Dossier Pse Partie 3

Lurçat (Lyon VIIIe), j’ai effectué ma Période de Formation en Milieu Professionnel du 11 mars 2013 au 20 avril 2013 dans un office HLM « Grand Lyon Habitat » de la Sauvegarde. C'est dans ce dernier, que j'ai décidé de réaliser mon dossier de Prévention Environnement Santé (PSE). Durant ces six semaines de Période de Formation en Milieu Professionnel, j’ai eu l’occasion de m’intéresser à l’organisation de la prévention dans cet établissement. J’ai observé et questionné le personnel ce qui m’a permis

internes 1. La Constitution 2. La loi 3. Le règlementB - Les sources internationales1. Au plan Européen2. Autres dispositions internationales SECTION 2 - APPROCHE PHILOSOPHIQUE DE LA PENOLOGIE § 1. Le fondement rétributif § 2. - Le fondement utilitaireA - L'école classique1. Les idées2. Les fonctions de la peineB - L'école positiviste1. Les idées2. Les fonctions de la peineC - La défense sociale 1. Les idées2. Les fonctions de la peine 1ère PARTIE - LE CHOIX DE LA SANCTION Chapitre 1

lenvironnement grâce aux nombreux progrès techniques? ' 1ere partie: introduction et présentation des matériaux I/ De quoi la planche de surf est-ele consttuée? II/ La statfcaton 2eme partie: les matériaux I/ Les mousses de syntèse a) Mousse polyuréthane (PU) b) Mousse polystyrène expansé (EPS) II/ Le résines a) Résines polyester (PER) b) Résines époxy ou polyépoxydes (EP) III/ La fbre de verre IV/ L'acétne *En fin de dossier, présence d'annexes Sources: Wikipédia, Labo Notox, Thèse

Dominique BAPTESTE W9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.............................................................................................7 SÉQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT NÉGOCIÉ..........................................

Sommaire Introduction …………………………………………………………… page 2 Chapitre 1 : le licenciement pour motif personnel …………………………………………………………… page 3 Chapitre 2 : Le licenciement pour motif économique ………………………………………………………..... page 13 Chapitre 3 : La rupture conventionnelle des CDI …………………………………………………………… page 19 Chapitre 4 : Internet et le licenciement …………………………………………………………… page 21 Conclusion …………………………………………………………… page 27 Bibliographie …………………………………………………………… page

Le Parti socialiste Le Parti socialiste est un parti démocratique français. Les valeurs du parti socialiste peuvent être associées à celle des philosophes du XVIII siècle. Mais ces valeurs sont aussi tirées d'un mouvement ouvrier qui à protester pendant plus de deux cents ans contre le capitalisme, créateur d'inégalité. Le Parti socialiste a su traverser plusieurs crises, telle que la violence, les dégradations écologiques... Etre socialiste, c'est croire que nos engagements permettent

Histoire de la Construction européenne Dates décroissantes    Titres seulement    (46 réponses) | 1 | 2 | 3 | Evénements suivants > | 1948 | 16 avril Création de l’OECE Afin de répartir les aides financières proposées par le plan Marshall pour faciliter la reconstruction européenne, des organismes administratifs communs sont mis en place. Ainsi, l’Organisation européenne de coopération économique (OECE) est créée et chargée de dépenser équitablement les crédits entre les différents Etats d’Europe occidentale

salarié contre ce pouvoir (ex= lorsqu’un employeur entend modifier les clauses initiales du contrat de L et qu’il se heurte à la force obligatoire des contrats de l’art 1134 cc). Le droit du L reste sous l’influence du droit civil même s’il s’est en parti construit en réaction contre ce droit (pour mieux prendre en compte la particularité du salarié qui est un travailleur subordonné). Sont impliqués dans le droit du L le droit commercial (ex traitement entreprises en difficultés), le droit pénal

' ' Date' 01/07/2011' N°'de'révision' 1' ' Diffusion'du'document' Public' ' ' OBSERVATOIRE NATIONAL DES METIERS DE LA FONCTION RH 3 Sommaire 1 REMERCIEMENTS ....................................................................................... 5 2 MOTIVATIONS .............................................................................................. 7 3 LE CONTRÔLEUR DE GESTION SOCIALE ................................................... 8 3.1 PRESENTATION DES ENTREPRISES ............

___________________________________ ___________________________________ Diapositive 3 • Le pouvoir de l’employeur (A) • Le pouvoir normatif (a) • Le pouvoir disciplinaire (b) • La suspension du contrat de travail (B) • Les causes de suspension du fait du salarié (a) • Les causes de suspension du fait de l’employeur (b) • La modification du contrat de travail (C) • La modification des conditions de travail (a) • La modification du contrat de travail (b) © Isabelle Lorrain 3 ___________________________________ ___________________________________