Domaine royal français

héritages successifs qui se sont amalgamés au fil des siècles entre eux. Ces éléments c'est l'héritage de Rome, l'apport de la religion catholique, et c'est enfin la contribution de la Germanité, ce sont les racines avec lesquelles s'est édifié un droit français et une identité française. Depuis le XVI, et surtout depuis l'école gratuite et obligatoire. On a formé le fameux mythes que les gaulois serait nos ancêtres. Mais cette idée n'a aucun fondement historique, nous ne devons rien aux gaulois; ce sont

(on pense qu’elle vient des francs saliens qui appliquait la règle disant qu’une femme ne pouvait hériter d’une couronne. Cela évitait que le trône ne tombe entre les mains d’une famille autre que la famille royale, par le biais du mari de cette femme, et que le royaume ne soit rattaché au domaine de cette famille) La couronne n’est pas héréditaire mais successive. De plus, la continuité de l’Etat est assurée par la continuité dynastique. Il s’agit de maintenir l’intérêt public au-dessus des intérêts

Île-de-France contrôlée par Philippe Auguste L’ouest de la France est contrôlé par les Plantagenêt (Normandie, Anjou, aquitaine). Ils sont également rois d’Angleterre (on parle d’empire Plantagenêt) Tout le sud du royaume (Occitanie) échappe à l’influence royale et regarderait plutôt en direction des royaumes du nord de l’Espagne. A l’est, l’empire est à cette date peu favorable aux Capétiens Dans le nord de la France, des zones comme le comté de Boulogne ou comté de Flandres mènent une politique ambiguë

de l'histoire de France allant de la Renaissance à la Révolution française, qui marque la fin du royaume de France et l'avènement de la République française (XVIe - XVIIIe siècle). Cette période correspond à la définition que font les historiens français des temps modernes ou de l'époque moderne. L'expression fait donc référence au régime politique monarchique précédant la Révolution. En Suisse, l'Ancien Régime désigne la période entre la conquête du Pays de Vaud par Berne en 1536 et l'invasion française

à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les accaparer. 843 Partage de Verdun Le moyen Age classique (X-XII) 10ème : dev des justices ecclésiastiques : en raison de la faiblesse du pouvoir royal et de leur procédure plus rationnelle. (Procédure inquisitoire, appel) 962 : mise en place de la dignité impériale par Otton premier. 987 CAPETIENS DIRECTS 11 ème : Nicolas II intervient pour les modes de désignation du pape + phénomène d’inversion

ans /du Moyen-Age). * La période des temps modernes (ancien régime) jusqu’en 1789. Dans quelles mesures le droit et les institutions des périodes précédentes ont-ils servis de modèle ? § 1 - Les racines historiques du droit français. Le droit français est largement redevable à trois apports fondamentaux : l’apport de Rome, l’apport du Christianisme et l’apport germano franc. Ces trois influences se sont entrecroisées mais par souci de clarté on les étudiera successivement. A) L’apport

CHAPITRE I : LA SOUVERAINETE ROYALE. Dès le XIIIème siècle, le roi de France acquiert la stature d’un seigneur suzerain. Plusieurs légistes vont alors développer cette notion de suzeraineté, tant et si bien que le roi finit par se détacher de l’ordre féodal. Parallèlement, le principe selon lequel le roi est souverain par-dessus tout s’affirme. L’ordre royal achève d’absorber l’ordre féodal. Autrement dit, le roi ne relève d’aucune puissance temporelle. Les légistes, en se livrant à une

au XVIIIeme S. ) L' etat entre le Veme s. et la revolution française: structure monarchique. La monarchie est encore presente chez les voisins de la france (Belgique, GB, Espagne...). Il y a eu 3 monarches en France et il y a encore 3 rois français nottament dans les DOM TOM de Wallis et Futuna en polynesie, se sont les monarchies aristocratiques duent a la force des familles feodales. Il y a une tradition de lutte entre l'etat monarchique et la feodalité qui menera sur un etat contemporain

Histoire du droit – Sem1 Bibliographie : Edition Lithèque « Les métamorphoses du droit français ». Introduction Le droit est l’expression d’une identité culturelle. Les Gaulois ne nous ont rien laissé. Population hexagone -> Romanisée. Depuis la conquête romaine, on a appliqué le droit romain. La seule langue ayant traversé les âges : La langue latine. Nos ancêtres sont les romains. On abordera : L’élément fondateur -> L’élément romain (Ch. 1) ; L’apport Chrétien (Ch. 2) ; Les grandes

récupération des impôts. Le roi pour financer va prélever des impôts. Avant le roi vivait des ressources de ces terres à partir de cette époque : apparait l’impôt qualifié de ressource extraordinaire. Aujourd’hui la part la plus importante c’est l’impôt. Le domaine n’est plus une ressource mineure. 3ème idée : pour bien comprendre l’évolution il faut comprendre qu’il y avait des structure plus larges que l’Etat : FRANCIA, le roi est soumis à des forces très importantes en occident : l’empereur de l’empire