Direction régionale de l'Environnement

24 LISTE DES TABLEAUX TABLEAU 1 : Liste des tables de la base de données……………………………………10 TABLEAU 2 : Liste des informations de la base de données……………………………10 LISTE DES ABREVIATIONS DREEF : Direction Régional de l’Environnement, de l’Ecologie et des Forêts CEEF : Cantonnement de l’Environnement, de l’Ecologie et des Forêts IT Univesity: Information Technology University TIC : Technologies de l’Information et de la Communication MBDS : Master en Bases de Données et Intégration de Systèmes

territoire ? Christophe Demazière Résumé | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Illustrations | Citation | Auteur Résumé Depuis une vingtaine d’années, on assiste à la multiplication des interventions des collectivités locales françaises en direction du monde économique. Pour que ces actions participent au développement authentique d’un territoire, il conviendrait de mettre en œuvre une évaluation multidimensionnelle et de long terme de ces actions (section 1). Cet article met plutôt en relief

REGION et FEDER POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A UNE MOBILITE RESPECTUEUSE DE L’ENVIRONNEMENT PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE 2007-2013 AXE IV ACCESSIBILITE : TRANSPORTS ET TIC Fiche action 16 Transports propres – Multimodalité Une fois constitué, ce dossier doit être adressé • en deux exemplaires à : Monsieur le Président de la Région Rhône Alpes 78, route de Paris BP 19 69751 Charbonnières-les-bains Cedex • en un exemplaire (version électronique) à : Direction des transports et des

Droit de l’environnement PARTIE 1 : Introduction : Aménagement et environnement L’environnement est une préoccupation internationale et il concerne également les générations futures. Ici nous allons aborder l’environnement juridique. Le droit de l’environnement se doit de fixer des principes qui vont se traduire par des règles qui auront-elles mêmes des règles normatives variables plus ou moins contraignantes. I. Un champ difficile à circonscrire 1. Qu’est-ce que l’environnement ? C’est

Politique niveau national et régionale. Intro : retrouve politique organiser de santé pub en France = comité hygiéniste Création d’1 comité = une organisation 1902 1ére loi de santé pub. Ex charte hygiène public ( niveau départemental et communale 1ere organisation La nation assure a l’individu et la famille condition nécessaire au dvp et protection de la santé (devient devoir état) Voir dernier cour permet déterminer état de santé d’1 pop Texte réglementaire et législatif 3 sorte

territoriale de la République du 6 février 1992 prévoit que les services déconcentrés de État sont organisés dans le cadre de circonscriptions territoriales de droit commun. Les circonscriptions territoriales de droit commun sont la circonscription régionale, la circonscription départementale et la circonscription d’arrondissement. En France métropolitaine, il y a 22 régions, 96 départements et 325 arrondissements. Les circonscriptions déconcentrées spécialisées sont les circonscriptions qui sont le

prescriptions suivantes : le préfet est informé avant toute nomination ou mutation de chefs de service déconcentré et intervient par proposition dans leur notation. il est l'intermédiaire normal entre les administrations centrales (ou des services régionaux) de l'Etat et les services déconcentrés pour leur correspondance. il est l'unique ordonnateur (secondaire : la qualité d'ordonnateur principal appartient aux ministres) des dépenses des services déconcentrés des administrations civiles de l'Etat

MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX DE PICARDIE Actualisation du guide « Valorisation et traitement des déchets en Picardie » Mémoire de fin d’études pour l’obtention : du diplôme d’ingénieur de l’ENGEES, du C.E.S. « Maîtrise des Déchets », option Déchets Industriels GAUMAIN Estelle MASTERE DECHETS 2009/2010 FORMATION D’INGENIEUR - Promotion Somme Rendu le 20 Septembre 2010 Mise en œuvre du Plan régional d’Elimination des Déchets Dangereux de Picardie Actualisation

activités de l’entreprise sur l’environnement, à évaluer cet impact et à le réduire. Elle consiste donc à intégrer l’environnement dans la gestion et la stratégie de l’entreprise. Le Management Environnemental s’inscrit donc dans une perspective de développement durable : il implique une interdépendance entre développement économique et qualité de l’environnement. Si identifier et maîtriser les risques d’impact direct ou indirect des activités de l’entreprise sur l’environnement sont les modalités premières

Opérateur(s) 2- AVANT-PROPOS Il peut être signé, par exemple, par le président du Comité de pilotage. Cet avant-propos est facultatif. 3- Document d’objectifs du site Natura 2000 FRXXXXXXX « NOM DU SITE » Maître d’ouvrage MEEDDAT – Direction Régionale de l’Environnement de XXXXXXXX Suivi de la démarche : « nom du ou des chargés de mission » de la DIREN et/ou DDAF Structure porteuse « Nom de la structure porteuse». Opérateur « Nom de l'opérateur». Rédaction du document d’objectifs