Edit Sur Le Domaine De La Couronne

culture parce qu’elle n’est plus comme à l’époque des Carolingiens le privilège des clercs. Cette culture gagne le monde des villes et aussi le monde des grandes cours, royales ou princières. Les thèmes de cette culture se renouvellent : vers des domaines de plus en plus profanes. C’est une CSQ d’une vaste réforme : la réforme de l’Eglise : Grégorienne. ( Séparation le religieux du laïque. Extension de la culture a=par le contact avec d’autres civilisations. Grace aux arabes, le 12ème siècle

désigne le juge et indique de quelle manière il peut trancher le litige si il n'y a  pas   d'actions   de   la   loi.  À   la   fin   du   2ème  siècle,   les   préteurs   créent  librement toute sorte de nouvelle action. Chaque année, le préteur publie  dans une édit la liste des actions qu'il s'engage à accorder aux plaideurs. Ce  système juridique se modifie au moment de la transformation de la république  en empire. 2.2/ Le droit de l'empire Le droit de l'empire évolue entre le haut empire et le bas empire

le commissaire comme étant « une personne publique qui a charge extraordinaire limitée par une simple commission » alors que l’officier est « une personne publique qui a charge ordinaire limitée par un édit ». Ils sont définis ainsi l’un par rapport a l’autre. Le commissaire est mandaté sans édit avec des lettres patentes qui n’ont aucune perpétuité. La commission finit avec le commissaire, dont l’action est réglée par la commission. Depuis Louis XI en passant par Louis XIV, les offices sont perpétuels

Nouvelle source de richesse ! XVI° = rupteur de l'unité chrétienne de l'occident. A partir de 1520 apparaissent les schismes durables, doctrine de Martin Luther qui affiche ses thèses. Henri IV met fin définitivement à ces guerres de religions → Edit de Nantes. Monarchormaque. Théodère de Bèse. Henri III, assassiné en 1589 par un moine catholique, assassinat de Henri IV en 1610 → entrée en pratique des théories monarchiques. Section 2 : Les théories absolutistes des XVI et XVIIe siècles (de

royal A / L'absolutisme de droit divin selon Bossuet "Politique tirée des propres paroles de l'Ecriture Sainte", Bossuet 1675 B / L'impossibilité de modifier les Lois fondamentales Arrêt du Conseil de régence concernant la succession de la couronne, juillet 1717 C / Les prétentions politiques des Cours souveraines Extrait du discours du chancelier Maupeou sur le droit de remontrance des cours souveraines (décembre 1770) Extraits de la séance dite de la "flagellation", 3 mars 1766 Commentez

paix, a proteger l’eglise, a ne vendre aucune partie du domaine. - 2 : l’election: acclamation du roi par la foule. - 3 : l’onction. ( verbe oindre= recouvrir avec une huile). L’archeveque de reims va recouvrir plusieurs parties du corps du roi avec une huile spéciale : le saint chrème. C’est l’huile qui a servi au bapteme de clovis. Elle est tiré de la sainte ampoule. - 4 : la remise des attributs du pouvoir royale. Le roi va etre couronné et va recevoir un anneau et un glaive, et le sceptre

compagnon en sa majesté royale » è la majesté du roi elle ne se partage pas, donc personne ne peut partager sa majesté avec le roi, il est seul. ( exemple de citation pour l’épreuve ). Charles LOYSEAU compare la souveraineté à une couronne et pour lui on ne peut parler de couronne si il manque un fleuron, de même la souveraineté n’existe qu’en l’absence de division ou de partage. Cardin LEBRET dit que « la souveraineté par nature non plus divisible que le point en géométrie » è on ne peut pas plus diviser

Avec la guerre de hollande en 1672, fermer la noblesse n’est plus d’actualité au contraire on attend un soutien financier des notables de sorte que dans cette logique louis XIV signa en 08/1669 un édit stipulant que le commerce de mer ne faisait pas déroger les amateurs ou marchands anoblis qui souhaitaient poursuivre leurs activités. En outre, les considérations fiscales reprirent le dessus dans les années 1670 à cause de la guerre de la ligue

(987) et le règne de son petit-fils Henri 1er (1060), le roi n’adresse aucun diplôme, aucun acte au sud de la Loire. Passé la Loire, il n’y a plus de présence royale. L’activité de correspondance royale se concentre essentiellement sur les terres du domaine royal dans une région comprise entre Orléans et Paris. Au départ, le roi domine directement certaines villes (Orléans, Paris, Compiègne) et des grandes abbayes dont il assure la sécurité (St Denis, St Germain des Prés, Fleury). A partir de ces lieux

orientales. Sous quel chef d’Etat les conquêtes espagnoles ont- elles eu lieu ? Sous l’Empereur Charles-Quint, mais d’abord par des aventuriers conquistadores comme Pizzaro et Cortès, anciens bagnards. La colonisation est ensuite contrôlée par la couronne d’Espagne, Charles-Quint. Quelle langue parle-t-on au Brésil et pourquoi ? On y parle le portugais, parce que, avec l’accord du Pape Alexandre IV Borgia, l’Espagne et le Portugal, les deux nouvelles puissances, se partagent le Nouveau Monde par le