Corrigé Polynésie 2009

(Des rayons X à la Pénicilline, L’explosion du savoir et des techniques). • P. Bairoch, Victoires et déboires, histoire économique et sociale du monde du XVIe siècle à nos jours, tome 2, Gallimard, 1997. • J.-L. Loubet, La maison Peugeot, Perrin, 2009. • É. Temime, France, terre d’immigration, Gallimard, 1999. 4. L’IRM permet d’avoir une vision très précise de l’intérieur du corps et de ses organes. Il permet ainsi d’améliorer les diagnostics, d’éviter des interventions chirurgicales inutiles

financièrement, ouvert d'esprit, a beaucoup d'amis & fasciné par l'Orient. L'Orient c'est surtout l'Egypte : se passionne pour la notion d'exotisme oriental avec l'archéologie. Cherchera l'exotisme au delà du continent européen : s'intéresse à l'Oceanie (Polynésie, Micronésie, Mélanésie), très peu d'ethnologues avant lui le feront. – Frazer s'intéresse à la Mélanésie. Malinowski va aussi s'y intéresser. Fait qq voyages & fait sa thèse de doctorat sur la famille aborigène australienne. Pense que ce terrain

obtiendra par la suite. Le 9 octobre 1980, la peine de mort est abolie. Le droit pénal a vocation à punir, il a vocation a atteindre la personne dans son corps et sa dignité. On a même dit du droit pénal qu'il est un droit odieux. Cette instrument a été corrigé par le biais de l'idéal des droits de l'Homme. On a donc un droit pénal plus humaniste. Mais il permet aussi d'enfermer la personne définitivement quand la personne est condamné à perpétuité et même quand la personne est présumée innocente. Quand

Constitution : on ne trouve pas explicitement la reconnaissance d'un droit d'agir en justice. Puis le Conseil Constitutionnel a redécouvert le droit d'agir en justice, via l'article 16 de la DDHC de 1789 : décision du 21 janvier 1994 + décision « Polynésie française » du 9 avril 1996. Dans la loi : on trouve des formes de reconnaissance des droits d'agir en justice. En particulier avec la loi de janvier 1998 relative à la lutte contre les exclusions : le législateur a posé le droit d'accès fondamental

Puf (conseillé pour les TDs, accessible) Révisions : Hélène Simonian-Gineste /Essentiel du droit constitutionnel Jean-Claude Zarka / Introduction au droit constitutionnel Anales : -Michel Verpaux / Droit constitutionnel – Méthodologie et sujet corrigés Les ouvrages utiles : Pierre Esplugas, Christophe Euzet, … / Droit constitutionnel (sorte de dictionnaire) Michel de Villiers / Dictionnaire du droit constitutionnel Revues : RDP (Revue du Droit Public) RFDC (Revue française de droit constit)

aussi bien des photos, des cartes, des tableaux. Notre déroulé pédagogique repose sur une alternance des questions suivies de leurs réponses corrigées. Il vous est demandé de traiter chacune des questions et de valider ensuite vos réponses avec les corrigés. En revanche, l’outil numérique ne vous fournit pas d’emblée les réponses. Grâce à des aides et des indices, vous aurez la possibilité de reconsidérer vos réponses à ces exercices. Si vous souhaitez approfondir votre cours, vous avez à votre disposition

de six mois. Ce moratoire court à compter de la signature effective des accords qui devrait intervenir le 22 juillet 2008 (après le COREPER du 9 juillet). L’APE CARIFORUM, complet en termes géographiques, ne le sera réellement en contenu que début 2009, dans le meilleur des cas. Les Accords intérimaires signés par 20 pays consignent un double renoncement, fût-il temporaire : d’abord géographique, avec un impact sur l’objectif d’intégration régionale ; ensuite économique, si l’économie ne se résume

judiciaire ne sont exercés que par des organes de l’État : c’est l’un des aspects de notre tradition unitaire et centralisée. Elle connaît depuis peu quelques nuances : le congrès de Nouvelle Calédonie et selon un régime différent, l’assemblée de Polynésie française peuvent adopter des « lois du pays » ; les collectivités territoriales peuvent déroger à titre expérimental aux dispositions législatives et réglementaires qui régissent l’exercice de leurs compétences dans les conditions strictement fixées

la loi manque de justice dans son application concrète. C’est là qu’intervient chez Aristote la notion d’équité. La loi notamment ne peut donner que des indications générales sur la conduite attendue des personnes qui lui sont soumises ; l’équité corrige ce que l’application de la loi peut avoir d’imparfait : « l’équitable, bien qu’il soit juste, n’est pas exactement conforme à la loi ; il est plutôt une modification avantageuse du juste qui est rigoureusement légal. Cela vient de ce que toute loi

communications adressées aux autorités publiques. Exemple, lorsque la cour des comtes constate des irrégularités grave dans la gestion financière d'un ministre, et donc le président de la CDC peut adresser une lettre au ministre concerné pour rectifier/ corriger l'irrégularité. L'intervention ou le moyen dont dispose la CDC dans le cadre de son contrôle reste le rapport public annuel. Il faut savoir que chaque année la CDC doit établir un rapport publié et qui doit être remis au président de la rep, au premier