Espace judiciaire européen

notions 1) La nature : C’est les espaces culturelles et les milieux qui les composent. (eau, sol, l’air, les espèces animales et végétales) Le pb c’est qu’aujourd’hui il est difficile de trouver ce types de natures, il n’y a plus aucun endroit complétement naturel. Malgré cela le terme qui continue à être utilisé par le droit ; Il y a une spé du droit de l’environnement qui concerne le droit de la nature, il porte sur les lieux et espaces où évolue ses composantes. 2) L’écologie

devient le plus grand centre européen d’édition et de commerce du livre interdit est : Les Pays-Bas, dans la région de la Hollande. 2) Le premier quotidien français s’appelle Le Journal de Paris. Il a été diffusé le 1er janvier 1777. 3) Les villes phares du 18ème siècle sont : Amsterdam, Berlin, Genève, Londres, Milan, Paris, Venise, Vienne. 4) La ville est favorisée par Les Lumières car c’est un grand espace de rencontres avec des cafés, des jardins… C’est aussi un espace libre pour les discussions

e site http:/www.internet-mineur.gouv.fr permet de signaler aux autorités judiciaires les sites ou autres services en ligne ( e-mail, news groups, chats) à caractère pédophile ou pornographique. Depuis sa mise en place début 2002, ce site a permis d'engager investigations et poursuites sur environ 1500 sites, soit 12% des 12000 sites signalés. En 2004 ce site a vu signalétique simplifiée et renforcée. Les parents peuvent y signaler un site illicite mais aussi prendre connaissance des textes de loi

Centre d’impulsion de l’économie mondiale Le BRIC Elargissement de l’UE L’approfondissement de l’UE Les politiques structurelles pour l’union européenne La Politique industrielle de l’UE Relation états unis – union Européenne Les institutions de l’UE Géographie économique le 20/04/2011 Cours de Mr. Enhaili Centre d’impulsion de l’économie mondiale *montrer que malgré l’émergence du sud , le nord reste dominants L’espace mondiale : centre d’impulsion et flux *les trois pôles dominants

guerre mondiale puis réapparition du principe après, plus fortement encore. Il est présent dans tous les textes internationaux de l'après guerre relatif au droit de l'Homme déclaration universelle des droits de l'Homme de 1948 dans la convention européenne des droits de l'Homme dans le pacte international relatif au droit civil et politique de 1956. Aujourd'hui, ce principe est consacré dans le code pénal de 1994 dans l'art 111_3 dispose « Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont

Lutte contre la Fraude et la Contrebande ; - Service de l’Harmonisation des Méthodes d’Intervention ; - Service du Contrôle de la Valeur. © Division du Contentieux : - Service du Règlement Transactionnel ; - Service du Règlement Judiciaire ; - Service de l’Exécution Judiciaire et du Contentieux de Recouvrement. 1.4 Direction des Ressources et de la Programmation Elle est composée de trois divisions, et treize services. © Division des Ressources Humaines : - Service de l'Organisation et de la Gestion

Bibliographie 1. Eléments de vocabulaire Régulation et réglementation : Régulation = processus de production, de mise en œuvre et de contrôle de l’application des normes comptables dans un espace géopolitique donné (national, régional, mondial) Réglementation = régulation par l’Etat dans un espace national Norme comptable : obligation plus ou moins contraignante imposée à la pratique comptable Convention et norme : Convention = ensemble de repères socialement construits qui permet aux

Quelques chiffres résument la puissance de l’économie francilienne : son PIB en valeur s’élève à 533 milliards d’euros, supérieur à ceux de la Suède ou de la Belgique. Elle représente à elle seule 29% du PIB national, environ 5% du PIB de l’Union européenne et génère 5,4 millions d’emplois, dont 3,9 millions de salariés. Enfin, elle concentre près de 700.000 entreprises. des activités à haute valeur ajoutée et les sièges sociaux des principales entreprises françaises et étrangères. [pic] Définition

que le contexte europeen est dissolu ''L'europe n'a pas ete faite ,nous avons eu la guerre" le conflit France ,allemagne subsiste toujours ''exige que l'opposition séculaire de la france et de aLl soit éliminée(docs)cument 2)" Les guerres ont disloqué le continent européen '' trois guerres qui ont ravagé le continent '' la guerre froide scinde l'europe en deux blocs " (document 3 ) B) Le but est ainsi donc ici de priviligier un aspect pacificateur et utopique d'une UNION européene en mettant en

C'est une collectivité territoriale qui est aussi la plus petite subdivision administrative en France et la plus ancienne. Les communes ont été créées en 1789, mais elles ont uniquement eu du pouvoir à partir de 1884. Aujourd'hui, la commune est un espace rural, une ville isolée ou une partie d’agglomération multicommunale (une ville-centre et sa banlieue). La superficie et la population d'une commune peuvent varier fortement (ex : Paris compte 2 234 905 habitants alors qu'il existe des communes comptant