Droit immobilier

d'identité de l'agence X Nom :Agence ****** Immobilier Création :Créée en 1970 par M.***** Situation :Adresse Activité :Agence immobilière indépendant, spécialisée dans la transaction d'Echoppe. Gérant :M.x 6 collaborateurs : 1 Gérant 2 Négociateurs V.R.P 1 Commerciale Location 2 Agents responsable du service Gestion 3 Services sont proposés : Le Service Transaction représente 60 % de l'activité. Le service transaction gère la vente de biens immobiliers, le suivi du marché, la visite des biens, la

Sommaire Remerciements Introduction Chapitre I : Présentation du Crédit Immobilier et Hôtelier : ➢ Section 1 : L’Historique du C.I.H ………..…………………………..…4 ➢ Section 2 : La Banque C.I.H ……..……………………………………..4 ➢ Section 3 : L’Organisation du C.I.H ……..…………………………….5 ➢ Section 4 : Les Produits et les Services du C.I.H ……………….……..6 Chapitre II: Identification du lieu de stage « C.I.H Safi » ➢ Section 1 : La Présentation de l’Agence C.I.H Safi ……...……

global de 11,14 MMDH. Les ressources mobilisées dans le cadre du FSH au titre de l’exercice 2007 s’élèvent 1,4 MDH. La caisse de dépôt et de gestion La caisse de dépôt et de gestion est par excellence le premier promoteur immobilier du royaume (avec une participation majoritaire dans plus de 24% des sociétés). Ainsi elle a opté pour une nouvelle organisation ayant pour but l’externalisation des lignes des métiers. A travers son réseau de filiales spécialisées et de

[pic] Filière : ISEG Lyon Option : Finance Internationale Rapport de Stage CYRUS IMMOBILIER [pic] COUTELLIER Quentin Promotion 2010/2011 Table des matières Remerciements Page 3 Introduction Page 4 I. Le groupe Cyrus Conseil 1°) Notre histoire Page 7 2°) Notre métier Page 9 3°) Nos filiales Page

Sommaire INTRODUCTION I. DEFINITION DE CREDIT BAIL II. CARACTERISTIQUES DE CONTRAT DE CREDIT BAIL III. TYPES DE CREDIT BAIL 1) Crédit bail mobilier 2) Crédit bail immobilier IV. REGLEMENTATION Du CREDIT BAIL (SELON REFORME BANCAIRE 2006) 1) La loi bancaire de 1993 et 2006 2) Le code de commerce V. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU CREDIT BAIL 1) Avantages 2) Inconvénients VI. LE CREDIT BAIL ET LES

potentiel de votre bien immobilier et vous êtes sur le point de lui donner votre accord. La vente va se dérouler en plusieurs étapes et ne sera définitive qu'à la signature de l'acte définitif de vente : • L'acquéreur vous fait une offre d'achat orale ou écrite • Si vous tombez d'accord, vous signerez un avant contrat de vente qui prendra au choix la forme : o D'un compromis de vente o D'une promesse de vente, o Attention : les deux actes n'impliquent pas les mêmes droits et devoirs pour chaque

pays. (2) La stratégie peut donc se diviser en quatre composantes : 1. Les objectifs commerciaux : S'affirmer en tant que leader dans le marché immobilier de luxe au niveau international, en offrant à des clients haut de gamme un service privilégié et une approche humaine, sérieuse et agréable de la vente ou de l'achat de biens immobiliers. Engel&Völkers veut être le meilleur, pour les meilleurs. (31) 2. Le plan marketing : Le groupe a pour objectif de se développer internationalement dans

SPECIALE ANNUELLE SUR LES VEHICULES AUTOMOBILES (TSAVA) P29 3°/ TAXE SUR LES CONTRATS D’ASSURANCE P30 III- DROITS D’ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE p32 1°/- DROITS D’ENREGISTREMENT (D.E) P32 2°/- DROITS DE TIMBRE (D.T) P38 IV- I – IMPOTS DIRECTS 1°/- IMPOTS SUR LE REVENU (I.R) A. CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique

de crédits : 6. Le leasing : 7. Le crédit gratuit : III. Le crédit-bail : - Jade 1. Définition : 2. Crédit-bail mobilier : a. Définition : b. Qui peut en bénéficier ? c. Ses avantages : d. Les limites : e. Les modalités : 3. Crédit-bail immobilier : - Emilie Michard a. Définition : b. Les conditions à respecter : c. Les avantages : d. Les modalités : IV. Le contrat de bancaires et le transport de fond : - Emilie Boutet 1. Définition : 2. Le compte en banque : 3. Le compte à vue :

Extrait: L'Agence Mercier s'occupe de transactions (ventes) mais fait également de la gestion de biens immobiliers. La gestion tient une place importante dans son activité puisqu'elle correspond à 50% du chiffre d'affaires de l'agence. Cette fonction permet de faire face aux différents frais de l'entreprise et également de passer les périodes de crises immobilières. La gestion de biens consiste dans un premier temps à faire visiter le bien dont elle a la charge afin de trouver un locataire