Documents De Transport Maritime

Le Contrat de Transport et le contrat d’affrètement Dans le secteur des transports maritimes, on distingue principalement deux types de contrats : Le contrat de transport et le contrat d'affrètement. I- Le contrat de transport « Par le contrat de transport de marchandises par mer, le transporteur, s’engage à acheminer une marchandise déterminée d’un port à un autre et le chargeur à en payer la rémunération appelée fret ».1 Le contrat de transport maritime commence dés la prise

ANP Institut de Formation Portuaire Les Incoterms et les Documents du Transport International LES INCOTERMS Version 2000 V i © 2009, Mounir ENNAYER, IFP Casablanca. UN PEU D’HISTOIRE Les premiers INCOTERMS publiés en 1936 1936. Révisions pé od ques du fait de l’évolution co s a e des éc a ges é s o s périodiques a é o u o constante échanges commerciaux internationaux: INCOTERMS 1936 INCOTERMS 1953 INCOTERMS 1967 INCOTERMS 1976 INCOTERMS 1980 INCOTERMS 1990 INCOTERMS 2000 © 2009

MAROC MINISTERE DEL’EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT DIRECTION DE LA MARINE MARCHANDE AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET POUR L’EXPLOITATION DE LIGNES MARITIMES DE TRANSPORT DE PASSAGERS AVEC OU SANS VEHICLUES ACCOMPAGNES ET DE TRANSPORT MIXTE 1. CONTEXTE Le transport maritime des passagers revêt une grande importance sur les plans économique et social, puisqu’il intéresse principalement les marocains résidant à l’étranger (MRE) et le trafic du transport international routier (TIR). En termes

présentation de documents suivant la position dominante d’un des partenaires intervenant dans la transaction et le type d’opération, le nombre et le contenu des documents seront limités ou importants. A la réalisation, les banques considéreront uniquement les documents à l’exclusion des marchandises, des services ou actes auxquels ils peuvent se rapporter. Les RUU comportent des dispositions spéciales concernant les principaux documents. Nous nous limiterons à énumérer les documents les plus utilisés

TRANSPORT INTERNATIONAL I Généralités : ON DÉTERMINE LES DIFFÉRENTS TRANSPORTS EN FONCTION DES DISTANCES : COURTE (1 À 1500 KM, SOUVENT PAR ROUTE), MOYENNE (1500 À 3000KM, ENVIRON 50% PAR ROUTE, 40% PAR VOIE FERRÉE ET 10% PAR FLUVIAL), GRANDE (DE PLUS DE 3000KM, CE QU’ON APPELLE « OVERSEAS », SOUVENT ASSURÉES PAR VOIE MARITIME POUR LE LOURD ET PAR L’AÉRIEN POUR LE CHER). En Union Européenne, près de 80% des transports sont routiers malgré les efforts du législateur pour ralentir les effets

produits semi finis, solvants, produits chimiques, produits de négoce « produits venant d’Italie pour livraison express aux clients français »). A l’import, les marchandises sont livrées via le transport maritime la plupart du temps, l’incoterm utilisé est FOB (Franco à Bord) ; Indena prenant à sa charge le transport principal. Si les marchandises proviennent d’Europe, Indena pratique l’incoterm CIP (Carriage and Insurance Paid to) en aérien et DAP (Delivery At Place) en routier. Il faut noter que les

Le contrat : Définition : Accord de volontés entre 02 ou plusieurs personnes ayant pour objet la création de rapports d’obligations. Les mots "contrat" et "convention", sont utilisés indifféremment. En fait "contrat" désigne plutôt le document et "convention" désigne plutôt le contenu du contrat, c'est à dire, ce à quoi les signataires se sont engagés. La formation d'un contrat est subordonnée à la connaissance de l'acceptation de l'offre par le sollicitant, c'est à dire au moment

d'affrètement et les contrats de transport dans le D.C.C.M Le législateur du Protectorat a essayé de faire la distinction entre connaissement et charte-partie, mais il a été plus ou moins trahi dans ses intentions par sa terminologie un peu flottante. (1) Le dahir de 1919 aborde le contrat d'affrètement dans les Titres premier et deuxième du Livre troisième aux articles 206 à 278 inclus. (2) Le dahir fait, comme la doctrine de l'époque, la distinction entre l'affrètement-transport et l'affrètement-location

lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif de propriété des marchandises. L’admission temporaire SMAEX Responsabilité de l’exportateur Arrimage Apurement de comptes Connaissement  maritime : titre de propriété alors que la LTA n’a pas un titre de propriété .lettre de transport aérien AWB air way bill DTS : Droit de tirage spéciaux

c’est en 1969 qu’ils décidèrent de se lancer dans une aventure qui allait plu tard changer la donne des activités commerciales dans le monde entier. Leur aventure commença avec une simple livraison de document de transport de San Francisco à Honolulu et c’est ce qui révolutionna leur moyen de transport, car il permettait de devancer le passage en douane des marchandises transportées par navire avant leur arrivée au port de destination, et comme cela faisait gagner non seulement du temps mais aussi