Document Inutile

des véhicules 16 3.8 La fiscalité 17 3.8.1. la TVA 17 3.8.2 Exonérations 17 3.9 Le juridique 17 IV - COMPTABILITÉ INFORMATISÉE 17 V - ARCHIVAGE 18 VI – LES BONS CONSEILS DE L’EXPERT COMPTABLE 19 VII - DELAIS DE CONSERVATION DES DOCUMENTS 20 Avant-propos Ce recueil des procédures est destiné aux créateurs (entreprises de moins de vingt salariés) afin de les aider dans la mise en place de l’organisation de leur entreprise. Il ne peut être exhaustif et chaque entreprise est tenue

Méthodologie de la note de synthèse La note de synthèse ne s'analyse ni en une critique des documents constituant le dossier, ni en l'expression de l'avis du candidat sur le thème auquel ceux-ci se rapportent. Elle doit se présenter, objectivement et intelligemment, en considération de ce thème, la teneur desdits documents. Il est de l'essence de la note de synthèse que ceux-ci soient variés, tels des décisions de justice, des articles de doctrine juridique, des textes normatifs, des articles

de prévoir la divulgation complète de tous les documents pertinents au litige comme l’exigent les articles 222 et suivants des Règles de la Cour fédérale. Ces dispositions prévoient qu’un document est pertinent si « la partie entend l’invoquer ou si le document est susceptible d’être préjudiciable à sa cause ou d’appuyer la cause d’une autre partie » et que chaque partie doit produire une déclaration attestant qu’elle ne connaît pas d’autres documents pertinents. Le Comité n’a pas retenu cette approche

La communication orale Livret d’animation – V12 INTERNATIONAL INT-01-01-05-J1 ITB – 1re année d'études Maître de conférences INT-01-01-05-J1- La communication orale LA © CFPB Vous avez des remarques et/ou des suggestions sur ce document ? Nous vous remercions de nous les transmettre à l'adresse suivante conception.itb-france@cfpb.fr, en précisant le numéro de page et les références figurant en bas à gauche du pied de page. Concernant les articles de presse : Reproduction effectuée par

contribué à l’élaboration du présent document. Pour la supervision : MME.BENNANI WAFAE DIRECTRICE CDC TERTIAIRE & TIC M. ESSABKI NOURDDINE CHEF DE DIVISION CCFF Pour la conception : - M.BENTALEB ABDELLAH Formateur animateur au CDC Tertiaire & TIC Pour la validation : - M.JELLAL ABDELILAH Formateur animateur au CDC Tertiaire & TIC - M.BENNANE MOHAMED Formateur animateur au CDC Tertiaire & TIC - M.JEAN M BASSON Formateur AFPA Les utilisateurs de ce document sont invités à communiquer à la DRIF

existe de manuel exhaustif sur L TEX et ses nombreuses extensions. Il d crit A les aspects de L TEX qui me paraissent les plus utiles et qui vous permettront de r diger la plupart de vos documents. Si vous voulez aller plus avant dans A A votre connaissance de L TEX, je vous conseille de lire L TEX: a document preparation system, de Leslie Lamport  1 . Un autre livre indispensable est A le L TEX Companion, de Michel Goossens, Frank Mittelbach et Alexander A Samarin  2 , qui d crit un grand nombre

fiscalité 3.8.1. la TVA 3.8.2 Exonérations 3.9 Le juridique IV – COMPTABILITÉ INFORMATISÉE V – ARCHIVAGE VI – DELAIS DE CONSERVATION DES DOCUMENTS ◊◊◊ I – LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE Il est important pour une entreprise de mettre en place une bonne organisation administrative et comptable afin de : * ne perdre aucun document * gagner du temps * sauvegarder le patrimoine de l’entreprise * suivre sereinement la gestion de son entreprise * éviter les rappels en

l’élaboration du présent document. Pour la supervision : MME.BENNANI WAFAE M. ESSABKI NOURDDINE DIRECTRICE CDC TERTIAIRE & TIC CHEF DE DIVISION CCFF Pour la conception : - M.BENTALEB ABDELLAH Formateur animateur au CDC Tertiaire & TIC Pour la validation : - M.JELLAL ABDELILAH - M.BENNANE MOHAMED - M.JEAN M BASSON Formateur animateur au CDC Tertiaire & TIC Formateur animateur au CDC Tertiaire & TIC Formateur AFPA Les utilisateurs de ce document sont invités à communiquer

: - Ensemble des documents divers intéressant exclusivement le service de l’Etat, émis ou reçus par une autorité civile ou militaire relevant du Ministère des Forces Armées (sens le plus large). Plus simplement : ensemble des documents émis ou reçus par un militaire et ce dans le cadre du service. La correspondance militaire est constituée par deux grands types d’écrits soumis à des règles strictes de présentation, de rédaction et de protection du secret. 1) les documents : Ecrits à caractère

REMERCIEMENT La DRIF remercie les personnes qui ont contribué à l’élaboration du présent document. Pour la supervision : M. Khalid BAROUTI M. Abdelaziz EL ADAOUI Chef projet BTP Coordonnateur du CDC/BTP Pour la conception : STANEA Valeriu :Formateur coopérant au CDC BTP Pour la validation : M.BERRA Abderrazak : M.GANDOUL Said : Formateur à l’ITA Inara Formateur à l’ITA Hay Hassani Les utilisateurs de ce document sont invités à communiquer à la DRIF toutes les remarques et suggestions afin de les