Devoirs Et Droits Du Fonctionnaire Marocain

Droit des litiges et des contentieux Introduction L'entreprise est au cœur de la vie politique, économique et sociale. Non seulement, elle représente un enjeu considérable dans la vie d'un pays; mais encore, elle contribue à la formation des richesses, et à la vitalité d'un pays dans l'économie internationale. L'importance de l'entreprise tient au fait qu'elle est la cellule de base de la vie des affair es. Elle dégage des emplois, de la croissance, des biens et des services. Cependant, ces activités

associations et les organismes légalement assimilés ; Code Général des Impôts Le 01.01.2007 2 4°- les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire ; 5°- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe

L’IMPOT SUR LE REVENU--------------------------------------------------------------------------------------19 TITRE III : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE-------------------------------------------------------------------------43 TITRE IV : LES DROITS D’ENREGISTREMENT ---------------------------------------------------------------------------63 TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES ---------------------------------------------------------------------------------75 DEUXIEME PARTIE : REGLES DE RECOUVREMENT

L’IMPOT SUR LE REVENU ------------------------------------------------------------------------------------- 18 TITRE III : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ------------------------------------------------------------------------ 41 TITRE IV : LES DROITS D’ENREGISTREMENT--------------------------------------------------------------------------- 61 TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES--------------------------------------------------------------------------------- 74 2 DEUXIEME PARTIE : REGLES

ne manque pas de poursuivre: « Et le toubib Linarès? As-tu connu le toubib Linarès ? » Combien de fois ai-je été ainsi questionné sur le toubib Linarès, celui-là même dont il est parlé dans l'ouvrage de Pierre Loti sur le Maroc ?3 C'est par les Marocains de Fès que j'ai appris le nom de ce médecin militaire à moitié diplomate, qui a jadis soigné tous les principaux personnages de l'entourage du Sultan et qui a laissé la réputation d'un « nasrani » de grand savoir et d'une extrême droiture. Or le

Remerciments ………………………………………………………………………………………………………………………………....4 Introduction ………………………………………………………………………………………………………………………………...6 Premier partie. Le marketing bancaire : Une discipline de plus en plus nécessaire au sein du secteur bancaire marocain ………………………………………………………………………………………………………8 Introduction : ………………………………………………………………………………………………………………………………...9 Chapitre1 : Généralité sur le secteur bancaire au Maroc 10 Chapitre2 : Le marketing bancaire et plan marketing : 23 Conclusion :…………………………………………………………………………………………………………………………………

Conseiller rapporteur contrôle à la fois les comptes et la gestion desdits services et organismes ; La phase d'instruction des comptes permet la mise en jeu simultanée de la responsabilité de l'ordonnateur, du contrôleur, du comptable et de tout autre fonctionnaire ou agent qui intervient dans le processus d'exécution des opérations financières publiques ; Les comptables publics ne peuvent être mis en débet que dans des cas précis énumérés par la Loi n° 62-99 précitée, notamment lorsque la Cour établit l'existence

entre activités offshore et on shore. * Définitions officielles Pour l’OCDE, quatre facteurs principaux permettent de déterminer si un pays constitue un paradis fiscal : * Absence ou faible taux d’imposition, sans « renier à tout pays le droit de ne pas imposer ou d’imposer faiblement » ; * Absence de transparence de l’application de la loi des situations similaires ; * Absence d’activités substantielles sur place ; * Absence d’échange de renseignements en matière fiscale avec

psychologiques de la publicité : A qui s’adresse-t-on ? 2) La démarche publicitaire - Analyse du marché - Analyse de la gamme - Stratégie marketing - Stratégie publicité III. La publicité au Maroc 1) Historique 2) Evolution - L’entrepreneur marocain et la publicité - L’agence publicitaire - Investissement publicitaire au Maroc Conclusion Introduction : Le marketing, c'est sérieux, rationnel, complexe, tendu. On le comprend. La vie de l'entreprise en dépend. La création publicitaire

SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable