Cours Master De Droit Nanterre

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators

Riffard, Elena-Brandusa Steciuc, Alfonso de Toro, Patrick Vauday, Khalid Zekri Postface de Souleymane Bachir Diagne Copyright © 2009 Éditions des archives contemporaines et en partenariat avec l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF). Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit (électronique, mécanique, photocopie, enregistrement, quelque système de stockage

1er décembre 2007 à la Maison de la recherche de l’Université Paris-Sorbonne et à l’École normale supérieure de la rue d’Ulm, grâce au soutien financier du CRLC et de l’École doctorale III de Paris-Sorbonne, ainsi que du CRéART-Phi de Paris Ouest Nanterre La Défense. Ma gratitude va tout particulièrement à Jean-Yves Masson pour la générosité et la bienveillance avec laquelle il nous a dispensé ses conseils et ses encouragements. Ce collectif n’aurait pu voir le jour sans la constance qu’il nous a

autres intermédiaires (10,8%) et celle des annonces (12,3%). Dans le segment des intermédiaires publics, l’ANPE représente 77%, soit un recours dans plus de trois quarts OFER Enquête Offre d’emploi et recrutement Elle a été réalisée au cours du premier semestre 2005 et a pour objectif de fournir des informations sur le déroulement et les procédures des millions de recrutements qui ont lieu chaque année (les missions d’intérim sont hors du champ de cette enquête). Elle a été initiée

recouvrir ce terme au sein d’une collectivité. 1. cf. présentation du guide méthodologique de l’agenda 21 scolaire page 51  i Les enjeux territoriaux de l’éducation au développement durable 1. L’information 1.1 L’information est un droit 1.2 L’information sur le développement durable : principes et valeurs 1.3 une information accessible… 1.4 …et qui donne envie d’agir 8 9 2. L’éducation 2.1 Le développement durable à l’école 2.2 Les collectivités et l’école : des liens renforcés

contre une pénalisation excessive du droit des affaires, qui constitue une source d’insécurité juridique et handicape ainsi l’esprit d’entreprise. À cet effet, il m’a chargée de lui soumettre des propositions afin de limiter le risque pénal des entreprises et d’envisager des modes de régulation plus adaptés à la vie économique. L’un des fondements des sociétés démocratiques est que la loi ne doit édicter que des sanctions pénales nécessaires et proportionnées. Le droit pénal n’a pas vocation à régler des

changements tant au niveau des modalités d’inscription qu’en ce qui concernait le nombre des épreuves orales, par rapport aux éditions des années précédentes. C’était la première année qu’il fallait, pour les candidats admissibles, être titulaires d’un Master 2 ; ce fait, ajouté à l’avancement de plusieurs mois de la date d’inscription aux épreuves du concours, risquait d’entraîner une diminution sensible du nombre d’inscrits. Cela n’a pas été le cas : 1281 inscrits en 2010, 1415 en 2011. Cependant, le

Les marchés d’actions ont connu des dépréciations très massives au cours de l’année 2008, le CAC40 perdant par exemple près de 43% de sa valeur. La baisse des cours boursiers touche avec une force particulière les valeurs financières, mais elle n’épargne pas les autres émetteurs du secteur industriel ou des services. Au-delà des facteurs fondamentaux liés à la chute de la profitabilité des entreprises, le recul marqué des cours boursiers résulte également de cessions de titres opérées par certains

DE LA RUSSIE : POURQUOI LA RUSSIE A-T-ELLE ECHOUE LA OU LA CHINE A REUSSI ? BALI Alicia BRISON Marine GUIGO Emilie MARLIER Pierre-Germain SENHADJI Amina AVANT-PROPOS AVANT-PROPOS Ce mémoire de synthèse s’inscrit dans le cadre du cours d’Intelligence Economique dispensé à l’ESSEC Business School, par Monsieur Harbulot, Directeur de l’Ecole de Guerre Economique située à Paris. . En préambule de ce mémoire, nous souhaiterions remercier les personnes qui nous ont apporté leur aide

La loi de 1957 sur la propriété intellectuelle interdit expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit (seule la photocopie à usage privé du copiste est autorisée). Nous rappelons donc que toute reproduction, partielle ou totale, du présent ouvrage est interdite sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC, 3, rue Hautefeuille, 75006 Paris). © 2008, PRESSES DE LA FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES Ont contribué