Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Appel à projets 2011 Aidons tous les collégiens à réussir ! Ensemble contre le décrochage scolaire En partenariat avec le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative Avec le soutien de la Fondation JM.Bruneau Date limite de dépôt des dossiers • 15 avril 2011 Développer la connaissance Contexte Le décrochage scolaire est devenu une des préoccupations majeures de notre société parce qu’il constitue une injustice au regard du principe d’égalité des chances

Article L122-3 La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'oeuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte. Elle peut s'effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique. Pour les oeuvres d'architecture, la reproduction consiste également dans l'exécution répétée d'un plan ou d'un projet type. Article

international organisé par l’université Paris VIII à l’occasion de son quarantième anniversaire (11-14 mai 2009) La réforme de l’Université marocaine entre idéal organisationnel et réalité pratique Lahlou Loubna Enseignant-chercheur à l’Université Moulay Ismail École Supérieure de Technologie de Meknès Résumé L e dispositif universitaire marocain de précurseur et d'avant-gardiste au Moyen-âge (enrichissement de l’héritage culturel arabo-islamique et préservation de son identité), est

DEVOIR DE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS L’INRAP La démarche stratégique est elle indispensable dans le management d'un organisme public ? Deuxième trimestre 2007 (2 heures) A l’aide des documents ci-après, répondez aux questions suivantes : 1 – Caractérisez cette organisation selon la grille d’analyse présentée en cours. 2 – À quel problème est confronté l’INRAP ? Exposez les solutions retenues et les arguments (raisons) qui les ont motivées. 3 – Expliquez, si compte tenu de ses spécificités

la veille juridique comme outil d’aide à la décision Ministère de l’Industrie et de la Promotions des Investissements Direction Générale de l’Intelligence Economique, des Etudes et de la Prospective Série : Veille juridique-Normes et Législation RECUEIL DES PRINCIPAUX TEXTES LEGISLATIFS A CARACTERE ECONOMIQUE ET INDUSTRIEL EDITES EN 2009 -Tous secteurs confondus- CODES CODE PENAL Loi n° 09-01 du 25 février 2009 modifiant et complétant l’ordonnance n° 66-156 du

opérations exonérées Article premier. I. sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée, quels qu’en soient les buts ou les résultats, les affaires faites en Tunisie au sens de l’article 3 ci-dessous et revêtant le caractère industriel, artisanal ou relevant d’une profession libérale, ainsi que les opérations commerciales autres que les ventes. -Les opérations de fabrication industrielle ou artisanale, - les prestations de services à caractère commercial, - les prestations des professions libérales

colloques I Mission de l’emploi scientifique et du pilotage stratégique des ressources humaines Chef de mission Frédéric le Corre : Poste 587 90 - frederic.le-corre@education.gouv.fr > a pour objectif général d’assurer une coordination « emploi » au service des politiques de recherche et de formation, en animant une plateforme d’échanges et de mutualisation autour des thématiques de l’emploi scientifique. Elle produit notamment une vision intégrée de l’emploi scientifique, et formule des évolutions juridiques

expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur. Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale, Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur, et notamment ses articles 5, 14 à 17 ; Vu la loi n° 82-1098 du 23 décembre 1982 relative aux aides médicales et pharmaceutiques et modifiant la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 ; Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation

DIRECTION GENERALE POUR L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET L’INSERTION PROFESSIONNELLE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « Economie sociale familiale » Septembre 2009 SOMMAIRE Arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale » …………. ..….p.3 ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES…………………..…..….p.6 RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION…………………………………………… ……p. 10 Modules de formation (savoirs

TECHNICIEN SUPÉRIEUR METIERS DE L’ESTHETIQUE, COSMETIQUE, PARFUMERIE Option A : management, Option B : formation-marques, Option C : cosmétologie Septembre 2013 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 30 octobre 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique cosmétique parfumerie » option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie. NOR