Contrôle

sont les mots d’ordre. Je tiens aussi à remercier tous les enseignants qui m’ont donné goût à la fonction de contrôleur de gestion, autant sur le plan des prérogatives que sur les responsabilités qui y sont rattachées. Tout le monde fait du contrôle de gestion, chacun le fait à son niveau, car c’est l’affaire de tous. SOMMAIRE REMERCIEMENTS 1 RESUME 3 MOTS-CLEFS 5 INTRODUCTION 6 I. La construction des budgets : 9 A. Les étapes préalables à l’élaboration des budgets 9

Les modèles de contrôle de constitutionnalité et la question prioritaire de constitutionnalité française I- Le contrôle de constitutionnalité aux Etats-Unis et en France 1-Qui peut saisir une autorité qui exercera le contrôle de constitutionnalité ? Aux USA : ouvert à tous les individus engagés dans un procès. En France : art 61 de la constitution qui indique les personnes pouvant saisir le conseil constitutionnel pour une loi ordinaire : - Président de la république - 1er Ministre - Président

Brigitte DORIATH Contrôle de gestion en 20 fiches 5 e édition Brigitte DORIATH Agrégée d’économie et gestion Contrôle de gestion 5e édition Collection «Express» Comptabilité • B. Doriath, Comptabilité de gestion, 2007 (4e édition) • B. Doriath, Contrôle de gestion, 2008 (5e édition) • V. Buffet, Exercices de contrôle de gestion, 2006 (2e édition) • R. Maéso, Comptabilité financière - Opérations courantes, 2007 (8e édition) • R. Maéso, Exercices de comptabilité financière - Opérations courantes

Dissertation : Le contrôle de constitutionnalité est-il suffisant pour garantir l'Etat de droit ? Introduction : L'Etat de droit peut se définir comme un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit, et dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s'en trouve limitée, par exemple par le contrôle de constitutionnalité qui est un contrôle juridictionnel et qui a pour but de s'assurer que les normes de droit internes et externes

OJIPAR……………………………………………………………………………...…..7 B/ TRIA…………………………………………………………………………………..…8 C/ GROMIC………………………………………………………………………………..9 D/ LADIS……………………………………………………………………………………10 Chapitre I : La revue de littérature du contrôle de gestion …………….11 Définition et aspects du contrôle de gestion………………………..……..12 Partie I : La comptabilité analytique……………………………………………..…..14 A/ la comptabilité analytique : Objectifs et caractéristiques……………………..……14 B/ Typologie des coûts………………………………………………………………

Chapitre 2 : Contrôle social et déviance Pour aborder la question du contrôle social on peut partir de l'exemple du bizutage : Le fait pour une personne, d'amener autrui, contre son gré ou non, à subir ou à commettre des actes humiliants ou dégradants lors de manifestations, ou de réunions liées aux milieux scolaires et socio-éducatif. Pourquoi le bizutage est un instrument du contrôle social ? A la base le bizutage est un instrument de transgression des normes sociales, comme le narval. Derrière

Coût préétabli : coût évalué a priori, soit pour faciliter certains traitements analytiques soit pour permettre le contrôle de gestion par l’analyse des écarts Inconvénient Définition obscure : elle renvoie davantage à l’objet des coûts préétablis qu’à leur nature Avantage Elle montre le caractère prévisionnel du coût préétabli II. Coût standard Coût standard : coût préétabli avec précision par une analyse à la fois technique et économique Avantage 1 Cette définition renvoie à la notion de norme

ne garantissait la conformité de ces normes par rapport à la constitution. La France, qui bien qu’étant un des premiers pays à se doter d’une constitution écrite, a ignoré pendant plus d’un siècle, puis admis d’une manière longtemps limitée, le contrôle de constitutionnalité des lois. Cette réticence s’explique aussi bien par les défiances existant à l’égard des parlements, tribunaux de l’ancien régime, qui avaient tendance à s’opposer aux réformes entreprises par le pouvoir royal, si bien qu’une

Contrôle de Constitutionnalité Le contrôle obligatoire (article 61, alinéa 1 de la Constitution) Les lois organiques avant leur promulgation et les règlements des assemblées (Assemblée nationale, Sénat, Congrès) avant leur mise en application sont transmis d’office au Conseil constitutionnel qui se prononce sur leur conformité à la Constitution. Le contrôle a priori des lois ordinaires (article 61, alinéa 2 de la Constitution) : Seules les lois ordinaires votées par le Parlement sont concernées

------------------------------------------------- CONTROLE DE GESTION Charlotte FOURQUEMIN – MBA COMMUNICATION INTRODUCTION Le contrôle budgétaire permet de comparer les réalisations avec les prévisions : déceler les écarts significatifs, les analyser et prendre des mesures correctrices. Le contrôle budgétaire n’est pas que synonyme de maîtrise du budget, c’est aussi un véritable outil de vérification. Il permet de vérifier la performance des différents centres de responsabilité. Equation