Déclaration Tva Maroc

|Le contrôle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la vérification de comptabilité | | | | | |Mémoire présenté pour l'obtention du MASTER Droit et Gestion des Finances Publiques. | | |

cours sera scindé en quatre chapitres : un premier chapitre qui traite les fondements et les principes de la comptabilité générale. Un deuxième chapitre qui mettra en relief l’enregistrement des opérations courantes (opérations d’achats et ventes, TVA…), un troisième chapitre s’intéressera à l’enregistrement comptable des charges de personnel, un dernier chapitre étudiera les travaux d’inventaire (amortissements, provisions, et les régularisations). 1 Chapitre I : Les fondements de base

Recherche – Fiscalité internationale « La fraude fiscale : quelles sont ses causes et comment la maîtriser ? – cas du Maroc » PLAN I- La notion de la fraude fiscale : 1-La définition 2- Les éléments de définition 3- Les dimensions de la fraude fiscale II- les causes de la fraude fiscale : III- mécanismes de la fraude : IV- les techniques de lutte contre la fraude fiscale au Maroc : 1- La stratégie du contrôle fiscal 2- Les actions et mesures envisagées Recherche – Fiscalité internationale

COMPARANT LA REGLAMENTATION EN 8 RÉGIONS au Maroc © 2007 Banque internationale pour la reconstruction et le développement / Banque mondiale 1818 H Street NW Washington, D.C. 20433, États-Unis Téléphone : +1 202-473-1000 Site Web : www.worldbank.org Courrier : feedback@worldbank.org Tous droits réservés. 1 2 3 4 5 09 08 07 06 Une co-publication de la Banque mondiale et de la Société Financière Internationale Ce document a été réalisé par le personnel du Groupe de la Banque mondiale. Les

QUEL EST LE BUT ET ROLE DE LA DOUANE ? Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. *ROLE : AU NIVEAU ECONOMIQUE : Son rôle est de protéger le commerce et l’industrie nationale ( Droits protecteurs). Liste A les produits libérés. / Liste B les produits soumis à autorisation d’importation. Liste C les produits prohibés à l’importation

| |la banque (sièges sociaux et réseaux d’agences) | |Autant de facteurs expliquent l’essor impressionnant du secteur de la sécurité privée au Maroc tel, la sensibilisation | |des personnes par la sécurisation de leurs biens, l’évolution de la technologie en matière de sécurité et les prix | |compétitifs du service.

Le ___________ 2010 Newco (en qualité d’Emprunteur) Et Crédit du Maroc (en qualité de Prêteur) CONVENTION de CREDIT 80.000.000 MAD Law Firm 97, Boulevard Massira Al Khadra, Casablanca (Maroc) Tél. : + 212 (0) 5 22 99 76 00 Fax. : + 212 (0) 5 22 23 86 66 TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 – DÉfinitions 3 ARTICLE 2 – financement 7 ARTICLE 3 – Conditions suspensives 8 ARTICLE 4 – IntÉrÊts 8 ARTICLE 5 – Remboursement 9 ARTICLE 6 – Remboursement Anticipé

compte de l’Etat et de des collectivités territoriales des tâches d’assiette (qui représentent 80% de l’ensemble des tâches de la Direction), de liquidation et de contrôle des impôts ; Cette dernière gère principalement les impôts directs (IS et IR), la TVA et les droits d’enregistrement et timbres, alors que les impôts indirects ainsi que les droits de douane relèvent de la Direction Générale des Douanes et Impôts Indirects. Une autre administration intervient dans le processus fiscal, il s’agit de la

1-Définition de SAP ……………………………………………………………………..22 2-AS 400 (PRODSAR) ……………………………………………………………........22 III-Les tâches effectuées………………………………………………………………….....……..23 i-Le classement ………………………………………………………………………….............24 ii-Déclaration de la TVA ………………………………………………………………….………24 iii-Travaux de trésorerie ……………………………………………………………..…….…….25 IV-Présentation du département méthodes d’amélioration continue…………………...……..26 i-L’amélioration continue …………………………………………………………………….….…..27

039 32 49 99 GSM : 061 25 39 41 E-mail : Loscargostanger@menara.ma 2) Les clients de LOS CARGOS Il ya beaucoup de client qui travaille avec los cargos logistcs, mais en peut choirez 2 client qui sont Fidel : ➢ LDI MAROC ➢ GR VALADE 2) L’organigramme II. Partie II 1) Les activités et les taches effectué