Das De Lvmh

transfert d’un bien ou accomplissement d’une prestation (corvées sous l’A.Régime) →→ Depuis 1974, interdit (avant 1974, taxe pour l’entretien des voies communales et chemins ruraux réglables en journées de W à la commune) → Dation en paiement = (do, das, dare) transfert d’un bien en lieu et place de la somme d’argent demandée. (ex : droits de mutation et impôt de solidarité sur la fortune réglables en œuvres d’art, pour éviter de vendre l’œuvre d’art afin de payer les impôts qui la frappent). UNIQUEMENT

défilent pour protester contre l’augmentation de plus de 40 % des prix de la tortilla, base de l’alimentation des classes populaires urbaines. […] Dans le journal The Hindu (Chennaï, ex-Madras, Inde), on peut trouver une première explication. Pradip Das, membre du personnel au sol de la compagnie aérienne Jet Airways, explique : “Je rêvais d’acheter un téléviseur, mais je n’ai plus d’économies. J’ai dû les dépenser pour acheter des produits de première nécessité.” […] À l’échelle mondiale, [entre 2005

laboratoire De haut en bas et de gauche à droite : le site de l’usine désaffectée, des femmes récupérant de l’eau décontaminée, des produits chimiques laissés à l’abandon et des enfants jouant au cricket le long du mur d’enceinte de l’usine. SANJIT DAS POUR « LE MONDE » de l’usine, les flacons prennent la poussièresurlestablesen carrelage blanc. Autour, sur un terrain recouvert de végétation, des habitants viennent chercher du bois ou promener leurs chèvres. Les enfants sautentau-dessusdumurd’enceinte

MetalSer) .... Ingenico .................... IPSEN......................... Ipsos .......................... JC Decaux ................. Lafarge...................... Lagardere ................. Legrand..................... L'Oreal ...................... LVMH Moet Hen. ...... M6-Metropole TV ..... Maurel et Prom ........ Michelin .................... Natixis ....................... Neopost .................... Nexans ...................... Nexity ........................ Nicox .........................

mise au point. Mov’eo, l’un des 17 pôles à vocation mondiale et qui est devenu de fait le pivot des différents pôles dédiés à l’automobile. Renault s’est fortement impliqué dans Mov’eo (responsabilité de trois domaines d’activités stratégiques (DAS) et co-pilotage d’un quatrième) et a par ailleurs été un des artisans de la fusion de MTA avec Mov’eo. Dans ce cadre, Renault a des projets dans les domaines des solutions de mobilité, de la sécurité routière, de la mécatronique et de l’énergie et environnement

Nature des documents Documents sociaux généraux Documents relatifs aux contrats de travail ou équivalents et aux avantages et coûts associés Points à vérifier / documents à demander Convention collective applicable Règlement intérieur Déclarations DAS des derniers exercices PV des réunions du comité d’entreprise Preuve du règlement des créances dues aux URSSAF Dates et dossiers des derniers contrôles URSSAF Liste des litiges en cours ou potentiels avec l’URSSAF Liste des représentants du personnel

préalablement à la signature du contrat d’acquisition. Tableau 6.3 – Check-list Audit Sociaux (liste non exhaustive) Nature des documents Points à vérifier / documents à demander Convention collective applicable Règlement intérieur Déclarations DAS des derniers exercices PV des réunions du comité d’entreprise Preuve du règlement des créances dues aux URSSAF Dates et dossiers des derniers contrôles URSSAF Liste des litiges en cours ou potentiels avec l’URSSAF Liste des représentants du personnel

documents Documents sociaux généraux Documents relatifs aux contrats de travail ou équivalents et aux avantages et coûts associés Points à vérifier / documents à demander Convention collective applicable Règlement intérieur Déclarations DAS des derniers exercices PV des réunions du comité d’entreprise Preuve du règlement des créances dues aux URSSAF Dates et dossiers des derniers contrôles URSSAF Liste des litiges en cours ou potentiels avec l’URSSAF Liste des représentants du personnel

concernés ; banques (ABN Amro, Dexia) ; transport (Air France) ; équipementiers (Alcatel, Valeo) ; agroalimentaire (Heineken, Danone, Ahold) ; énergie (TotalFinaElf, Royal Dutch / Shell) ; automobile (Renault), chimie (Rhodia) ; luxe et cosmétique (LVMH, L’Oréal) ; • sur les 32 rapports, 10 seulement étaient certifiés, émanant essentiellement de sociétés néerlandaises : ABN Amro (Ernst & Young) ; Aventis (Gerling Risiko Consulting) ; Corus (Aspinwall & Company) ; DSM (KPMG) ; Heineken (KPMG) ; ING

collaboratifs, Renault est un acteur actif dans le fonctionnement de ces pôles, participant notamment aux différentes instances de ces derniers  : conseil d’administration et bureaux  ; comités scientifiques, comités opérationnels, membres ou pilotes de DAS (Domaines d’activités stratégiques), etc. En 2013, pour répondre aux attentes de plus en plus fortes concernant le soutien aux PME innovantes, Renault a, avec le pôle Mov’eo, mis en place des revues périodiques des innovations proposées par les PME