Edit Sur Le Domaine De La Couronne

sur 1m94 (image plus grande que nature), accroché dans la chambre de Louis XIV à Versailles o Insignes de la royauté : ▪ L’ordre du Saint-Esprit fondé par Henri II en 1578 ▪ Le sceptre ▪ La couronne ▪ La main de justice ▪ Le manteau bleu à semis de fleurs de lys d’or doublé d’hermine ▪ L’épée du sacre appelée « la joyeuse » o les vêtements de cour : ▪ la perruque

Bref – qui va tirer les conséquences juridiques de cette situation et avec l’appuie du pape détrone le dernier Mérovingien. Pépin le bref, le fils, va tirer partie, avec l’appui du Pape, il détrône le dernier mérovingien et se fait couronner roi en 751. Pépin se fait sacrer, mais pour prouver sa légitimité il se fera sacrer. Le sacre apparait ainsi pour la première fois la notion de sacre dans le Droit Public. Sacre = idée que le pouvoir vient de Dieu. Aucun

bénéfice des conciles généraux dans l'Église, des évêques dans leurs diocèses et des souverains dans leurs États). : en France on soutien une autre théorie, la thorie gallicane du droit monarchique divin. La doctrine est simple, le roi ne tient sa couronne que de Dieu seul, puisqu’il est affirlé qu’un décret specil de la Providence a fonde le royaume de France en la personne de Clovis puis a appelé la maison d’hugues capet à gouvernenet, aussi aucune puissance temporelle ( empereur) ou spiritiuel

-Fidélité des villes *Henri IV dit que priviliège urbain sauvegardé voir augmenté, laisse au ville marge d'autonomie importante apprécié par échevin consuls ... - Fidélité direction officier *Moment essentiel dans histoire fct publique, édit de la polinte promulgué= Concilie appuie des officiers, soutiennent royauté, obéissent (résignation peuvent transmettre offices à neveux fils ou un tiers=> Procédure incertaine, faut le faire 40 jours avant son décès mais jamais respecté, royauté propriétaire

l'engagement prit par le roi au moment du sacre. D'autre part, cette mission de protecteur vaut aussi a l'égard des simples particuliers a travers deux techniques qui permettront au roi de développer de plus en plus cette prérogative a travers ce domaine. Ces deux techniques sont : .l'asseurement : deux ou plusieurs personnes prêtent serment réciproques de ne pas se faire la guerre. Le roi place ses personnes sous sa protection et si l'une d'elle vient a ne pas respecter ses engagements, cette personne

portugais en 1506, et elle attira quelques décennies plus tard l'attention de la France : Henri IV y fit construire un fort dans l'anse Dauphine, au Sud-Est de l'île. Les Français y établirent quelques comptoirs dès 1642, et un édit de 1686 déclara l'île une dépendance de la couronne. Le comte Beniowski y fut envoyé en 1774; mais, ayant voulu se rendre indépendant, il fut combattu par la France même, et son établissement détruit en 1786. A partir de 1815, les Français, ont occupé de nouveau quelques points

absolu. Louis 14 n’a jamais dit que «  l’état c’est moi » sur son lit de mort il dit ceux-ci : «  je meurs, mais l’état reste ». L’absolutisme au 17ème, devient aussi une théorie religieuse avec Bossuet. «  Tout ce qui est pouvoir royale, c’est le domaine du sacré, le roi c’est l’astre ». en 1709 est publié une œuvre posthume «  politique tiré de l’écriture sainte ». La Chute et donc dieu confère au roi toute la puissance, pour lutter contre l’anarchie et punir les hommes du pêché originel. Donc on

et ils sont les seuls à pouvoir transmettre le pouvoir. Ce principe est très ancien, il remonte au Droit romain, qui prévoyaient dans les dispositions d'héritage des propriétés foncières l'exclusion des femmes à la succession et le partage du domaine foncier à parts égales entre les fils du défunt. La république et plus tard l'empire pouvant récupérer la succession et les terres et par la suite les mettre aux enchères si jamais il venait à manquer d'héritier. A cela il faut ajouter qu'entre

causes extérieures I. L’action de l’Eglise II. Le choc des invasions Section II – L’atomisation de l’espace politique §1 – L’autonomie du comté I. L’irrévocabilité de la fonction comtale II. L’hérédité de la fonction comtale §2 – Le grand domaine immuniste et l’immunité I. La nature du privilège de l’immunité II. La portée de ce privilège - DEUXIÈME PARTIE - Le Moyen Age : du pouvoir démembré à l’Etat renaissant Chapitre préliminaire Introduction sur le monde médiéval Section I

à différentes époques des résurgences. Les hommes vont emprunter aux Romains dans deux domaines principaux : le pouvoir et les sources du droit, c’est à dire que l’Empire romain reste et restera tout au long de l’histoire le modèle du pouvoir et le droit romain le modèle du droit. Ceci est encore vrai à l’époque contemporaine. 1. L’Empire romain : modèle du pouvoir. (En quoi l’est-il ?) Dans ce domaine, l’apport romain est double. Le legs romain est : la notion /concept d’Etat (héritage de