Controle Interne Recouvrement Des Créances

points de vente agricole. Pour atteindre ce tonnage l’Urcoopa, emploi 119 personnes. CF. : ANNEXE 1« ORGANIGRAMME » Le site de Cambaie regroupe à la fois l’usine et les bâtiments administratifs. CF. : ANNEXE 2 « PLAN DE MASSE » L’organisation interne est faite de différents services. On distingue sur le site, 2 autres entités: le GESIC (service informatique) et IRRIS (assure la vente aux magasins non adhérents et l’importation des principales Matières Principales). Le statut coopératif positionne

processus internes ou des systèmes informatiques, ainsi que les risques d’erreurs ou de fraudes. Ce nouvel accord se base principalement sur 3 piliers qui constituent les différents types de risquent aux quels peuvent se confronter les établissements bancaires. II- Les piliers de Bâle II 1. Pilier I : exigences de fonds propres Les fonds propres en capital d’une banque constituent sa seule protection spontanée contre les pertes qu’elle est susceptible de subir. Les autorités de contrôle peuvent

économiques, la banque participe à une fonction essentielle : la création monétaire. Voilà qui justifie que, dans tous les pays, l’activité bancaire soit l’objet d’un strict contrôle public, indispensable à la fois pour assurer le respect de la politique monétaire de l’Etat et pour protéger les intérêts des déposants. Au Maroc, ce contrôle, confié essentiellement à Bank AL-Maghrib, constitue un paramètre fondamental de la loi bancaire. Depuis 10 ans, la profession bancaire connaît un véritable bouleversement :

| | |Check out / caisse | | |Information des clients sur les services internes et externes | | |Relation avec la gouvernante | | |Communication

Faillite, Recouvrement & Contentieux ------------------------------------------------- Quiz * Tribunal de commerce : compétent pour les litiges entre deux commerçants. * Cour de Cassation Juge le droit Tribunal d’Instance ou TGI : compétent pour les litiges entre un commerçant et un non-commerçant. Cour d’Appel Juge les faits Tribunal de Commerce TGI / TI Prud’hommes 3 types d’infractions : * Contraventions tribunal de police * Délits tribunal correctionnel

scripturale II-4 La monnaie électronique III- Les agrégats monétaires et leurs contreparties III-1 Mesure du stock monétaire III-2 Les contreparties de la masse monétaire III-2-1 Contrepartie d’origine externe : les créances nettes sur l’extérieur III-2-2 Contrepartie d’origine interne IV- La liquidité de l’économie IV-1 mesure de la liquidité de l’économie 1 1 1 1 1 2 3 3 3 3 4 5 6 7 7 9 9 10 10 10 2 Mongi Smaili. Cours d’économie monétaire. ISG Tunis. 2005-2006 IV-2 La circulation monétaire

I S C A E La thèse professionnelle Master Spécialisé en Contrôle de Gestion Conception des Programmes de Contrôle des Comptes - Cas de la CNSS- Préparée par : Mlle Asmaa BENARIF Encadrant Pédagogique : M. BENDRIOUCH Encadrant professionnel : M. BOUBEKRI ©2003-2004 Dédicaces Lahvm n d c m ds t viqi a u l s c t nd l v ’ èe et e e oet r a u m r e ’ s ii e a i c e a l q a o ao e estudiantine à la vie professionnelle, est dédié à: * Mes Chères Parents q’l hotu snl po g uAl t pi ate rt e

Rapport de stage ­ semestre ­ Sujet : Evaluation du contrôle interne dans le cadre de la loi S.O.X. INTRODUCTION  En   audit,   le   risque   indique   que   l’auditeur   accepte   un   certain   degré d’incertitude dans la mise en œuvre de la fonction vérification. Il reconnaît par   exemple,   qu’il   existe   un   certain   degré   d’incertitude   au   sujet   de   la pertinence des éléments probants, de l’efficacité du contrôle interne du client et   de   la   présentation   fidèle   des   états

des synthèses de précédents contrôles page 4 I.1.c – Prise de connaissances des contrôles à effectuer sur place page 5 I.2 – Préparation des interventions I.2.a – Planning d’intervention page 7 I.2.b – Organisation des équipes page 7 II - Vérification de la correcte application des procédures : page 8 II.1 – Contrôle des procédures de la caisse et de la facturation II.1.a – Contrôle de la caisse page 8 II.1.b – Contrôle de la facturation page 8

L’objectif de ce rapport est de présenter la démarche actuelle utilisée pour contrôler fiscalement les entreprises, relever les failles et les insuffisances de cette démarche et puis proposer une nouvelle méthode pour assurer un contrôle juste, performant et efficace au sein de la Direction Générale des Impôts ainsi que toutes ses filiales.. Abstract The Aim of this report is to present the current approach used to control the taxation of companies, identify gaps and shortcomings of this approach