De La Confiserie Artisanale A L Entreprise Internationale

Etude d’implantation 2009 Assistant manager 12 François Grillet Claire Dupuy Christophe Bousquet Fabien Dieste Remerciements Nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont permis de mettre à bien cette étude de marché. Parmi eux il y à Lydia PLANES pour ses conseils et son suivi de notre étude avec beaucoup d’attention et de motivation. Philippe DELHOUME pour sa motivation débordante en publicité. Personnage très ouvert et plein de vie. Olivier CASTERAA pour ses conseils d’organisation

2007/2008 Commerce international Chez Revue Banque Édition L’assurance-crédit dans le monde, Hubert Martini Crédoc, LCSB, garanties et cautionnement, guide pratique, Hubert Martini, Dominique Deprée, Joanne Klein-Cornede © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053656-6 Préface Cette année 2008 est marquée par des tensions financières et géopolitiques dans un contexte de ralentissement économique plus ou moins marqué selon les zones géographiques. Ainsi Coface prévoit une augmentation de 10 à 20 % des sinistres

 Code Général des Impôts Livre de procédures fiscales Autres textes fiscaux 2009 Mondon Conseil International Immeuble 2ème étage 29, Boulevard Clozel 08 BP 1112 Abidjan 08 Tel : 20.30.00.82/87 Fax : 20.21.37.76 Email : contact@mondonconseil.ci Sommaire général Code général des Impôts……………………………………………..03 Livre des Procédures fiscales……………………………………….209 Taxes parafiscales………………………………………………..... 245 Droits domaniaux et publicité foncière …………………………... 250 Divers

collection Lycée – voie générale et technologique série Accompagnement des programmes Épreuves anticipées de français Annales zéro Épreuve écrite – Exemples de sujets Programme applicable à la rentrée 2001 Ministère de l’Éducation nationale Direction de l’Enseignement scolaire Centre national de documentation pédagogique Maquette de couverture : Catherine Villoutreix Maquette : Fabien Biglione Mise en pages: Michelle Bourgeois © CNDP, 4e trimestre 2001 ISBN : 2-240-00760-5 ISSN

Yvelines. Directeur de thèse Monsieur José ALLOUCHE, Professeur à de Versailles Saint-Quentin en Monsieur Pierre ALBERT, Professeur à l’ E.N.E.S.A.D. et chercheur associé à l’I.N.R.A. (Dijon) 74 Rapporteurs Monsieur Joan MUNDET HIERN, Professeur à l’Université Polytechnique de Catalogne (Barcelone) Monsieur Robert PATUREL, Professeur à Mendès France (Grenoble). l’Université Suffrageant Monsieur Philippe DESBRIERES, Professeur à l’Université de Bourgogne (Dijon) SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE

semestre Remerciements à Karine Norris, chargée de la communication et des relations publiques pour l’association Quai des Bulles (Saint-Malo) à Frédérique Gicquel, directrice de la communication de la ville de Saint-Brieuc à Frédéric Paule, directeur de l’Office de tourisme de la baie de Saint-Brieuc, CABRI (Communauté d’Agglomération deSaint-Brieuc) au centre de documentation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Rennes à l’INSEE de Rennes à Arnaud Chapuis, responsable du

règlementaires 1. URBANISME A – TEXTE GENERAL 1.1 LA LOI REGISSANT L’URBANISME AU CAMEROUN Loi n°2004/003 du 21 avril 2004 régissant l’urbanisme au Cameroun Titre 1 Des règlements généraux d’aménagement urbain et de construction d’urbanisme, Chapitre 1 - Des dispositions générales d’utilisation du sol Section 1 - Des dispositions générales Article 1.- La présente loi régit l’urbanisme, l’aménagement urbain et la construction sur l’ensemble du territoire camerounais. A ce titre, elle fixe les règles

disponibles en fin d’ouvrage ou dans un ouvrage publié à part. DS C G 4 Comptabilité et audit MANUEL ET APPLICATIONS Robert OBERT Marie-Pierre MAIRESSE Agrégé des techniques économiques de gestion Docteur en sciences de gestion Diplômé d’expertise comptable Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable http://systemista.blogspot.com/ 2e édition entièrement mise à jour © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-054173-7

disponibles en fin d’ouvrage ou dans un ouvrage publié à part. DS C G 4 Comptabilité et audit MANUEL ET APPLICATIONS Robert OBERT Agrégé des techniques économiques de gestion Docteur en sciences de gestion Diplômé d’expertise comptable Marie-Pierre MAIRESSE Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable http://systemista.blogspot.com/ 2e édition entièrement mise à jour © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-054173-7

Evaluateurs Néji BOUSLAMA Ali BHOURI Enseignant universitaire Inspecteur Centre National Pédagogique Remerciements Nous adressons nos plus vifs remerciements à toute l'équipe de techniciens de la Direction de l'Edition du Centre National Pédagogique, chargée de la mise en page des textes et du traitement numérique des illustrations. Cette équipe a accompli ces tâches délicates aimablement et soigneusement ainsi que pour leur grande compétence et leur patience . © Tous droits réservés au Centre National