Documents De Transport Maritime

à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant ce mois au sein de l’entreprise Maritime Ship Services : • Monsieur Majid BENNIS, PDG de Maritime Ship Services, pour son accueil et la confiance qu’il m’a accordée dès mon arrivée dans l’entreprise. Monsieur Abdallah RAJI, comptable de la société MSS, pour m’avoir intégré rapidement au sein de l’entreprise

DE BRUXELLE DU 25 AOUT 1924 3 1. La durée du contrat maritime 3 2. La responsabilité du transporteur maritime 3 3. Le champ d’application 3 B/ LES REGLES DE HAMBOURG 4 1. La durée du contrat maritime 4 2. La responsabilité du transporteur maritime 4 3. Le champ d’application 4 CHAPITRE 2 : ENSEMBLES DES LOIS NATIONALES 5 A/ LES LOIS IVOIRIENNES EN TRANSPORTS MARITIMES 5 B/ LA PROBLEMENTIQUE DU DROIT MARITIME IVOIRIEN 5 2ème PARTIE : APPRECIATION PAR LES TRIBUNAUX

Introduction : .......................................................................................... 3 I. Présentation du secteur maritime et de l’entreprise : .......................................................................................... 5 A) Le transport maritime.............................................................. 5 B) Le transport maritime au Maroc : ..................................... 6 C) CMA-CGM, le groupe : ........................................................

il y en a 13. Il y en a 4 en moins et 2 en plus - On peut utiliser les Incoterms au niveau national - La disparition du bastingage (auparavant, lieu essentiel de transfert de responsabilité) - La moindre utilisation des Incoterms spécifiquement maritime B. Le contenu des Incoterms : 1) Un langage commun : Vers 1936, la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a inventé les termes de commerce international. C'est une liste de conditions de vente représenté par des sigles de 3 lettres et

ses partenaires en amont (les fournisseurs) et ses partenaires en aval (les clients). La société nationale des chemins de fer Tunisienne dans laquelle nous avons effectué notre stage représente le monopole de transport ferroviaire en Tunisie elle a pour mission principal d’assurer le transport de personnes et des marchandises en tout confort et en toute sécurité, comme elle veille à améliorer sa qualité de service pour satisfaire de plus en plus sa clientèle de toutes les catégories, devenue de jour

volume des échanges entre partenaires commerciaux au niveau mondial a chuté. Les principales raisons évoquées alors avaient pour origine l’insécurité dans le transport et une interprétation différente des termes commerciaux. Ces termes indiquent comment les parties, le vendeur et l’acheteur, peuvent se répartir les coûts et les risques du transport et qui a la responsabilité du dédouanement à l’exportation et à l’importation. Cela a conduit à l’élaboration par la CCI, des règles uniformes pour l’interprétation

marchandise. III) le contrat de transport par mer a. Le chargeur soit directement ou par transitaire fait transporté une marchandise sur une relation précise d’un port à un autre moyennant un prix déterminé, le contrat comprend des obligations respectives . CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME |Obligations du chargeur |Obligation du transporteur | |Déclaration écrite sous forme de notes de |L’émission du connaissement maritime (contrat| |chargements ou d’instructions

LES PRINCIPAUX DOCUMENTS UTILISES DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL : Les documents usuels utilisés en matière de commerce international peuvent être regroupés en quatre catégories essentielles : A/ Les documents de prix B/ Les documents de transport C/ Les documents d’assurance D/ Les documents annexes . A/ Les documents de prix : Les documents de prix comportent des renseignements sur l’acheteur et le vendeur ( raison sociale , adresse

la marchandise (vendeur) Prendre la livraison de la marchandise (acheteur) Dédouanement Emballage Transport Assurance Les Incoterms définissent : Le point de transfert des frais : répartition des frais de transport, assurance et douanes entre le vendeur et l’acheteur Point de transfert des risques : à partir de quel lieu l’acheteur est responsable des risques encourus par la marchandise Les documents (ou données informatives équivalentes) dus par le vendeur et l’acheteur. II. La structure des Incoterms

THEME: LE TRANSPORT PLAN INTRODUCTION I. DEFINITION DU TRANSPORT II. LES DIFFERENTS TYPES DE TRANSPORT A. LE TRANSPORT ROUTIER a. Définition b. Caractéristique c. Matériels d. Tarification e. Documents de transport f. Avantages g. Incovenients