Edit Sur Le Domaine De La Couronne

aide militaire et fait appel à Pépin, il accepte à condition d’être sacré roi par la grâce de dieu par le pape, celui-ci accepte. Naissance de la dynastie des carolingiens en 751. Charlemagne, l’un de ses fils, fait des conquêtes et va se faire couronner empereur en 800. Les rois se succèdent et la dynastie arrive à sa déchéance, alors les carolingiens perdent la crédibilité auprès des grands du royaume. Et ces derniers ne les respectent plus. Les Carolingiens décident de leur faire des cadeaux.

Autour des villes sont stationnées les troupes. De façon plus civile c’est aussi l’endroit où se tient l’Etat civil. Ville, foyer culturel, intellectuel. En ville se pressent l’aristocratie. Les propriétaires fonciers n’habitent même pas sur leurs domaines, ils viennent en ville pour s’installer. La ville d’un point de vue sociologique crée du LS et favorise la sédentarisation ; la Gaule après cette conquête, va rester sédentaire même après la chute de Rome, en 476. Ces villes survivront et transmettront

le domaine du roi * Pouvoir exécutif = toute autorité ne peut qu’émaner du roi( ordres, obligations,…) * Pouvoir judiciaire = justicier suprême juge les sujets au nom du roi * Le roi peut choisir de ressaisir son pouvoir judiciaire Monarchie  différent de tyrannie le pouvoir du roi a ses limites IV/ limite aux pouvoirs du roi Lois fondamentales * 1ere limite du roi : le roi se doit de respecter ces lois. 1714 exception de louis XIV qui par un edit introduisait

Chapitre 1 : Le roi de France B. Le statut de la couronne b. La continuité de la couronne De l’avènement d’Hugues à Philipe auguste il n’y a pas eu de problème de continuité. Depuis le 8ème siècle, l’acte constitutif de la royauté était le sacre. Apres 1223 s’est posé le problème de continuité entre le prédécesseur et le successeur. En 1270 Philipe III fut le premier roi à dater ses actes du jour de la mort de son

........... B. Le rôle des professeurs de droit français ......................................... 89 90 91 91 91 92 92 93 93 93 Section 2 : L’émergence de règles constitutionnelles ................................. 94 §1 : La dévolution de la Couronne................................................................... 95 I. Une dévolution statutaire.................................................................. 95 A. Les règles de succession..................................................

constitution coutumière (non écrite) ,les modalité de succesion ( heriditer et de primo géniture - fils ainé / principe de masculanité /indisponibilité de la couronne = on est l'héritier obligatoirement/principe de continuité "le roi est mort ,vive le roi" /le principe de catholicité ) l'inaliénabilité du domaine - interdiction de vendeur le domaine du roi b. le droit contumier et les statu particulariste des villes des provinces le roi est gardien des coutumes , il doit pas lui portait atteintes , les

leurs actions militaires et sociales. Tragen, Hadrien (mur d’Hadrien), Antonin (Pax Romana, maintient des frontières) Marc Aurèle l’empereur stoïcien. - La dynastie des Sévères 192 à 284. L’empereur Septimsévère (grand urbanisateur), Caralla (édit de 212 sur la citoyenneté: tout les Hommes libres de l’empire sont des citoyens), Eliocaval. C) L’amorce de la décadence. La grandeur de l’empire est dût à la disparition de la Pax Romana. Le pouvoir centrale est à Rome. La Germanie devient province

port d’armes, fait de forger de la fausse monnaie…). Mais il peut tout aussi bien juger seul n’importe quelle affaire. En fait, les droits du roi, inaliénables et imprescriptibles, sont quasi illimités. Le roi va également chercher à limiter les domaines de compétence des justices laïques. Les juridictions ecclésiastiques sont elles aussi bridées : toute personne condamnée par un tel tribunal peut mettre en œuvre la procédure d’appel comme d’abus. En fait, l’idée de la justice retenue à cette époque

qui déterminera les destinées de ces rois barbares. Cette religion s'était rependue dans l'Empire mais on en retrouve des traces en Gaule au IIème siècle seulement. L'Empereur Constantin reconnaît en 313 officiellement l'existence du christianisme (Édit de Constantin) qui connait alors une expansion fulgurante. Pour autant, les peuples barbares n'embrassent pas le catholicisme, ils se convertissent à une hérésie : l'Arianisme qui remet en cause le dogme de la trinité et la divinité du christ. Parmi

dérèglent : on assiste à plusieurs changements, épisode des Gracques. Compte tenu du dépérissement de la classe moyenne qui était l’épine dorsale du système, les Gracques veulent distribuer une partie du domaine public issu des conquêtes aux petits paysans pour réanimer cette classe moyenne. Mais ce domaine public est déjà accaparé par les sénateurs, ce qui amène à une lutte sur plus de 10 ans entre partisans des Gracques et du sénat qui s’en sort par un senatus ultimatum. L’étape suivante autour du général