De La Confiserie Artisanale A L Entreprise Internationale

Ce n’est pas un droit privé. C’est un droit public car avec l’impôt il y a des prérogatives de puissance publique. Le droit fiscal, c’est un droit public mais qui va être fortement privatisé cad qui va concerner très fortement les situations privées des individus. * On a un droit par essence public mais qui touche qd mm les personnes privées. On va essayer de trouver des impôts qui ne coutent pas cher à l’administration, qui ne génère pas trop de résistances de la part des personnes

Mémoire Erwan Manteau LIC DMRG 18 1 Table des matières Remerciements Introduction A. Le groupe : Les Mousquetaires B. L’enseigne  Intermarché   C. Mon rôle D. Le  plan  d’action  2013   E. La problématique Partie I : Diagnostic et préconisations I.1    l’analyse  des  performances  commerciales   I.2    l’étude  du  marché  « snacking » I.3      l’analyse  de  la  clientèle   I.4      l’analyse  de  la  concurrence   I.5 les préconisations I.6 le choix et sa justification Partie II :  Répercussions

L’assiste, et tendant à l’amélioration de l’environnement juridique, fiscal et économique de l’investissement par la modernisation des systèmes législatif, judiciaire et financier. Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition

tendant à l’amélioration de l’environnement juridique, fiscal et économique de l’investissement par la modernisation des systèmes législatif, judiciaire et finan cier. Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats -Unis d’Amériqu e, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition

LEXIQUE ANGLAIS/FRANÇAIS BUSINESS ENGLISH |SETTING UP IN BUSINESS |DEMARRER UNE ENTREPRISE | |LEGAL STATUS |DIFFERENTS TYPES DE SOCIETES | | | | |To acquire legal status

L’assiste, et tendant à l’amélioration de l’environnement juridique, fiscal et économique de l’investissement par la modernisation des systèmes législatif, judiciaire et financier. Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des

(FLASH) DER Histoire-Archéologie MEMOIRE DE MAITRISE Thème : CONTRIBUTION A L’HISTOIRE ECONOMIQUE DU SOUDAN FRANÇAIS : LE COMMERCE COLONIAL : 1870-1960 Présenté et Soutenu par : Djibril Issa Niaré Directeur de Mémoire : Mr Mamadou Sow Membres du Jury : Dr Idrissa Sidiki MAÏGA : Président Dr Elmouloud YATTARA Date de Soutenance : /19 / 04/2007/ Promotion 1999 – 2004 1 2 Table des matières (à réviser) DEDICACE REMERCIEMENTS AVANT-PROPOS INTRODUCTION------------------------

textes qui a dominé le travail de codification ayant porté d’une part sur les impôts directs relatifs aux revenus des personnes morales (impôts sur les sociétés) et des personnes physiques (impôt sur le revenu) et d’autre part sur les impôts indirects relatifs à la dépense (taxe sur la valeur ajoutée) et aux droits d’enregistrement et de timbre. Tout en mettant à profit le fonds documentaire existant, il était nécessaire de repenser la production normative de l’administration fiscale à travers : 

partiellement ou en totalité, sans l’autorisation écrite d’Ideta, sous peine de poursuites. CARREFOUR Proxi Norte GS Di per Di (Italie) Docks Market Promocash Puntocash Carrefour Champion Dia (Minipreço au Portugal et Ed en France) Maxidiscompte 8 à huit Shopi Marché Plus Prodirest (alimentation collective) Ooshop (sur internet) Super GB Contact GB GB Express -6La documentation contenue dans cet ouvrage ne peut être reproduite ou reprographiée, partiellement ou en totalité, sans l’autorisation

SOMMAIRE AVERTISSEMENT …………………………………………………………………………………. - Champ du commerce - Commerce, artisanat et entreprises libérales - Les sources des données - Changement de traitements statistiques et calculs d’évolution I. IMPORTANCE DU COMMERCE EN 2006 DANS L’ÉCONOMIE FRANCAISE I-1 EN TERME D’ENTREPRISES......................................................................................................... I-2 EN TERME DE PERSONNES OCCUPÉES .........................................................