Filiation Enfant Nes Hors Mariage

et des enfants souvent nombreux (puisque la contraception était presque inexistante, que l’avortement était illégal jusqu’à la « loi Veil », en 1975). Les couples se mariaient tôt et ne divorçaient que très rarement. La femme ne travaillait pas, elle restait à la maison et c’était le mari qui détenait l’autorité (on parle alors d’autorité paternelle). Il rapportait à la famille de quoi se nourrir en travaillant soit à l’usine, soit dans la ferme familiale. Au XIXème siècle, les enfants étaient peu

1) La famille à Rome (-703/476) La famille peut être définie comme une Institution juridique qui groupe des personnes unies par les liens du mariage, par les liens du sang, éventuellement, en vertu d'un pacte, par des liens d'adoption. Aujourd’hui, la famille repose sur une conception égalitaire. Les époux sont sur un même pied d’égalité et exerce conjointement l’autorité parentale. Cette conception de la famille est le fruit d’une longue évolution. A l’époque du D romain, considéré comme l’un

famille a remplacé le mot « patronyme » par l'expression « nom de famille ». le nom marque le rattachement d’une personne à une famille, ceci explique qu’il soit attribuée essentiellement par filiation et donc il est le principal moyen d'identifier une personne. Le choix du nom de famille dépend de la filiation qui peut être légitime, naturelle ou adoptive, il y a en effet choix entre le nom du père, de la mère ou des deux accolés. Le nom peut aussi de façon plus extraordinaire, s’acquérir par usage

complétée par celle du 18 juin 2003 qui a crée dans le code civil une section intitulée : « Des règles de dévolution du nom de famille » art 311-21 à 311-23, texte qui a été complété par un décret du 29 oct 2004. La loi du 17 mai 2013 qui ouvre le mariage aux personnes de même sexe a encore modifiée cette législation. Dans la série des mots qui servent à nommer une personne, il y en a deux qui sont essentiels : le nom de famille (anciennement le nom patronymique) et le prénom. D’autres, pseudonymes

par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon le temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées. 1) Les liens de sang. C’est essentiellement la filiation qui est source de rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses ancêtres. C’est ainsi que les liens de sang étaient qualifiés de légitimes ou de naturels selon les auteurs de l’enfant étaient à l’époque de

: Doit-on ouvrir le mariage aux homosexuels ? La cour de cassation a répondu en 2007 que le mariage ne peut être que l'union entre un homme et une femme. Ex : Doit-on permettre l'adoption aux couples homosexuels ? Aujourd'hui, seuls les couples mariés peuvent adopter. Ex : Le fait de cacher sa non-virginité pour une femme alors qu'elle savait que c'était une raison importante du mariage pour son mari est-il une infraction ? Le droit de la famille est le droit du mariage, du divorce, du concubinage

famille Chapitre 2 : La formation du mariage En droit civil, l’évolution qui peut être constatée est marquée par le désir de favoriser le mariage, c'est-à-dire en en assouplissant les exigences légales. Les conditions de formation du mariage ne sont pas excessivement contraignantes. Section 1 : Les conditions de fond du mariage Toutes ces conditions ne seront pas sanctionnées de la même manière, dans certains cas il y aura nullité relative du mariage, dans d’autres une nullité absolue.§1 –

peuvent être liés par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés, ou les questions considérables. (1) les liens de sang. C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs. C’est ainsi que les liens du sang était qualifiée de légitime ou naturelle selon que les auteurs de l’enfant était ou non mariés à

Évolution de la Famille : passage de la famille traditionnelle à la famille contemporaine moderne INTRO . La famille est traditionnellement défini par un groupe formé par le père, la mère et leurs enfants c'est-à-dire un ensemble de personnes unies par le sang. Mais la famille contemporaine tend de plus en plus à s’éloigner de cette définition où la famille ne correspond plus forcément à ce modèle traditionnel. Depuis le XIXème siècle, le paysage familial est bouleversé dans nos sociétés

latin « familia » et est apparu à Rome comme un dérivé de « famulus » = serviteur. La « familia » romaine désignait l’ensemble des esclaves et serviteurs vivant sous un même toit, puis la maison toute entière (le maître d’une part et la femme et les enfants vivant sous sa domination). En tout lieu et en tout temps des groupements familiaux ont existé, sous des formes variées. Le rôle du groupement familial est plus ou moins fondamental dans l’organisation des sociétés étudiées. Questions sur le rôle