Corrige Brevet 2002

fourniture ou la prestation interviendra ultérieurement. 1.. CARACTÉRISEZ LES EXEMPLES EN FONCTION DES DÉFINITIONS CI--DESSUS 1 CARACTÉRISEZ LES EXEMPLES EN FONCTION DES DÉFINITIONS CI DESSUS Eléments Frais d’établissement Dépenses de publicité Brevet Logiciel Fonds de commerce Immeuble acquis Matériel acquis Matériel pris en crédit-bail Stock Créances clients Disponibilités Charges constatées d’avance Charges à étaler (ou différées) Ecart de conversion-actif Qualification NOUVEAU SYSTEME

Le Président-directeur général était Monsieur **************. Puis en Octobre 1990, le Président-directeur général devient ***************. En Janvier 2000, la société change de dénomination social et devient « ****************l » (***). Puis, en 2002, la société change de forme en transformant la Société Anonyme en Société à Responsabilité Limité au capital social de 38500 Euros. En 2004, les cabinets portant le nom de "****" fusionnent et placent leur siège social à ****, en *****. Les gérants

règlement européen visant à rendre obligatoires les IFRS pour les sociétés cotées européennes, pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005. Ce texte a été définitivement adopté par le Parlement européen et le Conseil de l’Union le 19 juillet 2002 8. La possibilité y est offerte aux Etats membres d’étendre cette harmonisation, au rythme souhaité par chacun aux sociétés non cotées et aux comptes individuels. La France a pour l’instant choisi de limiter l’option pour les comptes individuels

clés de la stratégie des entreprises, tout comme la communication, la recherche, l’innovation et la protection de sa propriété intellectuelle. Elles constituent un actif essentiel dans le capital des entreprises, au même titre que les marques, les brevets, la connaissance et le savoir-faire. L ’internet et ses services populaires ont apporté un véritable bouleversement. La puissance et la facilité de mise en œuvre de ces outils, combinées à la vitesse de diffusion de l’information et du nombre

part de marché. La menace de l'entrée de nouveaux concurrents plafonne les prix et modèle les investissements nécessaires pour dissuader de nouvelles firmes d'entrer dans le secteur. Un segment est d'autant plus attractif qu'il est protégé par des brevets, un accès privilégié aux matières premières ou la nécessité de lourds investissements. Inversement, les barrières à la sortie renchérissent le coût d’opération et affaiblissent la rentabilité. Idéalement un secteur devrait avoir un ticket d’entrée

efforts financiers consentis en matière de "relance verte". » ... à la croissance verte Selon la définition internationale de l’OCDE, les éco-activités sont « les activités qui produisent des biens et services destinés à mesurer, prévenir, limiter ou corriger les dommages environnementaux à l’eau, l’air, et le sol et les problèmes relatifs aux déchets, aux bruits et aux écosystèmes. » En effet, les périls écologiques se sont confirmés ces dernières années (réchauffement climatique, raréfaction des

Investment Report (2003)) ......................................................................................................... 123 Tableau 10 : Tarifs douaniers sur les biens manufacturés (évolution sur longue période) (source : Bairoch (1994), OMC (2002)) ........................................................................................................................................................ 124 Tableau 11 : Parts des biens manufacturés dans le commerce..............................

règlement européen visant à rendre obligatoires les IFRS pour les sociétés cotées européennes, pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005. Ce texte a été définitivement adopté par le Parlement européen et le Conseil de l’Union le 19 juillet 2002 8. La possibilité y est offerte aux Etats membres d’étendre cette harmonisation, au rythme souhaité par chacun aux sociétés non cotées et aux comptes individuels. La France a pour l’instant choisi de limiter l’option pour les comptes individuels

projets tutorés est susceptible de changer chaque année. Les éventuels documents compilés dans ces volumes d’annales ne sont donc fournis qu’à titre indicatif. - D’autres documents pédagogiques du même ordre (sujets d’examens antérieurs, sujets et corrigés d’exercices de TD, d’interrogations de rattrapage) sont susceptibles de se trouver sur les EPI (Espaces Pédagogiques Interactifs) de vos différentes matières. Il est donc fortement recommandé de consulter régulièrement ces derniers : http://epi

ongles, les lèvres et les organes génitaux externes, ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles. » Ces substances incluent donc tous les produits d’hygiène tels que le dentifrice, les savons, gels douche et shampoing, les démaquillants, les déodorants ainsi que les gels nettoyants intimes. Cette catégorie de