Dahir N 1 97 64 La Loi 32 96

COTE ET NON COTE Montant global de l’émission : 1 200 000 000 Dh Maturité : 10 ans Plafond Nombre de titres Valeur nominale Taux Remboursement du principal Prime de risque Méthode d’allocation Négociabilité des titres Tranche A cotée Tranche B cotée Tranche C non cotée Tranche D non cotée MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD

Maroc : émergence et développement] Table des matières Introduction Partie 1 : Emergence de la Retraite complémentaire au Maroc Chapitre 1 : paysage de la retraite au Maroc : I. Régimes de retraite de base 1. Le régime des pensions civiles 2. Le régime des pensions militaires 3. Le régime Collectif d'Allocation de Retraite (Régime général) 4. Le régime de Sécurité Sociale II. Régimes de retraite complémentaires : 1. Le régime CIMR 2. Le régime complémentaire au RCAR (RC/RCAR) 3. Le RC/CMR « ATTAKMILI

MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Mai 2007 Rapport Final Rapport remis au titre du Contrat Cadre AMS/451- Lot 11- Demande de prestation de services N° FTF/MA/2006/01 1 MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Equipe DFC (http://www.thedfcgroup.com) Charles Vuylsteke Youssef Debbarh Jalal Houti Les avis exprimés sont ceux des consultants et

Maroc jouit auprès de ses partenaires étrangers grâce à son attachement aux règles de bonne gouvernance. » Extrait du discours de SM le Roi à l’occasion de la Fête du Trône, Tanger, 30/07/07 Sommaire 6 10 12 15 17 18 20 25 30 32 39 42 44 50 51 56 58 61 62 64 64 66 68 72 76 Message du Directeur Général Profil du groupe Missions de la Caisse Organes de gouvernance Organigramme Activité 2007 Environnement international et national Réalisations 2007 : Chiffres clés Gestion des fonds institutionnels

été possible de traiter tous thèmes relatifs à la gestion de portefeuille, c'est ainsi que la lumière sera porter le plus sur les stratégies de gestion et sur ce qu'on appelle les benchmarks. M. Imad NASSOUR Mémoire de fin d’étude 2003/2004 1 ENCG-AgadirStratégies de gestion obligataire et choix de benchmark Remerciements Je tiens à remercier tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de ce mémoire de fin d’étude. Je dédie ce travail à mes parents et spécialement

octobre 1996) Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996) portant promulgation de la loi n° 15-95 formant code de commerce LOUANGE A DIEU SEUL! (Grand Sceau de Sa Majesté Hassan II) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment son article 26, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n° 15-95 formant

Séminaire national sur le système "HACCP" dans le domaine de l’hygiène alimentaire Rabat - du 8 au 10 mai 2002 SOMMAIRE 1° Partie Introduction Présentation du thème principale Objectifs du séminaire Déroulement du séminaire Résumé succinct des différents exposés Recommandations Programme 2° Partie: Thèmes des communications du séminaire Les activités d’hygiène alimentaire Thème 1 : Le programme national d’hygiène alimentaire Thème 2 : La gestion et le suivi des intoxications alimentaires Thème 3 :

Loi n° 15-95 formant code de commerce Référence Livre premier : Le commerçant Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant Livre II: le fonds de commerce Titre premier : Les éléments du fonds de commerce Titre II : Les contrats portant sur le fonds de commerce Livre III : Les effets de commerce Titre premier : la lettre de change Titre II : le billet à ordre

financière près de l’Ambassade de France au Maroc ont apporté de précieux relais et conseils. 1 2 SOMMAIRE Partie A. Performances macroéconomiques et perspectives de l’économie marocaine....1 1- Une économie assainie, mais peu dynamique.................................................................1 1.1. Des finances publiques équilibrées au prix d’arbitrages contestables............................. 1 1.1.1. Une amélioration sensible des recettes ...........................................

supérieur de gestion, MM. Hassan HADOUDOU et Abdelaziz GHERNAOUT. Je n’oublierai jamais leurs précieux enseignements et surtout le modèle de l’humain qu’ils m’ont transmis ; que Dieu ait leurs âmes dans Sa Sainte Miséricorde. Sommaire Sommaire Chapitre 1 ; Introduction générale et problématique ........................................................ - 6 1.1. Question de recherche............................................................................................ - 9 1.2. Hypothèses de recherche