Devoir Svt 1ere S

limitation et l’origine essentiellement fiscale des recettes L’équilibre entre les depenses et les recettes … A RATTRAPER ! Quelques chiffres : Le budget de l’état: 1828 : 1milliard de franc ; au debut du 20eme s : 4 milliard ; 1920 après la 1ere GM : 27 milliards ; a la veille de la 2GM : 100 milliards ; après la guerre : 600 milliards  depuis 1960 c le nouveau franc (franc pinet) ; début des année 1980 c t un peu moins de 800 milliards ; 1996 1500 milliards ; 2002 (passage a l’euro) 262

Art 511-1 c.com prévoit 3 cas : -          quand il n’y a pas d’indication de l’échéance. La lettre de change est payable à vue. Attention : ce formalisme d’équivalent fonctionne que s’il n’y a aucune mention de l’échéance. Ex : payable à la 1ère neige : la lettre est nulle, mention illégale, mais on ne peut pas faire un formalisme par équivalent. Il ne faut aucune mention  -          Pas d’indication du lieu du paiement. Une condition : pas d’indication du lieu du paiement, mais s’il y a

marché où les transactions sont à échéances très courtes : la fluidité et la liquidité sont assurées par les spécialistes en valeurs du Trésor (SVT) qui proposent à tout instant la cotation pour au moins quatre échéances et par l’intervention de courtiers8. Il faut enfin noter que ce marché est ouvert internationalement comme le prouve le nombre important de SVT d’origine étrangère. C – le marché monétaire, un marché de taux Les opérations de refinancement peuvent être à taux fixe ou à taux variable

limite aux fonctions régaliennes (législation, justice, défense, émissions de mn). Les "patrons sociaux" se chargent du reste. Au départ, l'Etat se limite à assurer la concurrence (influence des physiocrates et des classiques). Mais l'Etat se sent le devoir d'intervenir lors des crises et pour pallier les excès du libéralisme. La part de ses dépenses augmente significativement, création des "quatre vieilles". Législation anti-trust aux USA: Sherman Act de 1890 et Clayton Act de 1914. Selon Polanyi, l'Etat

de la France lors de la « Belle époque ». Taxis de la Marne, construction de camions. c) Une révolution industrielle qui permet avant tout d’améliorer le confort de la population. 1ere révolution industrielle -> création de nouvelles villes (Essen, Manchester, Roubaix, etc.) 2eme révolution industrielle -> agrandissement des grandes villes (Paris, NY, Londres, Berlin, Vienne, etc.). Société de consommation aux USA dès 1910 (nb

religion……..65 L’histoire……..74 La vérité………….82 La démonstration…89. L’interprétation…..93 Le vivant…………98 Matière et Esprit…104. Théorie et expérience..109 La société et l’Etat…..115 La justice et le droit….124 La liberté…………132 Le devoir………..139 Le bonheur………145 Programme de Philosophie 2005/2006 SERIES GENERALES L-ES-S Le sujet  -La conscience, L’inconscient, Le désir ( S/ES/L) Autrui (ES/ L) Le temps et l’existence (L), La perception

l'IS. Cela pose pbl car si société est requalifiée à l'IS, cela remet en cause tout déficit passé, assujettissement à la TVA , taxe professionnelle. Attention à la nature de l'activité exercées pdt les 3 dernières années. 3 grandes hypothèses: → 1ère hypothèse: hypothèse que la SC se comporte comme un marchand de bien. Cad fiscalement qu'il a la vocation d'acheter pour revendre c'est donc activité commerciale et donc requalification. Sauf quelques nuances: enfaite il ne faut pas utiliser l'argent

Séparation entre civil et pénal et plus une séparation intellectuels que organiques. Elle relève du même ordre juridictionnel, ordre judiciaires donc soumise à la même juridiction suprême. Séparations ne s’applique que pour les juges du fond. Le plus svt il existe une identité organique de juridictions entre civil et pénal. Par ex : le TGI et tribunal correctionnel sont les mêmes institutions mais selon que cette juridictions interviennent au civil ou au pénal on emploie un voca différents pour

Saint-Andouille, Saint Frappe-culz, tournent en dérision les sermons religieux avec un latin macaronique, plaisanteries obscènes. Monologues : caractère dramatique plus marqué, Le Franc Archer de Bagnolet. Structure en deux temps, le plus souvent 1ère partie récitation : un soldat bravache qui se vante, 2ème partie jouée : le soldat est ridiculisé. Parfois certains acteurs étaient dans le public pour lancer des commentaires. II.B.2 Les Farces De 1440 à 1560. Les parades Deux perso qui se disputent

écrite n'a pas d'instrument, pas de txte, et dc la norme existe dans la représentation mentale de chacun et ça aboutit à ce que chq Etat a son interprétation de la règle coutumière, pas d'objectivation possible. Interprétation + fréquente. Il y a svt des litiges entre des Etats qui s'estiment ou non sous l'emprise de la coutume. Conflits sur les Etats qui sont liés. Mais il y a quand même des règles essentielles qui demeurent être des règles importantes. Règle : "Les Etats ont interdiction d'avoir