Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

clés de succès Rapport Préparé par : Encadré par : Année universitaire 2012/2013 SIGLES ACRONYMES ET ABREVIATIONS AGO Assemblée Générale Ordinaire BCM Banque Commerciale du Maroc CP Communiqué de Presse FCS Facteurs Clés de Succès CDVM Conseil déontologique des valeurs mobilières TABLE DE MATIERES SIGLES ACRONYMES ET ABREVIATIONS I TABLE DE MATIERES II INTRODUCTION 2 Chapitre I : Approche conceptuelle de la

à la consommation : * Crédits Immobiliers : * Crédits de fonctionnement / investissement : * Placements en titres : CHAPITRE V : INNOVATION ET QUALITÉ.............................................................37 CHAPITRE Vl : LES VALEURS DU GROUPE………………………………………………………....38 CHAPITRE Vll : DEVELOPPEMENT DURABLE………………………………………………..…….39 CONCLUSION…………………………………………………………………………………………..……….41 Liste Des Abréviations GAB Guichet automatique Bancaire CDG

MEDIACO MAROC (MEDITERRANEAN & AFRICAN CONSTRUCTION COMPANY) NOTE D’INFORMATION Introduction en Bourse par émission de 35 000 nouvelles actions Offre à Prix Ferme Prix de l’action : Montant global de l’opération : Période de souscription : 495 Dh 17 325 000 Dh du 29 au 31 mai 2006 Conseiller et Coordinateur Global FINERGY Organismes chargés du placement FINERGY Société de Bourse VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire

Cours de la fiscalité INTRODUCTION GENERALE - Définition « L’impôt est un prélèvement obligatoire en argent, établi par la loi, à titre définitif et sans contrepartie, en vu d’assurer la couverture des charges publiques en général. L’impôt se distingue ainsi des cotisations sociales (où il y’a contrepartie = prestations sociales), des redevances pour l’utilisation d’un service public, des taxes parafiscales destinées à un objet économique et social particulier »

utilisateurs de l’information Comptable et financière et le rôle de la comptabilité financière Au Maroc, l’information financière est surtout destinée à l’Etat pour établir les statistiques nationales (Calcul du PIB) et surtout pour calculer l’impôt. Ainsi, la comptabilité a été rendue obligatoire pour les commerçants pour les besoins d’ordre fiscal (moyen de contrôle fiscal). Cela montre bien pourquoi au Maroc le droit comptable est largement influencé par le droit fiscal. La comptabilité constitue une

normes), sont un ensemble de normes internationales, créées par l’IASC (International Accounting Standards Committe) et ayant trait à la structuration des comptabilités d’entreprises. Elles sont basées sur un ensemble de principes tels que : « la valeur juste » ou « fair value » et la gestion positive des risques. Elles ont été mises en place pour harmoniser les comptabilités des entreprises européennes. L’adoption de ce référentiel améliorera considérablement la transparence des données financières

déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle nécessairement la consultation de la législation en réglementation en vigueur ; En classe, la fiscalité ne peut être abordée que de manière pédagogique (au sens de la transposition didactique) : L’apprentissage qui consiste

ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de magister en Sciences Economiques Option: Monnaie-Finance-Banque Thème Étude comparative des marchés financiers maghrébins cas : Maroc, Algérie, Tunisie Dirigé par : Le Professeur BOUZAR Chabha Présenté par : Melle BENCHABANE Meriem Devant le jury composé de: Président : Mr AMMOUR Benhalima, Professeur, Université d’Alger Rapporteur : Melle BOUZAR Chabha, Professeur

Fiscalité de l’Entreprise (2014-2015) LF Economie et Gestion (S5) Thème 2 : La Taxe sur la Valeur Ajoutée 2.1 Définition et caractéristiques de la TVA 2.2 Champ d’application de la TVA 2.3 Détermination de la TVA exigible 2.4 Le régime de déduction de la TVA 2.5 Les modalités de déclaration et de paiement de la TVA ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- --------2.1 Définition et caractéristiques Instaurée

IV- Présentation de CNIA SAADA Assurance 1/ Naissance d’une nouvelle compagnie……………………………………… 12 2/ Saham, l’actionnaire de référence………………………………………….. 13 3/ CNIA SAADA en chiffres…………………………………………………. 14 V- Présentation de Zurich Assurances Maroc 1/ Zurich Assurances Maroc…………………………………………………... 15 2/ Performances de la Compagnie au titre de l’exercice 2007……................... 16 VI- Etude comparative entre les deux compagnies d’assurances 1/ Responsabilité Civile ………………………………….….….…………….. 18 2/ Obligations