Devoir Svt 1ere S

une idée flou du territoire. Pendant cette période le territoire = aussi moyen d'échange (mariage, paix, guerre) Jeu de yoyo: (Flandres, Pays-bas) rivalités précises entre Habsbourg et France, ville de Liège rôle important dans le débat: Pour la 1ére fois elle demande à être consultée. Vie internationale a) paix : On voyage beaucoup et librement, il ne serait venu à aucun prince d'instituer des frontières, on voyage librement en Europe (+marchands, étudiants). Il arrive qu'il y ait crise

ET ORGANISATION JUDICAIRE I. Définition : La procédure constitue le droit au procès, c’est la méthode du procès. C’est la branche du droit qui organise la résolution des litiges d’intérets privé par les juridictions civiles. Elle se déroule le plus svt ds un contexte conflictuel ou contentieux. L’application des régles de procédure est ce qui permet à l’Institution judiciaire de rendre des décisions qui puissent être tenues pour justes par le justiciables. II. Les caractères de la Procédure civile

Séquence III-Le roman du XVIIème siècle à nos jours, esthétique et valeurs. Mme de Lafayette, La Princesse de Montpensier, 1662, Prévost, Histoire du chevalier des Grieux et de Manon Lescaut, 1731, A. Camus, L'Etranger, 1942. Interrogation. I) Le contexte des romans : a) La Princesse de Montpensier, 1662 : cette nouvelle évoque les ambitions des aristocrates et la violence des guerres de religion, au XVIème siècle. Citez deux éléments précis à l'appui de chaque aspect. b) Manon Lescaut,

696 kJ/mol | Cyclobutane | 685 kJ/mol | Cyclopentane | 663 kJ/mol | Cyclohexane | 658 kJ/mol | = enthalpie de combustion d’une chaine ouverte par CH2 | Cycloheptane | 662 kJ/mol | Cyclooctane | 664 kJ/mol | Le cyclohexane Pour ne pas devoir former des angles de 120° et avoir 12 liaisons C-H éclipsées 2 par 2 conformation chaise Énergie de torsion minimisée car liaisons décalées Tension angulaire disparue car angles de 109°28’ conformation bateau Ici 8 liaisons sont éclipsées

-> garant de l’indpdce de la Nation, intégrité territoire & respect traités -> gardien de la C° et veille à son respect, régler pb en cas de crise - Responsabilités pénale et civiles ne peuvent être engagées sauf si manquement grave au devoir – Art 67 = immunité totale. Meurtre. Ne peut être poursuivi durant ses fonctions Mandat comme parenthèse pour les actes commis avant entrée en fonction, poursuite seulement un mois après fin du mandat. - Irresponsabilité politique sauf si violation

aurait-il un refus de la morale en droit ? les causes principales sont l’effet conjugué du relâchement des contraintes collectives, de la libéralisation des mœurs et banalisations des objets de scandale. Exemple : arrêt de la cour de Cass. De la 1ère Chambre civile du 03/02/1999 l’arrêt a apporté l’enseignement suivant : un homme marié rédige un testament et laisse une grande partie de son patrimoine à sa maitresse. Question : le testament est-il valable ? article 6 du C.civ. est-ce qu’il n’y

est de moins en vraie car des indices dénotent une atomisation de la matière, autrement dit qd un drt sera qualifié de liberté il sera de plus en plus soumis à un régime juridique spécifique. Section 1 : La définition des concepts. 3 notions st svt utilisées indistinctement alors même qu’elles doivent ê distinguées : * Les drt de l’homme, * Les libertés publiques, * Les droits et libertés fondamentaux. § 1 : Les drts de l’homme : un concept Jusnaturalistes et extensible.

et produit est intéressante en matière d’usufruit. L’usufruitier a le droit d’usus et fructus. L’exploitation par photographie d’un immeuble par un professionnel (carte postale…) : le monopole de l’image fait-il parti du produit ? ARRET civile 1ère du 10 mars 1999 : commerçant qui fabrique des cartes postales qui représentent des images de la façade du 1er bâtiment libéré, la cour d’appel refuse car le cliché est pris d’un lieu public. La cour de cassation casse car la photographie porte atteint

optique, on doit utiliser un graveur. a – Le CD (Compact Disk) Activité 7 : On veut déplacer un fichier de taille 400 Mo d’un ordinateur à un autre. Propose une solution à ce problème. Ordinateur et système d’exploitation Constatation : • La 1ère proposition : On peut utiliser une disquette. Cette solution ne peut pas être retenue parce que la capacité maximale de stockage d’une disquette est égale à 1.44 Mo et que la taille du fichier à copier est de 400 Mo. • La 2ème proposition : On

l'enfant est une victime. Ex en cas d'accident du travail enfant droit rente sncf, ou cheminaux meurt, l'enfant conçu peut avoir une rente jusqu'à sa majorité. L'enfant conçu est considéré comme né chaque fois qu'il y vient de son intérêt. 22/01/2013 1ere période est optimiste considère l'absent est considéré vivant et au bout de dix ans il est déclaré vivant. Durant la 1èe phase donc un regime de protection. Ce régime de protection relève du juge des tuteles qui va désigner absent qui va le représenter