AACC (Association des Agences Conseils en Communication). Syndicat

l’avancement de mon projet. INTRODUCTION Air France est une compagnie leader sur le marché mondial du transport aérien. Son appartenance à l’alliance Sky Team et sa récente fusion avec KLM renforce sa position. Elle dispose de nombreuses ramifications liées à son marché. Les deux plus connues sont Air France Cargo, spécialisée dans le transport du fret, la seconde étant Air France Industries, réalisant des opérations de maintenance sur les avions de sa propre flotte mais aussi auprès

Convoyeurs aériens et au sol par CFC Nous rappelons que le texte original avait été rédigé par Robert ASSET, Directeur technique de la Compagnie Française des Convoyeurs. Cette nouvelle édition emprunte de larges parties au document initial en tenant compte de l’évolution des techniques et de la réglementation. 1. 1.1 1.2 2. 2.1 Présentation générale............................................................................. Adoption d’un processus continu sur convoyeurs ................

des autres modes de transport : pour un même voyage de longue distance sur le territoire national (Paris-Marseille, par exemple), un passager ferroviaire consomme environ 10 fois moins d’énergie qu’un automobiliste et 25 fois moins qu’un passager aérien(1). Le rail peut apporter une contribution décisive pour ralentir la progression de la demande d’énergie des transports qui, d’après l’Agence européenne de l’environnement, a été de 37 % au niveau mondial entre 1990 et 2004(2). Cependant, le transport

DEDICACE Je dédie ce mémoire à : A mon père DIOMANDE Zoumana, tu nous as éduqués dans la dignité et l’amour. Ce travail est le fruit de tes sages conseils et le témoignage de ma reconnaissance. Puisse Dieu de garder longtemps à nos côtés. A ma Mère DIOMANDE Fatoumata qui est la plus douce des Mamans et de loin la plus compréhensive de toutes les mères. Reçois ici l’expression de ma profonde gratitude et de mon amour filial. Que Dieu lui-même dirige tes entreprises et ta vie afin que tu demeures

N° 55 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011 Enregistré à la Présidence du Sénat le 20 octobre 2010 RAPPORT D´INFORMATION FAIT au nom du groupe de travail (1) sur l’avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (2) Par M. Francis GRIGNON, Sénateur. (1) Ce groupe de travail est composé de : M. Francis Grignon, président, MM. Claude Biwer, Louis Nègre, Mme Mireille Schurch, M. Michel Teston. (2) Cette commission

sur lui-même sans recours à l’exportation des biens qu’il produit en surabondance et à l’importation de ceux qu’il produit en quantité insuffisante et qui sont pourtant nécessaire à la consommation domestique. Il peut sembler étonnant que dans un mémoire de transport et logistique que l’on parle de textes, de réglementation, bref de droit. Cela s’explique par le fait que le transport est un domaine complexe en proie à des difficultés permanentes. Transporter une marchandise d’un point A vers un point

transport multimodal 52 Section II- Les diverses solutions proposées par la CNUCED 61 CONCLUSION GENERALE 68 ANNEXES 70 BIBLIOGRAPHIE 79 Liste des principales abréviations utilisées dans ce mémoire |BIMCO : |Conférence Maritime Internationale et Baltique | |CCI : |Chambre de Commerce International