Cours Master De Droit Nanterre

Tout le programme en 1 volume avec les cours des meilleurs professeurs Économie 0 0 Licence (droit, éco, gestion, AES) Prépa HEC Sciences Po mention 0 avec des compléments en ligne Collection MENTION Économie La collection Mention Collection MENTION Économie Tout le programme en un volume avec les cours des meilleurs professeurs Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-eyrolles.com Annexes et bibliographies Les annexes et les bibliographies sont accessibles

Nicolas Ruff, Yanis Taieb, Laurent Treillard, Philippe Vacheyrout, François Zamora Livre collectif sous la direction de Gérard Peliks Les ajouts depuis la version du 16 mai apparaissent en bleu Copyright forum ATENA – Voir en dernière page les droits de reproduction Mythes et légendes des TIC INTRODUCTION Ce livre collectif de forum ATENA propose une approche originale pour expliquer différentes facettes des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC). En soulignant les

polytechnique La Performance dans le secteur public : Outils, acteurs et stratégies L’expérience de la Ville de Paris Par Monsieur Thierry LE NEDIC Sous la direction de Monsieur Frédéric KLETZ Ecole des Mines de Paris Septembre 2009 MASTER 2 RECHERCHE, Mention SCIENCES DE GESTION Spécialité MANAGEMENT DES ORGANISATIONS ET DES POLITIQUES PUBLIQUES Cohabilité par ECOLE DES MINES, PARIS X, ESCP-EAP, ECOLE POLYTECHNIQUE, ENA 1 Remerciements A Frédéric KLETZ, mon directeur de mémoire

comme symbole de la pérennité de sa démarche de développement durable. Lutter contre le changement climatique Préserver la biodiversité Économiser les ressources Contribuer à la protection de la santé et du cadre de vie Promouvoir le respect des droits humains Renforcer notre attractivité sociale Mobiliser pour la sécurité et la santé au travail 44 52 54 57 60 66 68 S’évaluer pour progresser Notation extra-financière Améliorer la qualité de service Performance économique Performance environnementale

Akademisher Austauschdienst, bourse d’études de l’office allemand des échanges universitaires. DEA : Diplôme d’Etudes Approfondies DESS : Diplôme d’Etudes Supérieures Spécialisées DEUG : Diplôme d’études universitaires générales ECTS: European Community Course Credit Transfer System ENS : Ecole Normale Supérieure ERASMUS : EuRopean Community Action Schema for the Mobility of University Students FE: Further Education FLE : Français Langues Etrangères HE: Higher Education HEFC: Higher Education Founding council

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Master 2 – Droit du travail et de la protection sociale Groupe 1 LE DROIT DISCIPLINAIRE Actualisation sur la période du 1er janvier 2011 au 4 octobre 2013 Ségolène Chupin - Céline Clément - Camille Davant - Olivia Miquel - Noémie Ngo - Marine Poupart - Caroline Vuillaume Le droit disciplinaire I. Définition et champ d’application II. Pouvoir disciplinaire et règlement intérieur - Pouvoir disciplinaire et santé et sécurité au travail - Pouvoir disciplinaire et liberté religieuse III. Agissements

UFR Droit et Science Politique Année universitaire 2011-2012 – Master 1ère année – DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS UP A : Cours de M. Philippe Dubois, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense Séance 1. Introduction Séance 2. Société en nom collectif (SNC) Séance 3. Société à responsabilité limitée (SARL) – Gérant Séance 4. Société à responsabilité limitée (SARL) – Cession de parts sociales Séance 5. Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) - Particularités

Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Maquette intérieure : Nord Compo Mise en pages : Facompo Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une LE PHOTOCOPILLAGE baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les TUE LE LIVRE faire

consule adjointe de la France à Jérusalem, est retenue dix-sept heures dans des conditions dégradantes à un point de passage de la bande de Gaza. E Peut-être faut-il s’en réjouir : cet édifice ne sera pas anéanti par l’armée israélienne au cours de sa prochaine offensive comme ont pu l’être des dizaines de bâtiments et d’infrastructures construits avec l’aide de l’Union européenne – ainsi, de l’aéroport international de Gaza en 2001, destruction condamnée par l’Union, qui avait annoncé qu’elle