Devoirs Et Droits Du Fonctionnaire Marocain

patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, (…) de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée. Autrement dit, la discrimination consiste à restreindre les droits de certains en leur appliquant un traitement spécifique défavorable sans relation objective par rapport à d'autres individus placés dans des situations similaires. Ainsi, dans le monde du travail, toute décision de l'employeur doit être prise en fonction

Référence (Projet) [pic] "…La portée stratégique du secteur pour les nouvelles économies, conjuguée aux mutations profondes et rapides qui s’y opèrent, en prélude à l’émergence de la société du savoir et de la communication, nous impose un devoir de mise à niveau, permettant de doter notre pays de la capacité de maîtriser les nouvelles technologies de cette société, et d’exploiter, de façon optimale, les vastes possibilités qu’elles nous offrent. Car notre vœu est d’assurer à notre grand peuple

INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT COMMERCIAL Chapitre 1 : définition du droit commercial Le droit commercial est la branche du droit privé, qui réglemente les rapports juridiques qui naissent à l'occasion de l'exercice du commerce. Le vocable commerce englobe trois grands secteurs de l'économie : 1/ le commerce proprement dit : c'est-à-dire la distribution et la circulation des biens économiques. Ce secteur est dominé par des opérations d'échange qui

l’économie marocaine durant la première moitié du XXe siècle, notamment au niveau du financement des emprunts. En s’appuyant sur ses différentes holdings telles que Génaroc ou l’Omnium nord-africain, elle participa activement au financement des infrastructures du pays (chemin de fer, électricité, transport routier, mines, etc.) en liaison avec la Banque d’Etat du Maroc (BEM). En 1950, Paribas ouvrit une succursale à Casablanca qui fusionna avec Worms en 1974, pour former la Société Marocaine de Dépôt

………………………………………………………………….. INTRODUCTION …………………………………………………………….. ère 1 ère partie : DE LA REVOLTE SENTIE A LA REPRESENTATION ESTHETIQUE DE LA REVOLTE. ………. 15 1.1. Deux arts majeurs inscrits dans une culture commune. 16 1.1.1. L’espace culture marocain « fossile » 1.1.2. Un contexte culturel particulier : celui de Driss Chraïbi 1.1.3. Le choix du genre romanesque : une adoption mûrement raisonnée 1.1.4. Des influences littéraires certaines 1.1.5. Ahmed Cherkaoui dans son contexte 16 18 23

INTRODUCTION 7 …………………………………………………………….. 1 èè rr ee p a r t i e : 1.1. DE LA REVOLTE SENTIE A LA REPRESENTATION ESTHETIQUE DE LA REVOLTE. ………. 15 Deux arts majeurs inscrits dans une culture commune. 16 1.1.1. L’espace culture marocain « fossile » 16 1.1.2. Un contexte culturel particulier : celui de Driss Chraïbi 18 1.1.3. Le choix du genre romanesque : une adoption mûrement raisonnée 1.2. 23 1.1.4. Des influences littéraires certaines 27 1.1.5. Ahmed

contrat. Si l'assuré survit jusqu'à cette date, aucune prestation n'est due par l'assureur et les primes lui sont acquises. Réduction : opération qui détermine le nouveau capital ou la nouvelle rente garanti appelé «valeur de réduction», auquel aura droit un assuré ayant versé une partie des primes annuelles, dans le cadre d'un contrat d'assurance sur la vie, et qui cesse de payer ses primes. Délaissement : transfert de propriété de la chose assurée, en cas de sinistre, au profit de l'assureur contre

INTRODUCTION PROBLEMATIQUE METHODOLOGIE A : Enquête qualitative B : Enquête quantitative 7 10 13 13 15 PREMIERE PARTIE :PRESENTATION DE LA PME MAROCAINE CHAPITRE I : - PROFIL DU CREATEUR D’ENTREPRISES ET OBSTACLES A LA CREATION D’ENTREPRISE A : DEFINITION DE LA PME B : PLACE DE LA PME DANS LES ECONOMIES OCCIDENTALES ET DANS L’ECONOMIE MAROCAINE C : PROFIL GENERAL DU CREATEUR D’ENTREPRISES D :OBSTACLES A LA CREATION D’ENTREPRISES CHAPITRE II : - CARACTERISTIQUES ENVIRONNEMENT ET DIFFICULTES

~ CRA;SJ~VJE' " ", , " ( ISAAC • • .. BLUMCHEN LE DROIT D~ 60 LA CIIIU'IIilII • CRACOVIE ISIDOR-NATHAN GOLDLUST, td;teur - • 1914 • De notre ère, 567' 1 • , DU dME AuTEUR : ~ NOUS L~ f~~/I('E 1. . . . . • 1 Fr. • PABAlTRA PROCHAINEIlENT ) Commenf no.. fenon. les français • , • ,# • • • • LE DROIT OE la Race Supérieure • 1 Enlln, le peuple j uif est maître de le "~ ran

financiers • Les acteurs contribuant au surgissement des scandales financiers • Deuxième partie : Le cadre réglementaire • La loi « SOX » • La loi sur la sécurité financière • N R E • Le code marocain de bonnes pratiques de gouvernance d’entreprise • Troisième partie : les principaux scandales financiers • Au niveau international (ENRON, KERVIEL, MADOFF…) • Au niveau national (CNSS, CIH…) • Quatrième partie :