Direction générale des services spéciaux

[pic] INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU LYCEE TECHNIQUE D’EDEA SECTION I : PRESENTATION DE L’INSTITUTION SCOLAIRE I- APERCU HISTORIQUE II- FILIERES D’ETUDE EXISTANTES III- LES INFRASTRUCTURES SECTION II : STRUCTURE ORGANISATIONNELLE I- LE PERSONNEL DE DIRECTION II- L’ORGANIGRAMME DU LYCEE TECHNIQUE D’EDEA DEUXIEME PARTIE : LE DEROULEMENT DU STAGE

Extrait de Réglementation - Conditions d’utilisation des aéronefs civils en aviation générale - Circulation Aérienne GUIDE VFR Deuxième Edition Version Juin 2007 SIA 2007 INTRODUCTION Le GUIDE VFR regroupe les informations stables et l’essentiel des conditions d’utilisation des aéronefs en aviation générale, extraites des règlements en vigueur relatifs aux vols VFR et les cartes d’approche à vue des aérodromes marocains Le GUIDE VFR est édité et amendé par le SIA-MAROC. Le SIA édite aussi

collectivités territoriales et de l’Union européenne). Les lois de finances sont un ensemble de comptes dont elles décrivent les ressources et les dépenses : budget général, budgets annexes ("Contrôle et exploitation aériens", "Publications officielles et information administrative"), comptes spéciaux anciennement du Trésor (comptes d’affectation spéciale, comptes de commerce, comptes d’opérations monétaires et comptes de concours financiers |Loi organique Catégorie de lois, prévues par la Constitution, dont

Considérations générales L’évolution des données relatives au secteur des Entreprises Publiques, acteur clé dans la réalisation des projets initiés par Sa Majesté le Roi, confirme les grandes tendances d’amélioration enregistrées durant les dernières années aux niveaux quantitatif et qualitatif. Ainsi, l’année 2007 a été marquée par un essor des investissements de ces Entreprises qui ont dépassé le chiffre record de 40 milliards de dirhams, sous l’effet de l’intensification des investissements

public dépasse de très loin celui des particuliers ou des personnes privées. Exemple : un budget de l’Etat dépasse très nettement celui d’un Etudiant boursier; quoi qu’il y ait quelques individus qui ont plus d’argent que certains Etats africains Général Motors par exemple. S’agissant de la gestion : la gestion des finances privées est soigneusement plus discrète et plus opaque. Les finances publiques ,elles, sont sensées obéir à une gestion publique ouverte et transparente. Mais il y a une certaine

de décolletage et fabrication de la première direction. 1990 Partenariat entre Renault et Koyo pour la production de valves et de directions assistées. 1991 Le Groupe Koyo devient actionnaire de la SMI à hauteur de 35%. 1993 Le Groupe Koyo est devenus l’actionnaire majoritaire de la SMI (75%). 2003 Implantation en République Tchèque avec la construction de deux nouvelles usines : Colonnes électriques et directions manuelles (KSSC) Production de colonnes (Fuji

M …….. chef de service juridique pour l’aide et le temps precieux qu’il a bien voulu consacrer pour orienter la realisation ce travail. M professeur de droit a pour avoir bien voulu encadrer et soutenir ce travail . AVANT PROPOS SOMMAIRE INTRODUCTION I Entreprise d’accueil – O.C.P- service juridique 1- mission du service 2- historique du service 3- organigramme II Diagnostic du service juridique 4- activité d service juridique en interne

| |CONCERNE |Directeur Général - Directeur D’Hôtel – Duty Manager | |OBJET |DUTY MANAGER CHECK LIST | LE RAPPORT DE DUTY MANAGER Non du Duty Manager : …………………………………………………… Jour & Date Début de Service : …………………………………………………… Fin de Service : ………………………………………………….. Dimanche & jour Férié : …………………………………………………

impulser et pour réguler les activités dans différents domaines dans le cadre de l’intérêt général. Interprète des besoins des citoyens et instrument de mise en ouvre de politiques publiques, il s’appuie sur une administration animée par un personnel quoique disparate dans sa composition, est soumis aux mêmes normes et partage la même finalité. Cette administration et ce personnel se confondant, en général, dans la même appellation : fonction publique. En vue d’apporter plus de clarification

avantages fiscaux accordés aux matériels, outillages et biens d’équipement importés ; o La promotion des régimes économiques en douanes ; o La simplification des procédures de dédouanements ; o La mise en place d’une organisation efficiente des services douaniers basés sur un recours de plus en plus accru aux traitements automatiques. 2. La protection du consommateur Dans le cadre de la mise en application de certaines législations particulières, l’ADII veille aussi bien à l’importation qu’à