Euroclear

prospectus simplifié de chaq produit qui doit ê remis au clt avant d investir Les marchés et leurs instruments = définition des principes d’organisation & de fonctionnement des ent de marchés (euronext paris), des systèmes de règlement livraison (euroclear France), approbation des règles de chambres de compensation (clearnet) et détermination des conditions d’exercice de leurs adhérents, surveillance des marchés & des transactions qui s’y déroulent Les professionnels : EC autorisés à fournir des

valeurs mobilières (CEVM). e ARNC. Question n° 4 : QRM3 Parmi les propositions suivantes, lesquelles sont justes s’agissant des intermédiaires financiers ? a) L’activité de gestion de portefeuille est sous le contrôle de l’AMF. b) En France, Euroclear Settlement of Euronext Securities (ESES) est le nom du système assurant à la fois les rôles de dépositaire central et d ́opérateur de système de règlement-livraison. c) Le rôle de la chambre de compensation est de sécuriser le paiement et la livraison

entreprises condition plus souple Marché libre : aucune condition d’accès. Euronext gère le système boursier au quotidien c’est une entreprise privée. Clearnet SA s’assure que les acheteurs peuvent payer et les vendeurs donnent les actions. Euroclear organisme qui procède à la livraison et paiement Les modes de négociation : La négociation au comptant l’acheteur doit disposer des fonds et les vendeurs des titres le jour de la négociation. Le transfert de la propriété se fat à J+3 Le SRD :

remis au client avant d’investir ; - Les marchés et leurs infrastructures : définition des principes d’organisation et de fonctionnement des entreprises de marchés (comme Euronext Paris) et des systèmes de règlement livraison (comme Euroclear France), appropriation des règles des chambres de compensation (comme Clearnet) et détermination des conditions d’exercice de leurs adhérents, surveillance des marchés et des transactions qui s’y déroulent ; - Les professionnels: (établissements

Droit d’entrée Droit de garde Droit de sortie Duration Durée d’investissement conseillée E • • • • • • • • • • • • • • • • • EBIT EBITDA Ecart de suivi EFAMA EFC Effet de levier Eligible au PEA EONIA Equity Market Neutral ESMA ETC ETF EURIBOR EUROCLEAR France (ex SICOVAM) European Fund Classification Exchange Traded Commodities Exchange Traded Currency 3 F • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • FAIR VALUE FCC FCIMT FCP FCPE FCPI FCPR FED FUNDS Federal Funds Financial

publie des informations, décisions et avis sur des entreprises actives sur son marché. EUROCLEAR France : dépositaire central national qui gère le système de règlement – livraisons c’est à dire les flux de titres et financiers à l’échelle mondiale. Il facilite la circulation de ces flux et sécurise les transactions. La BDF (banque nationale) : elle facilite les flux financiers en liaison avec EUROCLEAR. La CECEI : autorité qui octroie les agréments aux entreprises d’investissement. II)

Cedel International est spécialisé dans le règlement livraison des euros obligations (eurobonds) et a été créé par un consortium de banques afin de ne pas laisser le monopole de ces activités à Euroclear, alors propriété de la banque américaine JPMorgan. C'est une chambre de compensation (clearing house). Euroclear est l'autre centrale de règlement livraison pour les eurobonds. Les clients de Clearstream qui sont des banques ou des institutions financières et quelques entreprises (4 en 2006), ouvrent

vente, confirmations d’exécutions de transactions, instructions de règlement-livraison, ordres de paiement… Ce réseau et ces messages sont devenus des standards au point que d’autres infrastructures de place publiques ou privées telles que TARGET2, Euroclear ou Clearstream s’appuient sur l’un ou l’autre, ou les deux. Autour de cette infrastructure de base, SWIFT a au fil du temps bâti une offre de services à valeur ajoutée : SWIFTNet, qui s’appuie sur le réseau lui-même, et des offres orientées métier

marché. – le système de règlement-livraison sur titres développé par Euroclear France[2], R.G.V (pour Relit Grande Vitesse). Ce système assure l'irrévocabilité en temps réel, en particulier pour les opérations sur titres de taux - Achat, vente et pension. La mesure de l'activité de la Place de Paris sur le marché de la pension livrée est fournie par les statistiques de mouvements de titres dans les systèmes tenus par Euroclear France, en sa qualité de dépositaire central français pour les titres

inconnu du grand public : les chambres de compensation internationales (nommées aussi "sociétés de clearing"). Qu'est-ce qu'une chambre de compensation internationale ? Il n'existe sur la planète que deux chambres de compensation internationales : Euroclear et Clearstream, basées respectivement à Bruxelles et au Luxembourg. Notons que 60% des actionnaires de Clearstream sont également actionnaires d'Euroclear. Un tiers de leurs administrateurs sont identiques. Ces deux organismes sont donc très liés