Direction générale des services spéciaux

CODE DES DOUANES CODE DES DOUANES ANNOTE TABLE DES MATIERES I. LOI N° 87-47 DU 28 DECEMBRE 1987 portant Code des Douanes Pages TITRE PREMIER 10 PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES DOUANES 10 CHAPITRE PREMIER 10 GENERALITES 10 CHAPITRE II 10 TARIF DES DOUANES 10 SECTION I 11 Droit d'importation 11 SECTION II 11 Droits d'exportation 11 SECTION III 11 Dispositions communes 11 CHAPITRE III 12 POUVOIRS DE REGLEMENTATION

précieux qui nous ont soutenus non seulement dans la période du stage, mais aussi tout au long de ces années de formation, que ce soit en pensée ou en action. Directeur De la Direction D’organisation Et De Qualité : M.ELBOUZID Khalid Un remerciement spécial dédié à M.ELBOUZID Khalid pour son accueil au sein de cette direction ainsi que pour les facilités qu’il nous a offert durant notre stage dans le but de mieux réaliser notre travail et aussi dans le cadre de mettre en pratique nos connaissances

l’expérience, de connaitre le fonctionnement d’une société assez signifiante, et les services qu’elle rend à sa clientèle (personnes physiques et morales), et de confronter mes connaissances théoriques avec la réalité du monde professionnel. Etant un stage d’application, mon rapport porte sur une thématique choisie sur la base des observations et des informations recueillies pendant cette période de stage au sein du service des Ressources Humaines. Le présent rapport de stage s’articule

accessoires CT phone. PLAN DU RAPPORT SOMMAIRE DEDICACES REMMERCIEMENTS AVANT PROPOS INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : cadre du stage CHAPITREI : présentation générale de l’entreprise Fiche de signalisation SECTIONI : ENVIRONNEMENT INTERNE I. HISTORIQUE, EVOLUTION ET ORGANISATION 1. HISTORIQUE 2. EVOLUTION 3. ORGANISATION II. LES PRODUITS OFFERTS PAR CAMTEL III. LES SERVICES QU’OFFRES CAMTEL Section II : environnement externe I. Le micro environnement II. Le macro environnement

des services d’une agence du Crédit du Maroc Réalisé par : Encadré par : Année universitaire 2009-2010 PLAN : Remerciements Introduction I. Présentation du secteur Bancaire et du Crédit du Maroc 1) Environnement de la banque 1-1 Définition de la banque 1-2 La nouvelle loi bancaire 1-3 Le réseau des banques commerciales au Maroc 1-4 Les activités bancaires 1-5 Rôle de la banque dans le développement économique II. Présentation du Crédit du Maroc 1) Historique 2) L’organigramme général du Crédit

Les rectorats et services départementaux de l'éducation nationale À noter : modification de l'organisation académique Le service départemental de l'éducation nationale remplace l'inspection académique depuis le 1er février 2012. L’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation prend le titre de directeur académique des services de l’éducation nationale. L'organisation académique Décret n°2012-16 du 5 janvier 2012 Repères Les services déconcentrés de l'État

FINANCES ET COMPTABILITE PUBLIQUES INTRODUCTION . Définition des finances publiques . Domaine des finances publiques TITRE 1er : PRINCIPES GENERAUX Chapitre préliminaire : cadre législatif et réglementaire Section 1ère : La Constitution Section 2 : Le droit communautaire : le Traité et les Directives de l’UEMOA de l’UEMOA Section 3 : La loi Section 4 : Les décrets financiers Chapitre 1er : Les

(21 avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique, celle-ci s’entend comme l’ensemble des règles qui régissent, sauf dispositions contraires, les opérations financières et comptables de l’Etat, des collectivités locales, de leurs établissements et de leurs groupements et qui déterminent les Obligations et les responsabilités incombant aux agents qui en sont chargés. La comptabilité publique reflète de ce fait, la gestion financière des services publics dans la mesure où elle a

MINISTERE DE LA DEFENSE BURKINA FASO ETAT-MAJOR GENERAL DES ARMEES Unité-Progrès-Justice ETAT-MAJOR DE L’ARMEE DE L’AIR DETACHEMENT AIR SERVICE ADMINISTRATIF ET FINANCIER Le Caporal ZONGO Tambi Jean, matricule 04050 03062 du Détachement Air -

RAPPORT DE STAGE Description des services d’une agence du Crédit du Maroc Réalisé par : Encadré par : Année universitaire 2009-2010 Page 0Année universitaire 2009-2010 PLAN : Remerciements Introduction I. Présentation du secteur Bancaire et du Crédit du Maroc 1) Environnement de la banque 1-1 Définition de la banque 1-2